Bonjour à tous,
J'ai regardé un peupartout sue le forum, mais n'aie pas trouvé la réponse.
J'espère que quelqu’un va pouvoir m'aider à comprendre les phrases suivantes qui m’embrouillent :
Pour ouvrir des droits à l'ARE :
Justifier de 507 heures de travail dans les 319 jours postérieurement à la fin du contrat de travail pris en considération pour la première admission (me donner un exemple précis si possible !)
Pour ouvrir des droits à l’AT :
Justifier de 507 heures de travail dans les 365 jours précédant la fin du contrat de travail immédiatement antérieure à la demande d'allocation (me donner également un exemple précis !)
Merci d'avance
Line
Bonjour,
hop, rapidement (désolée, je manque de temps sur le moment), mais l'AT n'existe plus ;)
oui je sais que l'AT n'existe plus, je voulais dire l'AFD qui est calculé normalement de la même manière que l'AT sauf que le montant journalier est de 30 ¤ par jour versé sur une periode de je crois 62 à 182 jours selon l'ancienneté ( mais l'ancienneté de quoi ????)
Bjr.
http://www.cnt.asso.fr/juridique/fr/intermittents4.pdf
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf
L'AT n'exisrte plus, et l'AFD pas encore........
Droits à l'ARE : plus facile à t'expliquer si tu donnes , toi, un exemple précis ( le tien vaudrait mieux ) .
Voilà je me lance, j'ai le statut depuis plus de 10 ans en annexe 10.
Dernière ouverture de droits le 30 juillet 2008 pour 243 jours.
Il me reste 32 jours à percevoir en ARE.
En avril je n'ai à ce jour pas de cachet, donc début mai vont me payer le mois complet, soit 30 jours.
Il me restera 2 jours à toucher, jusqu'au 2 mai.
Donc épuisement de mes 243 jours le 2 mai 2009.
Je n'ai pas mes 43 cachets, je n'en ai que 24, sachant que le dernier cachet avant épuisement de mes droits était le 20 mars 2009.
Si j'ai bien compris, il faut que je trouve dans ce cas 43 cachets en remontant 365 jours en arrière, à partir du 20 mars 2009 (date de mon dernier cachet)
Ce qui me mène au 21 mars 2008 et je comptabilise tout juste 43 cachets, je devrais donc pouvoir ouvrir des droits à l'AFD.
Mais je suis inquiète sur 2 points.
1)
en Mai 2009 j'ai 2 cachets en fin de mois alors je me demande s'ils ne vont pas dans ce cas repartir en arrière en repartant du dernier cachet de mai, puisqu'il y aura des périodes travaillées après la fin de mes droits à l'ARE ( ne vont ils pas attendre mon actualisation de mai 2009 ) et alors là en remontant 365 jours en arrière je n'ai plus 43 cachets car j'ai eu des périodes creuses, et les cachets pas pris en compte seront perdus, car pas dans la période de référence des 365 jours en arrière.
2)
J'ai lu que pour le calcul de l'AFD ils ne prenaient pas en compte les dates ayant déjà servis à une ouverture de droit en AT, et moi lors de mon dossier précédant j'ai été en Alloc Trans du 14 juillet 2008 au 29 juillet 2008 car je n'avais que 42 cachets !
Avec une réouverture à l'ARE le 30 juillet 2008. La date qui m'a ouvert des droits à l'ARE étant le cachet effectué le 29 juillet 2008.
Je m'y perds ! J’avoue que je suis inquiète !
Surtout ne me renvoyez pas vers des liens, car je crois en avoir fais le tour depuis ce matin !
J'aimerai avoir une réponse, une explication assez claire et précise si possible.
La situation est grave, mais pas désespérée, je l'espère !
[Info modération Ankaa : deux sujets ayant trait à la même problématique, et créés par le même auteur, sont fusionnés]
Je crois que tu n'as pas bien lu les documents que Christian t'as conseillés, surtout celui du cip.
En fait, pour un renouvellement des droits, l'assedic ne revient que sur 319 jours en arrière (environ 10 mois 1/2) à partir de ton dernier cachet ou heures pour l'annexe 10 (artistes).
Dans ton cas, cela revient à revenir à partir du 20 mars jusqu'au début mai... mais... je crois que, comme ta précédente admission était en juillet, les heures effectuées avant cette date ne peuvent pas servir si elles ont déjà servi dans le calcul pour ta précédente admission. Pour résumer, seules les heures non encore comptabilisées peuvent compter pour une nouvelle ouverture des droits.
Il te faut 507 heures non encore utilisées pour une précédente ouverture sur une période de 319 jours pour ouvrir de nouveaux droits.
Relis bien tout mon message, tu n'as du tout lire, je l'aie biennotifié que je n'avais pas mes dates, et la question justement portait sur le cas où l'on avait pas ses dates , pour pouvoir dans ce cas bénéficier de AFD !
Effectivement, j'avais pas tout lu dans le détail et je n'avais pas compris que tu ne parlais que de l'afd (que je ne connais pas).
La seule référence que j'ai trouvé c'est là: http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=4355
Ben, vu que l'ADF n'existe pas encore, et que le seul texte d'application n'est qu'un projet, c'est hyper difficile de prévoir ce que va être la mouture finale, si toutefois elle est mise en place :-\
Et là: http://www.hns-info.net/spip.php?article16933
il est dit " les heures qui ont déjà servi à une ouverture de droits au titre de l’ARE peuvent compter une deuxième fois, mais pas celles qui ont servi à l’APS ou l’AT."
ou là: http://www.irma.asso.fr/Intermittence-nouveau-protocole-en
il parait que l'AFD a été mit en place le 1 avril 2009.
Ce n'est pas un poisson!
j'ai eu ce renseignement par une personne de mon antenne Assedic.
Tu touveras les réponses à tes questions dans ce document, notamment à propos de l'ancienneté :
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Pole_emploi_-_Precisions_AFD_2009.
(imago avait donné le lien)