Bonjour à tous, je suis musicien et intermittent du spectacle depuis bientôt 20 ans (oui je sais ça fait plus tout jeune ;) ). Pour la première fois on me signale (PES) que je suis sous contrôle alors que je viens de renouveler mon statut mi-août après 3 semaines d'AFD. On me réclame donc les relevés bancaires des cachets perçus ainsi que la justification des cachets doublés pour certaines prestations. J'ai su que certains employeurs ont du fournir la copie des contrats d'engagement de mon orchestre, les relevés bancaires sur lesquels figurent les chèques des salaires versés ainsi qu'un descriptif total des prestations (heures arrivées, départs des musiciens, temps de jeu, nombre de passages et type de soirées...). Ces propos on déjà été traités sur ce forum, mais mon souci est dans le nombre de cachets que l'on peut légalement déclarer pour un employeur, dans un lieu et sur un jour. En bref, puis-je déclarer 2 cachets pour une "journée" de 15 heures de travail (dont + de la moitié de nuit) le WE sachant qu'après montage du matos nous faisons un passage de 3 heures, puis après une pause, un second de 2h30 avant de démonter et faire la paperasse avec les employeurs ? Dans toutes les professions "normales" ce cas de figure de travail (nuit de WE) est largement majoré, quid pour nous? Merci d'avance pour vos éclaircissements. Amitiés, LAWMAX.
PE peut déjà difficilement decider si c'est un ou 2 cachets , surtout si tu fais une pose et reprend après , on peut considérer que c'est 2 cachets .
Pour la legalité tu peux declarer 2 voir 3 ou 4 cachets par jour mais seul 2 cachets comptent pour les heures soit 24 h
Maintenant dans notre profession les montages et démontages , transport ne comptent MALHEUREUSEMENT pas comme temps de travail effectif , certes c'est injuste , tiens encore une inégalité des IDS Privilégies ;) quant aux couts des heures supplémentaires de nuit , en grande majorité tu peux t'asseaoir dessus si tu es catégorie artistes . (Je crois que les techniciens y ont droit )
Il y a deux représentations le même jour, il y a donc 2 cachets, tout à fait normal et absolument légal. 1 seul cachet pour deux représentations serait illégal.
A faire attention : Il peut y avoir une pause dans une représentation : ça s'appelle un entr'acte. Et ça ne signifie pas qu'il y a deux représentations, mais une seule.
Pour apprécier le nombre de représentations, il faut que :
- le public soit différent (on évacue la salle et on renouvelle le public)
- OU le programme joué soit différent (facile dans le théâtre, plus sujet à discussion en musique)
- OU le lieu de représentation soit différent.
Le fait de travailler de nuit n'est pas un motif pour demander d'être rémunéré en plusieurs représentations s'il n'y en a qu'une ou si elle est à cheval sur deux journées. On est dans le spectacle : quand on est artiste ça fait partie du job de jouer tard le soir.
Pour ce qui est du matos, tu es en droit de demander ton cachet d'artiste à ton employeur, plus des heures de techniciens au titre du montage, démontage du matos. Pas sûre qu'il prenne bien les choses, même si, c'est logique d'être payé pour ce qu'on fait :-\
Nous avons eu ce cas de figure en juillet dans un bar:un apéro concert et nous avons laissé le matos en place et le soir nous avons fait un concert,nous avons déclaré 2 cachets.
On renouvelle dans un mois j'espère qu'ils seront pris en compte!!!A suivre.
peut être a tu fais plusieurs fois 2 cachets dans une même journée et c'est pourquoi PE trouve ça louche?
Si tu as tous les justif tu n'a rien a craindre logiquement.
Bon courage en tous cas et tiens nous au courant
Merci à tous pour vos réponses. Je constate que certaines sont contradictoires avec d'autres, comme quoi il s'agit bien d'un véritable flou de notre règlementation du travail. Je n'ai pas cumulé plusieurs cachets doublés sur la même journée, seulement 2 fois, vu les conditions et le temps de jeu et nombre de passages, j'ai estimé que cela valait bien deux cachets. Bref, je transmets mes justificatifs au contrôle et vous tiendrai au jus du verdict et de la punition éventuelle...Amitiés, Lawmax.
Il n'y a aucune contradiction entre nous. Les choses sont simples et claires :
- 2 représentations = 2 cachets
- 1 représentation avec pause (entracte) = 1 cachet
Ankaa a précisé les critères d'une représentation (notamment changement de public).
CQFD ;)
Exemple concret , je travaille dans le domaine historique en exterieur , je fais 2 spectacles différents par jour et le public change à chaque fois . Nous c'est à chaque fois 2 cachets par jour et jusuq'à present aucun soucis .
petite précision . si un artiste faisant 2 représentations par jour mais ne souhaitant qu'un seul cachet , sur la totalité du salaire bien sur , c'est aussi possible
Citation de: sowwhat le 30 Septembre, 2013, 14:32:43 PM
Il n'y a aucune contradiction entre nous. Les choses sont simples et claires :
- 2 représentations = 2 cachets
- 1 représentation avec pause (entracte) = 1 cachet
Ankaa a précisé les critères d'une représentation (notamment changement de public).
Yes, le résumé, c'est ça :)
Lawmax, je ne disais pas que tu as fait ou pas fait, ça et/ou ça, je donnais simplement des exemples. J'ai aussi répondu à une question, qui n'était pas posée dans le topic mais qui, d'expérience, se pose parfois "je joue à cheval sur deux dates donc il me faut 2 cachets, un avant minuit, l'autre après" : ça, ça ne fonctionne pas ;)
Si jamais des gens se posaient cette question-là, ils auront aussi la réponse, voilou !
Tiens-nous au courant, Lawmax, et bon courage pour le contrôle, ce n'est jamais agréable...
Pour prendre un exemple courant d'un orchestre de bal qui semble être le cas présent:
Trajet pour se rendre sur place / Montage du matos en extérieur / sur la même scène lors d'un apéritif durant 1h (répertoire musette par exemple) / pause diner / puis bal de 10h30 à 2h répertoire variété par exemple / démontage du matériel par les artistes eux m^mes / trajet retour.
A mon sens cela représente pas mal d'heures de travail, les artistes étant rémunérés au cachet, donc les 2 cachets sont mérités. Pourtant c'est bien 1 seul cachet qui est en général déclaré, personnellement.
Mais du point de vue de Pole Emploi, ils peuvent considérer que c'est la même prestation, au même endroit, avec le même public (comment vérifier dans une fête de village?) continuité du spectacle/bal.
Autre point non évoqué: le montant du cachet. Y aurait il une incidence si le salaire horaire est inférieur au SMIC?
Et que se passe t-il si personne ne peut prouver le versement réel des salaires?
Sans accuser personne, je ne vous connais pas de toute façon, mais certains mandataires d'orchestre jouent avec le feu en proposant des budgets au ras des paquerettes pour obtenir des contrats, les artistes subissant la situation.
Il ne faut pas s'étonner des contrôles dans ces conditions, même si on a rien à se reprocher, c'est tout le monde qui en fait les frais. :-\
CitationMais du point de vue de Pole Emploi, ils peuvent considérer que c'est la même prestation, au même endroit, avec le même public (comment vérifier dans une fête de village?) continuité du spectacle/bal.
Pour moi, il y a deux représentations distinctes parce que deux répertoires différents sont joués, le musette et le variété. Et pour preuve, les déclaration SACEM doivent aider.
CitationSans accuser personne, je ne vous connais pas de toute façon, mais certains mandataires d'orchestre jouent avec le feu en proposant des budgets au ras des paquerettes pour obtenir des contrats, les artistes subissant la situation.
Ca, c'est vrai ! mais de plus en plus souvent, ce sont les mandataires des orchestres qui dégustent de leurs agissements quand ils sont fautifs.
CitationPour moi, il y a deux représentations distinctes parce que deux répertoires différents sont joués, le musette et le variété. Et pour preuve, les déclaration SACEM doivent aider.
Cela m'étonnerait que Pole emploi face la distinction à la lecture des titres et interprètes ;D
Ces renseignements devraient donc figurer sur les DUS GUSO dans l'objet du contrat de travail. Les mentions Bal, prestation scénique, animation musicale étant trop vague dans ce cas. C'est peut être la raison pour laquelle ils demandent tous les justificatifs maintenant...
Merci de nous informer des suites données, et merci pour ce témoignage.
Déjà le temps de trajet n'est pas considéré comme temps de travail par PE :-\, j'avais posé la question quand nous faisons 2 jours de trajet pour aller travailler et la réponse a été TOTALEMENT négative .
Par ailleurs entre musette et variété il n'y a pas de différence donc PE va considérer qu'il n'y a pas changement de répertoire et surtout pas de changement de public . N'oublions pas que nous avons à faire à des simili "fonctionnaires" . J'en ai amené un avec moi sur une presta d'un Week-End avec "participation aux travaux" route , montage ( 1 tonne) participation pendant la journée dans la mesure des possibilités !!! rester en plein soleil pour plaire aux spectateurs et photos , demontage et retour à la maison . RESULTAT : il était médusé de ce qu'était notre métier !!! avec ce constat et cette phrase éloquente : "Et c'est comme cela toutes les semaines??" , je lui ai répondu qu'en plus de tout cela il ne fallait pas oublier qu'en semaine c'est adminsitratif ; repa matos, éventuellement repet .
CitationCela m'étonnerait que Pole emploi face la distinction à la lecture des titres et interprètes
C'est notamment pourquoi ils demandent les copies des déclarations SACEM aux organisateurs lors des contrôles ;)
Oui , mais meme avec ca ils ne font pas la différence entre musette et variété , considérant que le musette EST de la variété ( mon neveu joue dans un orchestre pro et c'est le dilemme)
CitationC'est notamment pourquoi ils demandent les copies des déclarations SACEM aux organisateurs lors des contrôles Wink
Un exemple pour mieux comprendre:
Répertoire durant l'apéritif:
"Le dénicheur" (valse musette)
Sway - Michael Bubble (cha cha)
Répertoire variété joué en soirée:
Son amant de St Jean - Version Patrick Bruel
Mambo N°5 - Lou Bega
Chris Anderson - Last Night (Madison)
Alors oui, les morceaux joués pendant l'apéro ne sont pas rejoués en soirée, donc différents. Mais c'est quand même très proche non pour des fonctionnaires davantage habitués à manier les chiffres plutôt que de déchiffrer une partition? ;D
D'autant plus que le gars au comptoir près de la scène à l'apéro n'aura pas fini son verre de pastis au début du bal à 10h... :D
Quand à l'humour chez Popole, on peut toujours le chercher parce que ça rigole pas beaucoup :D
Bonjour,
Sowhat dit 2 représentations = 2 cachets ; Teddy dit que si l'intermittent veut un seul cachet pour les 2 représentations, c'est possible si le montant correspond bien au salaire total... Je n'avais jamais entendu ça !
Bonjour Lawmax, pourrait-on connaître le résultat de ton contrôle car je suis dans le même cas et j'aimerais connaître la position de PE à ce sujet! C'est quand même assez régulier de jouer pour le même employeur, de faire 2 ou 3h de route, de devoir monter le matériel avant 19h (donc entre 16 et 19h), de jouer un répertoire sur le temps de repas, puis un second répertoire pour la soirée dansante, puis encore 2h de démontage, puis 2h de route! Si, au final, le PE considère qu'on ne bosse pas alors que les techniciens, eux, sont payés pour ça et leurs heures comptabilisées, il y a 2 poids 2 mesures... ça commence à bien m'exaspérer tout ça!
Citation de: sowwhat le 30 Septembre, 2013, 14:32:43 PM
- 2 représentations = 2 cachets
Je me permets de faire une petite parenthèse :
- 2 représentations = 2 cachets.
La loi le permet (l'oblige ?), mais la réalité en général non ! Bien souvent le budget ne permet pas de faire 2 cachets ! Il m'arrive avec certaines Cie de me taper le montage, faire 3 représentations, démonter pour un seul cachet. Je ne pense pas être un cas isolé... Mais c'est un autre débat !
- Une question maintenant : Supposons que lors d'un spectacle avec plusieurs représentations le budget soit suffisant pour proposer un cachet net à 200€. Est-il possible (et légal) que certains artistes aient un cachet à 200€ et d'autres 2 cachets à 100€ ?
Suite de mon odyssée : Merci pour vos explications, vous êtes plus réactifs et efficaces que le service d'Annecy qui me contrôle!
En effet depuis 6 semaines la contrôleuse à reçu tous les documents demandés et, mis à part un unique contact téléphonique il y a 5 semaines durant lequel elle m'assurait traiter le dossier sous huitaine, je n'ai plus aucune nouvelle. Son numéro de poste finit toujours par me transférer sur une boite vocale sur laquelle je dépose mes messages lui demandant de me contacter pour m'informer de l'évolution des choses. Mais aucune réponse ni rappel de sa part...Du côté de PE, c'est bouché et personne ne peut obtenir d'infos et on me dit qu'aucun délai ne régit ce type de contrôle...Ben voyons, seul le proche avenir de ma famille est concerné, en aucun cas le leur...
Quelqu'un a-t-il une piste fiable et légale pour contacter des gens responsables et ayant pouvoir de décision au sein du service contrôle de PE ?
Dans l'attente de vos réponses, merci d'avance.
Je sors d'une expérience à peu près similaire, dossier bloqué, pas de réponse ou appel de PE etc...
Je ne veux pas t'effrayer, mais ça a duré 9 semaines ! J'ai résolu le soucis en me déplaçant en agence PE Spectacle et en faisant gentiment mais clairement comprendre que je ne quitterai pas les locaux tant que le problème n'aurait pas été réglé.
Je m'étais rapproché de syndicats d'artistes de ma région et de Paris, mais le problème a été réglé avant qu'on envisage une démarche autre que "me déplacer et demander une réponse".
Après il y a la solution du médiateur PE (que j'ai déjà sollicité pour un autre problème auparavant) mais ça ne va pas accélérer les choses, j'en ai peur... Le médiateur est lui aussi hyper long à répondre...
Bonjour à toutes et tous, professionnel du spectacle depuis plus de trente ans, je suis aussi en charge de quelques mandats pour le compte de la Cgt-Spectacle et de l'union des musiciens-es Snam-Cgt. Ne pouvant pas être assidu sur les divers forums traitant de ces questions et car cela est objectivement impossible je voulais tout de même intervenir.
Je lis souvent des approximations voire des erreurs d'interprétations de la part de nombreuses personnes et souhaiterais pouvoir apporter des réponses clairs à toutes ces questions. Je ne suis pas sur qu'il soit possible de vous donner connaissance de mes coordonnées téléphoniques personnelles sur une page de forum, cependant cela est probablement possible avec les messages privés. Je le ferai volontiers.
Pour le moins je vous invite à trouver les informations relatives aux droits et dans différents domaines de la filière culturelle auprès des organisations de salariés les plus représentatives du secteur dont vous trouverez les coordonnées sur cette page :
http://www.fnsac-cgt.com/rubrique.php?IDrub=2&IDsousrubrique=7 (http://www.fnsac-cgt.com/rubrique.php?IDrub=2&IDsousrubrique=7)
Bonjour,
un forum étant un lieu de partage et d'échanges, il ne faut surtout, mais surtout pas hésiter à participer aux discussions, et... recaler les approximations/erreurs d'interprétations :)
Effectivement, les conseils apportés sur les forums sont utiles, ils sont souvent rassurants. Je regrette d'ailleurs la disparition du forum de la FNSAC...
Oui, c'est dommage :(
Mais bon... revenons au sujet ;)
Euh je mettrais un petit bemol au FNSAC , car avant de venir ici j'étais un "feru" de ce site et lorsqu'ils l'ont fermé j'ai demandé à plusieurs reprises lepourquoi et je n'ai JAMAIS obtenu de reponse . Par ailleurs quand par la suite j'ai demandé un conseil ou une aide , il m'a été repondu (enfin) qu'elle est ton N° d'inscription CGT . Je n'ai rien contre tel ou tel syndicat mais l'aide à quelqu'un en difficulté n'a pas de couleur ......
Voilà simple petite remarque non polémique pour dire ce que j'ai ressenti à l'époque , tout comme je dit qu'actuellement sur ce Forum.... C'est le pied .... et gratuitement pour tous
Je remonte ce sujet après une vive discussion téléphonique avec GUSO... Mon appel concernait une erreur de saisie de leur part (le scanner a noté 1 jour de travail / 1 cachet au lieu de 2 clairement indiqués sur le feuillet).
La personne m'a soutenu d'abord que 2 cachets étaient impossibles en commençant à 17 h vu que ça représente 24h de travail !!! véridique !!! j'ai évidemment bondi et répondu que les cachets sont des forfaits et pas des heures effectives, que 2 spectacles distincts avait été effectués pour le même employeur conformément à la réglementation (à partir de 17h sans compter 2h30 de route)
Ensuite arrive un conseil sous forme de menace: "c'est dans votre intérêt de déclarer 1 cachet au lieu de 2 vu que le montant du salaire est trop petit par rapport aux conventions collectives, Pôle Emploi risque de vous accuser de fraude ! c'est trop facile ainsi d'obtenir 43 cachets! " rebond !!! D'une part le salaire respecte bien le salaire minimum de la convention collective dont dépend l'employeur, d'autre part, veuillez SVP me fournir le texte par écrit disant qu'il ne faut pas déclarer 1 spectacle sur les 2 réellement joués.
"La conversation est trop longue monsieur, je vais raccrocher car il y a d'autres personnes qui attendent..."
Bref, après vérification sur le site GUSO les 2 cachets dans la même journée pour le même employeur ont bien été rectifiés.
Je profite donc de cette anecdote pour poser une question ici, car les artistes et techniciens du spectacle ont plus de temps pour répondre ::) et sont surtout plus au courant de la législation...:
Est-ce qu'il est pertinent de déclarer 2 cachets sur la même DUS GUSO puisque qu'il s'agit de 2 spectacles distincts pour le même employeur dans un même lieu (non pas une entracte)?
Serait il possible dans ce cas pour éviter tout malentendu de faire 2 DUS distinctes, une commençant à 17h par ex en mentionnant spectacle chant rétro, et l'autre commençant à 22h bal variété ?
Salut Giampi . Non pas du tut , cela compliquerai encore PLUS la comprehension des se "technocrates administratifs" qui ne sont pas confrontés à la réalité de notre metier !
DaNS MON EQUIPE J4AI PLUSIEURS ARTISTES QUI CHOISSISSENT 1 JOUR 2 CACHETS SANS AUCUN PROBL7ME JUSQU'a CE JOUR ( nb IL Y A BIEN 2 SPECTACLES DISTINCTS AVEC DES PUBLICS DIFFERENTS)
Effectivement il faut quand meme surveiller le minima conventionnell ( Approx 120e par cachet ) car là il pourrait y avoir des questions
J'ai souvent proné qu'un agent P.E. viennent avec nous pour un WE : route ( parfois une journée complète) montage , prestation , demontage, retour +++++++++) Ils pourraient peut etre se rendre compte de la difficuluté que nous vivons et acceptons !!