Bonjour à toutes et tous,
voici ma question:
Un particulier organise un événement et souhaite faire jouer un groupe de musique.
Une structure productrice (association licenciée spectacle etc., employeur habituel des musiciens en question) lui propose de lui vendre la prestation via un contrat de cession et une facture.
L'asso a-t-elle le droit de vendre ce spectacle à un particulier?
Le particulier peut-il opter pour cette solution? (A titre de particulier, il n'a pas de numéro de siret, par exemple...)
Le GUSO est-il, au contraire, le mode obligatoire d'embauche d'artistes pour un particulier?
Merci d'avance pour vos réponses !
Bonjour Mat,
Oui, pas de problème. Une association ou structure disposant d'une licence de spectacle pour employer des artistes peut très bien vendre un spectacle à un particulier à l'aide d'un contrat de cession avec facture. Le Guso n'est prévu que s'il agit comme employeur. Là, le particulier est client de la structure qui vend le spectacle. Ce n'est pas du tout la même chose.
S'agit-il d'un spectacle dans le cadre privé ou est-il prévu être ouvert au public (avec éventuellement une billetterie)?
Merci Imago pour ta réponse.
Il s'agit d'un spectacle dans un cadre privé, il n'y a pas de billetterie prévue...
Alors, il n'y a vraiment aucun problème. Et le cachet sera évidemment valide pour l'intermittence puisque la structure qui t'emploie dispose d'une licence de spectacle. Le particulier, lui, n'a besoin ni d'un numéro de Siret ni d'une licence. C'est un contrat commercial entre lui et la structure qui vend le spectacle.
Bonjour , Imago a parfaitement resumé les possibilités ;D ;D ;)
La
Oups mon doigt a glissé : La différence etant que d'un coté avec la structure licenciée c'est du cle en main et cela a un cout et de l'autre si le particulier n'est pas rebuté par les decla GUSO + inscription ect , il gagne un peu d'argent . N.B. En passant par le GUSO le particulier n'est pas obligé de payer les conges spectacles chargés
Ok, merci Imago et Teddy...