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Eh oui c'est toute l'ambiguité de nos metiers !!! Un technicos qui sonorise Un clowns ou Sarko c'est la même chose ( euh je veux dire ...... ce que je veux dire) c'est à dire un être humain digne de reconnaissance  . Plus serieux   ce ne devrait pas être le TYPE de prestations couvert mais le METIER effectué , mais malheureusement nous avons des "elites" absentes

[reponse à Sebastien]

reponse à Sebastien : oui tu peux commencer a engranger des heures MAIS comme je te l'ai dit tu risques fort de devoir te battre  pour faire admettre que tu arretes une structure pour devenir IDS

Question à Petitmr : que t'arrive t-il avec les ASSO , moi aussi je suis TRES souvent en petard contre eux en particulier celles qui font du paracommercialisme , sans licence , au black !!!!!!! Mais il y en a d'autres qui sont correctes avec licence et tout le toutim !!!

Donc il faut liquider ton entreprise  de ce fait la licence sera caduque  et commencer à cumuler les heures pour devenir IDS

J'ai un pote qui a fait cela , au debut il a eu quelques ennuis car  ils  ne comprenaient pas pourquoi il avait arreté sa sté avec licence et ne voulait pas le mettre IDS , on s'est battue ( 11 mois) et on a gagné

Bonne chance

Deja est-ce que ton entreprise est en relation avec ta licence ?
2e on ne peut pas être IDS et avoir une licence à son nom

Et de toutes façons si tu passes par la case "médiateur" il te faudra un dossier COMPLET avec TOUS les courriers envoyés , reçus, mail etc...... c'est ta seule chance .


Par ailleurs Comme je le dis souvent (NB Je viens encore  d'ailleurs de le vérifier personnellement ) SEUL le papier compte !!!!  faites TOUT par ecrit et conservez TOUT par ecrit , le moindre papier , le moindre mail , les appels tel , les deplacements NOTEZ TOUT et faites un dossier dans un ordre CHRONOLOGIQUE , je peux vous affirmer que cela PAYE , j'ai des dizaines d'exemples !!!!! et tant pis pour la planète , contrairement à ce qu'ils peuvent marquer  "n'imprimez pas ce papier pour le bien etc....."  c'est trop grave lorsqu'on doit SE defendre face aux administrations et autres

As-tu contacté le mediateur PE pour avoir une possibilité "d'appel" de la decision en donnant TES données par rapport à leur données et interprétations ?

Excellent Ankaa !!! et si tel est le cas c'est la voie ROYALE  pour l'avocat

Si vraiment tu es dans la merde , essaye de contacter la roue tourne
http://la.roue.tourne.free.fr  ils pourront peut être te dépanner un petit peu

Par ailleurs en ce qui concerne ton problème d'avocat , il y a l'aide juridictionnelle possible pour couvrir le cout , bon d'accord souvent ils ne se cassent pas beaucoup le tronc pour te défendre car cela ne leur rapporte pas grand chose . Moi je pense sincèrement qu'aux prud'hommes la cause est Defendable étant donné  que subit une GRAVE PREJUDICE

Je pense que tu vas devoir envisager la case "AVOCAT" et prud'hommes , non pas sur les sommes car il a du  te payer ton salaire comme convenu mais ur le FOND CàD sur l'INTITULE de ta fonction qui de ce fait te porte préjudice  sur la "suite" de tes activités  .

Pour cela il faudra un avocat capable de comprendre ce qu'est un IDS , ou de se le faire expliquer en DETAIL c'est très important car j'ai vu des procès perdu car l'avocat plaidé pour des salariés "traditionnels" et non pas des IDS car nous avons quand meme un "droit" un peu spécifique

Certes en droit social on ne parle pas de NEt ce qui est d'ailleurs FORT dommage car BRUT et NET = Baise couillon car le salarié de base ne s'y retrouve plus , mais cela est un autre débat ., Mais notre ami , si j'ai bien compris,  souhaite savoir COMBIEN cela va couter  à son employeur  selon qu'il aura 5 ou 12 h  de compatbiliser et en réalité le compatge est tout autre  c'est pour cela que je lui donné une "BASE" de calcul  par rapport à ce qu'il pense toucher réellement et ce que cela coutera . SI en france on pouvait SIMPLIFIER  les procédures   mais comme d'Hab je suis un utopiste doux (ou méchant selon le cas) réveur 

oui tout à fait c'est plus pour les artistes individuels qui font anniversaire, mariage et autres fetes car les budgets sont minime . Ce post est plus pour faire réagir   les "petits nouveaux "  qui entrent dans notre corporation sur les aléas qu'ils vont devoirs surmonter  quand ils diront qu'ils sont IDS . Je me souviens que j'avais déposé une plainte à la HALDE de l'époque sur une PUB  qui disait en gros ceci : " Vous voulez louer cet appartement ? Oui . Tres bien et vous faites quel metier ? Artiste . ( là on voyait la tête de l'agent immobilier qui "tournait" puis l"'artiste" rajoutait OUI mais je joue au ...... ( un jeu  de grattage) et là la tête de l'agent changeait et il lui accordé la location ...... à mediter !!!! Cette PUB a disparu , peut-être du fait de mon intervention ? Des cas comme celui là il y en a quand même quelques uns  car Nous sommes considérés comme des "PARIAS  PROFITEURS"

Je pensais que le sujet avait déja été abordé sur ce site mais je n'ai rien trouvé , donc c'était sur un autre site 

Ayant eu au Tel une "CHARMANTE commerciale des pages jaunes pour me vendre un encart pub je lui ai expliqué que nous les IDS étions des "BATARDS"  en effet quand c'est pour pyer nous sommes toujours là ( impot,  etc....) mais lorsqu'on demande un pret ,  ou une inscription  nous ne sommes pas reconnus comme des "PROFESSIONNELS"

En effet  si vous souhaitez avoir votre encart pub  ou tout simplement votre nom d'ARTISTE ( le nom  de naissance étant accordé)  dans les pages jaunes vous  devez avoir oBLIGATOIREMENT un N° SIRET , un RC et un KABIS . Cette "charmante donzelle"  me prétendait le contraire et qu'elle allait interroger sa direction et me rappeler  Ce qui fut fait en 24h00 pour me confirmer qu'il n'y avait aucune dérogation pour nous les artistes IDS si nous n'avions pas de KABIS , ce à quoi j'ai répondu que nous pouvions nous passer facilement des pages jaunes  avec les moyens actuels de communication

pour te donner un "ordre d'idée" de rémunération , en dessous de 100 euros NET pour toi  pour 1 prestation , ca craint enormément!!!!!  et pour 100 euros Net cela donnera aux environs de 85 euros de charges sociales  en plus pour ton employeur , car dans notre "bon pays de France " il faut savoir que les bas salaires  sont , en pourcentage , plus taxés que les hauts salaires du fait de certains plafonds appliqués . 

Un EMPLOYEUR qui doit s'en sortir avec les charges frais, impots  ( hors tVA) doit compter  pour 100 euros payé NET à son salarié , en trouver 200 pour couvrir ce salaire , et il ne GAGNE TOUJOURS PAS UN ROND  !!! 

J'ajouterai que quoiqu'il arrive ou  que n'importe qulle CC  la compagnie ne pourra pas de payer en DESSOUS du SMIC  faute de quoi elle sera redressée par l'URSSAF en particulier .

Par ailleurs cette Cie posséde-telle bien une LICENCE d'ENTREPRENEUR de spectacles là aussi obligatoire pour que tes cachets comptent pour l'annexe X

En tous cas merci pour ta reponse .Il faudrait que chacun sur ce forum tienne les autres au courant des tenants et aboutissants de chaque dossier , afin de pouvoir  servir a TOUTE la communauté des IDS ,