Bonjour à tous et merci de m'accueillir sur votre forum.
Je suis intermittente, mes droits ont étés prolongés jusqu'en aout 2021, et pour le moment, je trouve beaucoup de cours de théâtre à donner (déclarés donc dans le régime général). J'espère obtenir assez de contrats intermittents d'ici Aout pour mes 507 heures, mais je crains la balance Régime général/ régime intermittent.
Sauriez-vous me dire si il y a un pourcentage d'heures "R.G", à ne pas dépasser?
Sur un de vos posts, j'ai lu que du moment que le dernier contrat est intermittent et que les 507 heures sont respectées il n'y a pas de problème. Cependant, ce message datant de 2010, je voulais m'assurer que c'est toujours le cas
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonjour et bienvenu
La reponse est OUI , il ne faut pas depasser les 70 h , faute de quoi c'est le basculement en RG
Pour ouvrir uniquement des droits RG, il vous faudra 610 heures de travail ou 88 « jours d'affiliation » ( jours sous contrat de travail )
dans les 27 derniers mois ( ou 39 derniers mois si vous avez 53 ans ou plus ), ( à cela s'ajoute aussi la durée de confinement ) .
On peut avoir fait plus d'heures au règlement général (RG) qu'aux 8 et 10 et ouvrir néanmoins des droits en annexes 8 ou 10.
Il n'y a pas de nombre d'heures maximal RG au-delà duquel on perd ses droits à l'intermittence.
Il y a cependant un certain nombre de choses auxquelles il faut faire attention.
Voir PE https://www.pole-emploi.fr/files/live/sites/PE/files/fichiers-en-telechargement/fichiers-en-telechargement---dem/guide_intermittent_spectacle_fctacompter0816_octobre24674.pdf
et autres.............
Pour un résumé sommaire, si vous avez 507 heures ou plus en A8 ou A10 avec une dernière FCT en 8 ou 10,
le travail effectué au RG n'a pas d'importance pour décider du règlement applicable.
Quelque soit le nombre d'heures au RG, on reste intermittent A8 ou A10.
Mais ce n'est qu'un cas, il y en a bien d'autres...........
L'intermittence est un éternel calcul et à chaque intermittent son calcul !
__