Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: courbouille le 28 Novembre, 2010, 22:35:01 PM

Titre: Abattement, comment ça marche?
Posté par: courbouille le 28 Novembre, 2010, 22:35:01 PM
Bonjour,

Je suis novice, et désolé si cette question est naïve...

Je suis artiste lyrique depuis peu, et je fais mes premiers cachets depuis cet automne. Mes employeurs me demandent systématiquement si "j'accepte l'abattement de 20%". Pour l'instant j'ai dit oui, mais j'ai du mal à voir quels sont les avantages et les inconvénients pour moi... J'ai bien compris que pour eux, ils payent moins de charges sociales si j'accepte, mais quel est l'impact pour moi? Est-ce que cela a un lien avec ma fiscalité, avec mon salaire net, avec ma future indemnités? J'ai cherché sur internet, mais n'ai rien trouvé de clair...
Certaines personnes dans le même cas que moi m'ont dit de refuser systématiquement l'abattement, sans pouvoir me justifier ce choix clairement...
Donc, ma question est: quels sont les critères sur lesquels se baser pour accepter ou refuser l'abattement?

Merci par avance pour votre aide!
Courbouille, intermittent année zéro
Titre: Re : Abattement, comment ça marche?
Posté par: viviane le 29 Novembre, 2010, 11:23:23 AM
Bonjour,

T'as raison d'essayer de comprendre.

Tout est expliqué dans ce sujet:

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3323.0
Titre: Re : Abattement, comment ça marche?
Posté par: courbouille le 01 Décembre, 2010, 11:59:56 AM
Merci!

J'ai aussi trouvé cette note technique, avec quelques simulations chiffrées bien utiles pour avoir des ordres de grandeur:

http://www.syndicat-scc.org/fiches-pratiques-du-scc/item/681-application-de-labattement-pour-frais-professionnels.html

Titre: Re : Abattement, comment ça marche?
Posté par: imago le 01 Décembre, 2010, 12:12:16 PM
Bonjour,

Merci pour ce lien qui est très clair et précis à ce sujet.
Titre: Re : Abattement, comment ça marche?
Posté par: imago le 01 Décembre, 2010, 12:16:17 PM
Je rajoute juste une petite précision: il me semble qu'un employeur ne peut pas appliquer l'abattement pour certains artistes et ne pas l'appliquer pour d'autres. Si l'employeur fait le choix d'appliquer l'abattement (après accord avec les artistes ou leur représentant), il me semble qu'il doit l'appliquer à tous les artistes de la même branche. A confirmer par d'autres peut-être...
Titre: Re : Abattement, comment ça marche?
Posté par: teddy59 le 01 Décembre, 2010, 17:01:12 PM
Non je crois qu'il doit le demander A CHAQUE artiste par écrit et l'artiste lui répondre IDEM par écrit
Par contre pour les VISUELS ...NIET pas d'abttement possible ( nous devons être sans doute des batards !!!! et ne rien dépenser ???§§§§  >:(
Titre: Re : Abattement, comment ça marche?
Posté par: Ankaa le 01 Décembre, 2010, 19:13:50 PM
Yes, le choix de l'abattement se fait au cas par cas, par salarié, et par année civile. Teddy59 a raison.

Ensuite, la liste des professions est STRICTEMENT indiquée sur un texte : Art. 5 annexe IV du Code Général des Impots. visible sur Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=6A348F6E05A6EE02988E68264E9BF564.tpdjo14v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006179466&cidTexte=LEGITEXT000006069576&dateTexte=20001231).
Titre: Re : Abattement, comment ça marche?
Posté par: imago le 01 Décembre, 2010, 20:50:33 PM
 :-[ Bon ben... Il y a des jours comme ça... Vaut mieux pas trop l'ouvrir avant d'avoir la clé...  :-\