Bonjour,
Je suis sur un projet de reprise avec des chansons traditionelles (Afrique, réunion) qui lorsque je regarde sur le site de la sacem font partie du domaine public. J'ai également quelques compos non déposées...
Du coup je me demande si les programmateurs devront effectuer ou non une déclaration SACEM avant et après les représentations ? Sachant que les titres font partie du domaine public
Merci
Je suis sur un projet de reprise avec des chansons traditionelles (Afrique, réunion) qui lorsque je regarde sur le site de la sacem font partie du domaine public. J'ai également quelques compos non déposées...
Du coup je me demande si les programmateurs devront effectuer ou non une déclaration SACEM avant et après les représentations ? Sachant que les titres font partie du domaine public
Merci