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Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Vos droits => Discussion démarrée par: mmary le 01 Avril, 2010, 08:05:14 AM

Titre: Amortissement et frais réels
Posté par: mmary le 01 Avril, 2010, 08:05:14 AM
Nos chers impôts arrivant bientôt, je pense qu'il serait bon de faire un sujet dessus et de regrouper nos informations.

Je veux parler des frais réels et de l'amortissement. En effet nombre d'entre nous sont obligés d'acheter du matériel onéreux pour leur travail. Je me suis donc renseigner et voilà ce que j'ai trouvé. Pour mon cas en tant que monteur donc technicien.

-Matériel informatique de plus de 500 euros à diviser et amortir sur 36 mois. Question: Si on perd l'intermittence au bout de deux ans par exemple, la troisième année aura t'on également la déduction?

- Logiciels pouvant être déduit sur un an.

- Possibilité de mettre frais de transport, électricité, logement etc... Personnellement je ferai bien de l'électricité car  le matos consomme beaucoup. Comment raisonner pour faire ce calcul?

Je sais également que si on passe en frais réel on perd l'abattement de 10%. Donc à partir de quand cela devient il rentable?

Enfin question: Pour bénéficier des frais réel, il faut "justifier de l'usage du matériel acheté pour le travail". Qu'entendent ils par justification? Car personnellement sur mes fiches de salaires il n'est pas précisé si j'ai utilisé mon matériel ou non. Par exemple en tant que monteur est ce que le simple fait d'être monteur justifie l'achat d'un mac et d'un logiciel de montage ?


Hésitez pas à faire partager vos expériences car on trouve de tout sur le net, pas toujours très à jour ou véridique.

Merci.
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Arno_D le 01 Avril, 2010, 12:06:27 PM
pour tout ce qui est des frais de logement,electricité, etc

il faut justifier du fait que tu ai une piece séparée de ta piece de vie ou tu utilise du matériel professionel ou qui te sers en tant que bureau

dans ce cas, tu peux déduire une quote part de ton loyer, electricité, etc, fonction de la surface de cette piece par rapport au reste
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: teddy59 le 01 Avril, 2010, 15:13:23 PM
Effectivement pour être passé  3 fois (tous les 3 ans en moyenne) par le controle de mes frais , je peux vous dire que j'en connais un bon bout . Car le dernièr en date  me donnait un redressement de 5000 Euros !!!! qui se sont terminés par un redressement de 0 euros et le transfert du controleur où il voulait aller (mais c'est une autre Histoire...)
donc effectivement en étant honnete on peut déduire beaucoup de chose à partir du moment où vous justifier par tout moyen que vous pouvez que la déduction effectuée  est consavrée exckusivement à votre boulot .
Exemple pour  la "piéce" . Comme dit Arno il faut que vous  teniez une pièce comme bureau . Vous faites donc la superficie que le Fisc retient pour vous taxer ( Impots  habitation) et vous calculez au prorata la superficie que votre bureau utilise de cette surface et après c'est très simple vous appliquez le pourcentage à vos notes EDF , GDF , Impots habitations etc...

Pour répondre maintenant à 10 % ou pas ? C'est un calcul à faire . Si tu fais par exemple beaucoup de Kilomoometres pour bosser cela vaut le cout  (Attention justification grace a des contrats par exemple) Le matos effectiivement  après 500 euros le dispatcher sur 3 ans et Tant pis si tu arrete l'Intermittence  , c'est ca aussi assumer une certaine responsabilité . En général les inspecteurs des impots sont ouverts à la discussion QUAND ON JUSTIFIE EN TOUTE BONNE FOI des déductions demandées . Biensur il y a des cas "spéciaux" mais la preuve , après 10 jours de travail , 32 pages de réponse et 2h00 dans le bureau de l'inspecteur les choses se sont arrangées .
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Arno_D le 01 Avril, 2010, 20:07:05 PM
ca m'interesserai si possible de voir comment tu présentes ton courrier explicatif que tu joins a ta déclaration(en cachant les sommes et détails perso bien sur) mais histoire de mettre toutes les chances de mon coté

merci d'avance
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: teddy59 le 02 Avril, 2010, 06:30:59 AM
Il n'y a pas de courrier explicatif à proprement parlé . Il faut joindre à ta déclaration fiscale une simple feuille "Frais déductibles effectués" et tu liste en dessous les "grands postes" des frais   
qqexpl : Frais kilométriques, Frais postaux, Matériel acheté* , frais vestimentaires , frais de bureaux, taxe habitation en mentionnant le prorata utilisé, Tous les postes frais que tu juges pouvoir déduire .

* En ce qui concerne le matériel acheté tu mentionnes par exemple 1er tiers en 2009, 2e tiers en 2010 3e tiers en 2011 comme cela il voit que tu as fait le necessaire pour l'amortissement sur 3 ans .
Tu termines ta feuille par "justificatif  papiers à votre disposition"  et tu joints cette feuille à ta déclaration d'impots en ayant déduit bien entendu le montant mentionné sur cette feuille dans la case adequat de ta feuille d'impot .

C'est le fisc qui décides si tu dois leur communiquer tes justificatifs .

J'espère avoir répondu à ta demande ?
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: mmary le 02 Avril, 2010, 06:56:29 AM
Merci pour toutes ces informations. Mais nous sommes bien d'accord: Pour les logiciels, même supérieur à 500¤, l'amortissement se fait sur un an ?

D'accord pour les justificatifs, je pensais que les joindres directement évitait des complications genre contrôle.

Et donc sur cette somme de frais réel, tout est pris en intégralité ou il y a un pourcentage et/ou un plafond ?
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Arno_D le 02 Avril, 2010, 08:19:33 AM
merci pour l'info teddy  ;)
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: teddy59 le 02 Avril, 2010, 09:57:38 AM
Logiquement le logiciel est amortissable en une seule année, par contre ce qui est MATERIEL PUR ( Ordinateur, camera, Ampli etc) c'est sur 3 ans .
Pour les pourcentages OUI et NON  ;D reponse de Normand
OUI si ce que tu déduis sert en dehors de ton métier , comme l'exemple que j'ai donné sur la PIECE BuREAU par rapport à toute ta maison
et NON si le "produit" que tu déduis est entièrement pour ton boulot (Exemple des cartouches d'encre) C'est d'ailleurs là où un controleur peut chercher la "petite bête" en disant que tu utilise aussi ton imprimante pour tes besoins personnels . A toi à avoir l'argument  pour lui expliquer l'utilisation intensive .
Non tu ne dois pas donner tous les justificatifs au moment du dépot de ta déclaration fiscales ( cela les encombre) et c'est d'ailleurs bien marqué "Ne pas joindre les justificatifs mais les tenir à disposition selon demande spécifique" car si il te controle ils doivent le faire selon des normes précises "30 jours" reconductibles en prévenant .
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: mmary le 05 Avril, 2010, 08:44:01 AM
D'accord parfait. Je ne vais déclarer que du materiel ne servant qu'à mon emploi donc la question des pourcentages ne se pose pas.

Merci pour toutes ces infos. J'espère que ca en aidera plus d'un.
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: mmary le 30 Avril, 2010, 10:50:01 AM
J'ai lu par contre que les périphériques se remboursaient sur un an (pourtant tu prends l'exemple de la caméra sur trois ans). Par exemple un scope de numérisation pour un monteur de plus de 1000¤ s'amorti sur un ou trois ans ?
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: teddy59 le 30 Avril, 2010, 15:06:50 PM
"Logiquement" tout ce qui est gros matériel c'est sur 3 ans MAIS  chaque inspecteur des impots a un droit  d'interpretation des textes  , c'est à dire un droit de dire telle chose c'est en 1 an et telle autre en 3!
Q: Mais comment le savoir ? tout simplement en interrogeant TON inspecteur des impots  , car il y en a un dévolu à un certain nombre de contribu&ble sur une certaine Zone . En général il faut savoir qu'un inspecteur des impots , contrairement à ce que l'on croit et dit , est  assez ouvert à la discussion et aux conseils . Le tout étant de ne pas s'y prendre au dernier moment où ils sont submergés par les demandes .
Moi , mis à part le dernier controle que j'ai expliqué precedemment , j'ai jamais eu de problèmes , à partir du moment où on est réglo !!!
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Clém le 01 Mai, 2010, 00:05:27 AM
Discussion extrêmement intéressante !!!
Merci à vous pour toutes ces info !
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: mmary le 09 Mai, 2010, 17:18:32 PM
Question très importante que nous n'avons pas évoqué: La déclaration se fait sur les prix HT ou TTC ?
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Ankaa le 09 Mai, 2010, 18:45:14 PM
TTC, forcément, puisque les particuliers ne récupèrent pas la TVA ;)
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: fabrr le 10 Mai, 2010, 19:57:53 PM
bonjour,

je suis en train de remplir ma déclaration d'impots pour la 2eme fois de ma vie et je me demande juste si ça vaut vraiment le coup de déclarer un ordinateur en frais réels...
je me suis acheté un mac pour faire du montage audio cette année mais est ce bien utile de se prendre la tete ?
pouvez vous m expliquez ce que ça apporte concretement sur un achat de 1500 euros ?
en ce qui concerne les kms je suppose qu il faut des justificatifs du genre ticket de péage non ? ou un simple feuillet guso suffirait ?

merci beaucoup
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Ankaa le 10 Mai, 2010, 22:00:27 PM
A la base, ce qu'il faut savoir pour la déclaration d'impots, c'est que si tu ne déclares pas de frais réels, les impots t'octroient par défaut 10 % d'abattement sur tes revenus imposable (salaires + congés spectacles + indemnités chômage).

En cas de déclaration de frais réels, ces 10 % sautent. Donc il importe de jauger si tu as plus de frais réels que ces 10 % de tes revenus. Si ce n'est pas le cas, ça ne sert à rien de déclarer des frais réels.
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: fabrr le 11 Mai, 2010, 14:42:38 PM
Il y  a un truc que je ne comprend pas sur ma déclaration..

dans le récapitulatif de mes revenus, il y a tous les cachets écrits mais je ne retrouve pas le même montant sur les fiches de paie.

par exemple:
sur la décla j ai un cachet a 93 ¤ alors que sur mon feuillet Guso le cachet est de 115,38¤ brut et 90¤ net.

il y a un calcul a faire ou quoi ? je n'arrive pas a retrouver les 93¤  ???

merci de votre aide
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Ankaa le 11 Mai, 2010, 18:36:36 PM
Le net imposable est toujours un petit peu supérieur au salaire net. Dans le cas que tu donnes, ton salaire net est de 90 ¤ (c'est ce que tu as touché) et ton net imposable est de 93 ¤.

Ces 3 euros sont une partie des charges prélevées sur ton salaire et qui sont imposables (c'est une partie de la CSG et du RDS, et éventuellement de la Prévoyance).
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: teddy59 le 12 Mai, 2010, 16:31:25 PM
Essaye quand même de relire TOUS les post concernant les impots car sinon on va tourner en rond et répeter 1000 fois la même chose .

Pour tes frais réels tout ce qui touche DIRECTEMENT à la profession sont déductible .
Donc si ton ordi sert à ton boulot tu peux le déduire ATTENTION 1500 euros à répartir sur 3 ans 500 par an !!! Pour les Kilometres , tu dois simplement justifier de CONTRATS  (Guso et autres) qui prouvent que tu t'ai déplace de X ou y Kms et cela va très vite !!! , par ailleurs des frais de costumes, accessoires , EDF, impots locaux si tu utilisesune pièce en bureau exclusif et bien d'autres frais peuvent être  enlevé et cela te fait certaienementy baisser  tes impots !!!
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Ankaa le 12 Mai, 2010, 19:54:56 PM
Tu parles à qui, Teddy ?
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: teddy59 le 24 Mai, 2010, 16:48:45 PM
A Fabrrr 8)
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: Ankaa le 25 Mai, 2010, 00:26:43 AM
ok ;)

je me permets une petite précision :

CitationATTENTION 1500 euros à répartir sur 3 ans 500 par an !!!

En fait, l'amortissement ne se fait pas sur 3 ans mais sur 36 mois. Quelle différence, alors ??
eh bien c'est simple : si l'ordinateur de 1500 ¤ a été acheté en décembre, il n'y aura pas 500 ¤ à amortir mais 41,66 ¤

Explication : 1500 / 36 mois = 41,66 ¤ par mois.

Ainsi, pour l'achat en décembre, l'amortissement sera :
- année 1 : 1 x 41,66
- année 2 : 12 x 41,66 = 500
- année 3 : 12 x 41,66 = 500
- année 4 : 11 x 41,66 = 458,34 ¤
Titre: Re : Amortissement et frais réels
Posté par: teddy59 le 25 Mai, 2010, 10:07:03 AM
Tout à fait exact  ;D
Quoique  l'adminsitration "fiscale" n'est pas trop regardante si elle pense que c'est fait en bonne et due forme .
Regarde aussi mon nouveau post sur les Impots et GUSO ......