Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: sonse le 08 Mars, 2010, 22:29:04 PM

Titre: URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: sonse le 08 Mars, 2010, 22:29:04 PM
Bonjour,

Je me suis rendue compte ce samedi 6 mars que j'avais oublié un cachet sur ma déclaration mensuelle datant du 2 mars. J'ai appelé lundi 8 le 3949 et on m'a dit que ce cachet ne serait pas compté dans mes heures. Comment est-ce possible alors que je les préviens si peu de temps après mon erreur et que la période d'actualisation n'est pas fermée (fermeture au 16/03). N'ai-je donc vraiment aucun recours? Si j'envoie un courrier en RAR à mon agence en attestant sur l'honneur de mon erreur et en les priant de prendre en compte ce cachet, cela peut-il marcher? Merci pour vos réponses... C'est urgent!!!

Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: Arno_D le 08 Mars, 2010, 22:34:01 PM
le 3949 ne sert a rien, il faut en être conscient

si tu n'as pas de conseiller attribué, je te conseille de les contacter par le site pole-emploi dans la partie question et d'expliquer ton probleme, si sous 48h tu n'as pas de réponse, envoie un courrier expliquant ton erreur avec copie de l'AEM, normalement ca devrait le faire
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: sonse le 08 Mars, 2010, 22:36:16 PM
Merci, et désolée, car j'ai posté deux fois!!!
Par contre, je ne vois pas où trouver le mail pour contacter pole emploi?
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: sam858 le 09 Mars, 2010, 07:47:08 AM
Dans : foirre aux questions
sélectionner : intermittent du sepctacle
et dans intermittent du spectacle  il y a une petite icone: nous contacter
a+
sam
Titre: Re : Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: Ankaa le 09 Mars, 2010, 09:11:13 AM
Citation de: sam858 le 09 Mars, 2010, 07:47:08 AM
Dans : foirre aux questions

la foire aux questions se trouve en bas de chaque page, mais tout en bas et écrit en tout petit, dans une liste de liens cliquables.

Sinon, sachez que lorsque vous vous êtes plantés dans vos DMS, vous pouvez (par contre, peu de temps après) refaire une nouvelle DMS. Combien de temps ça dure, je ne sais pas, mais je sais que quand on se rend compte immédiatement qu'on s'est planté, on peut refaire ;)
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: sonse le 10 Mars, 2010, 23:14:53 PM
Bon, à priori c'est bon. J'ai pu les contacter par mail et ils m'ont dit qu'ils allaient comptabiliser quand même le cachet (bien que selon la loi, ils peuvent ne pas le faire). En fait, je ne pouvais pas refaire ma DMS car c'est dans les 72 heures qu'on le peut... Mais dans le mail, j'ai plaidé ma cause, tout en reconnaissant mon oubli, et c'est passé.

Merci à tous pour votre réactivité et votre aide!
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: binie le 14 Janvier, 2013, 08:13:57 AM
Bjr, je suis dans le meme cas de figure excepté que j'ai "découvert" cette boulette (1 cachet non déclaré) au moment de renouveler mes droits, donc bien après la déclaration et je souhaiterais connaître la référence du texte auquel cette mesure se réfère (la non prise en compte d'un cachet alors qu'il n'y a aucune volonté de dissimulation), car je ne la trouve énoncée nulle part (site pole emploi, réglementation etc..), alors qu'il s'agit là d'une sanction assez sévère surtout qd on pense avoir bouclé ses heures, et qu'on est en fin de droits.. merci à vous si vous avez des réponses - Virginie
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: teddy59 le 14 Janvier, 2013, 08:48:25 AM
Non il n'y a pas de texte puisque "logiquement" ils ne rectifie pas une declaration  erronnée meme non intentionnelement . Donc c'est à titre vraiment EXCEPTIONNEL qui le fond  et lorsque c'est TRES proche de la date normale de declaration

Désolé
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: nathalielilie le 26 Janvier, 2013, 12:49:09 PM
bonjour à tous,

Notre percu avait oublié de déclarer sa dernière date de décembre qui correspondait à la dernière date pour son are.
Il a fait une lettre à seynod en leur demande gentiment de bien vouloir la prendre en compte il y a de cela une semaine et o surprise il ont accepté et même qu'ils ont fait super vite :4 jours.

Voilou ça pourra peut être servir à d'autres

Bon courage à tous
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: teddy59 le 26 Janvier, 2013, 14:23:21 PM
Ouha  il a de la chance , il peut te payer le champagne !!!  ;)Bon  là ca va encore puisqu'on est dans un delai relativement assez court par rapport au dernier jour de prise en compte
Titre: Re : URGENT : ERREUR DANS DECLARATION: rattrapable?
Posté par: nathalielilie le 26 Janvier, 2013, 16:18:03 PM
oui il a toujours de la chance!! des fois il en est écoeurant!!burk!! :-[ non j'déconne biensur. ;D

En fait c'est ce que j'ai tout de suite pensé.Qu'il était encore temps par rapport au fermeture de décla.
Je lui ai donc dit d'appeler le 3949 et il lui ont dit qu'il fasse une lettre,qu'ils allaient étudier son dossier pour voir si il avait eu des problèmes ou autre et que si il avait était bien gentil en gros qu'il la prendrai en compte.

Ce n'était pas la 43ème donc il aurait tout de même eu son are .Donc si tel avait été le cas lui auraient ils prise en compte??question