Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: boumbadaboum le 14 Novembre, 2016, 20:48:54 PM

Titre: Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: boumbadaboum le 14 Novembre, 2016, 20:48:54 PM
Bonjour à tous,

Je suis musicien et j'avais jusqu'à présent une asso avec laquelle je faisais quelques concerts de temps en temps, dont je suis membre dirigeant.
J'aimerais pouvoir à présent passer pro et donc salarié.
En ayant parcouru le forum, je m'aperçois qu'il n'est pas possible d'utiliser mon asso pour me salarier, car d'une part je fais partie du bureau et d'autre part l'asso n'a pas de license de spectacle.
Mon idée est donc de passer par une nouvelle asso qui sera créée comme structure artistique de notre groupe (dont aucun membre du groupe ne fera partie), et de passer par une asso de production ouverte qui s'occuperait des contrats, des salaires, des charges etc...

1- Puis-je tout de même garder mon ancienne association ou cela pose-t-il problème vu que l'objet est en rapport avec la musique?
2- Puis-je changer son objet afin qu'elle n'entre plus en conflit avec une quelconque activité salariée en tant que musicien?
3- Puis-je faire une convention de prêt de matériel entre mon ancienne asso et la nouvelle (ampli, instruments etc) ?

Si vous avez d'autres idées à me soumettre, je suis preneur, car un peu perdu dans ce méli-mélo administratif...


Je vous remercie par avance.
Titre: Re : Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: teddy59 le 15 Novembre, 2016, 08:31:18 AM
Bonjour

Deja ton ancienne asso  faisait des concerts  ?  comment etiez-vous  payé ? combien faisiez vous de concert par an ?
Titre: Re : Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: Giampi le 15 Novembre, 2016, 08:45:42 AM
Bonjour;
A mon avis, la création d'une nouvelle association ne te servira à rien si tu dois passer par une structure extérieure possédant la licence spectacle. Les déclarations, bulletins de salaires étant effectuées pour chaque membre du groupe. Il faut savoir que les associations sont contrôlées, et qu'il ne faut pas jouer avec le feu avec la législation du spectacle.
Titre: Re : Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: boumbadaboum le 15 Novembre, 2016, 09:17:45 AM
Merci pour vos réponses.

L'ancienne asso faisait environ 2 concerts par an, nous n'étions pas payés mais bénévoles.

Une nouvelle association servirait à demander soit des subventions ou un agrément du spectacle.

Etant donné que mon ancienne association ne me verserait aucun salaire (passant par une structure extérieure), puis-je la conserver?

Merci encore
Titre: Re : Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: teddy59 le 15 Novembre, 2016, 16:53:52 PM
oui ton ancienne asso tu peux la conserver MAIS rien en faire dans le domaine , par contre pour vous salarier , trouvez  une asso qui a deja une licence et qui fait  de la prod , cela vous evite tous les ennuis de création !!! De toutes façons EN AUCUNE MANIERE tu ne pourras être dans cette asso  donc .....
Titre: Re : Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: boumbadaboum le 15 Novembre, 2016, 19:32:04 PM
Merci Teddy,

Plus aucune activité musicale dans l'ancienne asso (enregistrement disques?) ou plus du tout de spectacle?

Merci pour tes éclaircissements
Titre: Re : Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: teddy59 le 16 Novembre, 2016, 08:36:40 AM
plus d'activités en rapport avec le spectacle et la musique  comme cela il n'y a pas d'ambiguité avec ton activité pro
Titre: Re : Démarrage d'activité, besoin de votre expérience.
Posté par: boumbadaboum le 16 Novembre, 2016, 13:22:09 PM
Ok, je te remercie.