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Bonjour,
j'ai beau fouiller un peu partout je n'ai pas d'info précise à ce sujet
je pose donc la question ici !
Est ce que les heures de répétition, rémunérées et déclarées par un employeur en sus du cachets sont prise en compte par Pole emploi dans le calcul des 507 h ouvrant droit à l 'ARE
Si oui ou non, existe-t-il un texte officiel le stipulant !
Merci de vos réponses !

pour le calcul du différé c'est le smic brut ou net? lorsque je prends en reférence les chiffres de ma dernière admission j'obtiens un chiffre négatif !

Dans l 'annexe 6 de la convention collective du spectacle vivant pour les employeurs occasionels et particuliers
il est indiqué que les répétitions mises en oeuvre pour et par l'employeur peuvent être déclarée en sus du cachet de la représentations. 3 h indivisible (annexe 6 artcle 4-1: Lorsque les répétitions sont oranisées par l'employeur dans les cas prévus par la présente convention, le service de répétition correspondant au minimum de répétition est d'une durée indivisible de 3h....)
on peut declarer 15 h dans la journée sous la forme 1 cachet + 3h dans le sesn ou le code du travail ne prends en compte que le travail "effectif" et non forfaitaire.
en effet chanter 3 chansons pour 12 minutes represente un cachet de 12h alors qu'on a travaillé que 12 minutes !

Bonjour à tous je voulais expliquer ce que je vis aujourd hui de la part des assedics non seulement pour vous avertir mais également pour savoir si d autres personnes sont dans mon cas et peuvent m'aider!

voila un extrait du courrier que j'ai envoyé au assedics qui explique ma situation !



Tout débute au mois de Juin 2008, je prends alors contact avec vous à Buxerolles, par mail pour vérifier ou j’en suis au niveau de mes cachets mais également pour savoir combien de jours d’indemnisation « Aide au Retour a l’Emploi (ARE) il me reste ; je sollicite pour cela un rendez-vous pour faire le point. En effet, depuis plusieurs mois déjà, et contrairement aux années précédentes, vous ne vous fiez plus à mes actualisations mensuelles pour calculer le montant de mes allocations, mais attendez systématiquement que tous mes employeurs aient confirmé mes déclarations. Après avoir vérifié auprès d’autres intermittents, je constate alors que je bénéficie d’un  traitement très particulier .Cela engendre alors des versements très irréguliers qui m’empêchent de savoir où j’en suis d’où mes questions. Je vous avais d’ailleurs contacté à ce sujet et vous m’aviez indiqué alors qu’il s’agissait de versements « provisoires » et que les montants restant dus me seraient versés dès que mes employeurs confirmeraient mes déclarations.
Je reçois une réponse par téléphone sur ma messagerie, il me semble début juillet, me précisant le nombre de cachets pris en compte à ce jour , le nombre de jours d’indemnisation qu’il me reste,  et pour finir vous insistez sur le fait qu’un rendez-vous n’est pas nécessaire.
Plus tard, ne sachant toujours où j’en suis réellement je reprends contact avec vous ,vous m’indiquez alors qu’il vous manque les déclarations de mes employeurs du 13 et du 16 février 2008. Je les fournis en me déplaçant directement à votre agence.
Ensuite mi-Juillet, je reçois un courrier accompagné d’une demande de réexamen de mon dossier puisque j’étais arrivé en fin de droit. Dans ce courrier vous me redemandez « les feuillets » de février, de nouveau,  mais également ceux de décembre, janvier, mai et juin si je me souviens bien…pourquoi ne pas me les demander avant
Je décide alors de fournir tous les feuillets en ma possession depuis ma dernière réadmission (donc Août 2007). Je les apporte à mon ASSEDIC qui me dit que mon dossier sera traité ailleurs…
Il me faudra attendre jusqu'à mi-Août pour apprendre enfin par courrier, que ma fin de droit est intervenue le 16 Juin précédent, et que d’après votre calcul je bénéficie à partir de cette date de « l’Allocation Transitoire » (AT) d’un montant de 44 euros par jours et ce pendant au maximum 92 jours.
Le 28 Août je reçois 220 euros correspondant alors au résidu de l’ARE terminée le 15 juin. Mais rien du tout concernant l’AT  pourtant due depuis  le 16 juin…
Je consulte alors le  dossier régulièrement sur le site internet, et finalement je découvre qu’à partir du 20 Juillet je suis de nouveau bénéficiaire de l’ARE, pour un montant de 44 Euros également mais cette fois-ci pas de confirmation par courrier. J’apprends plus tard par téléphone que mon paiement est « en cours de vérification et que je dois recontacter le serveur dans quelques jours pour en connaître le montant…)
Le 08 septembre je m’apprête à prendre l’avion pour un déplacement à l’étranger de 3 semaines, j’effectue un dernier appel pour partir l’esprit tranquille. J’apprends enfin que mon dossier est transmis à un « service juridique » et qu’il faut me rapprocher de mon ASSEDIC.
Ne pouvant joindre le 3949 (numéro de mon agence) depuis l’étranger, j’essaie de me connecter à internet (difficilement de l’endroit ou je suis). J’explique que je ne peux me rendre à mon agence car je suis à l’étranger je demande donc pourquoi mon dossier est transmis à un service juridique.
Votre réponse à ma question est « Combien de temps restez vous à l’étranger ? ».Je cherche encore le lien…. Je rétorque alors que cela ne répond pas à ma question. Vous  me dites alors qu’un courrier m’a été envoyé, bien utile puisque je suis à l’étranger….pourquoi ne pas me répondre par mail ? Pourquoi tant de mystères ?.
Le 29 septembre, je rentre enfin et je trouve ce courrier daté du 18 septembre expliquant que mon dossier nécessite des vérifications auprès d’un de mes employeurs et que cela nécessite un échange de courrier.
J’apprends très rapidement que cet employeur est l’association loi 1901 Star System. Elle m’explique donc qu’elle est contrôlée sur les années 2005, 2006 et 2007 période durant laquelle elle m’a employée 1 seule fois le 01 Août 2007. D’ailleurs cette même année je sais qu’elle a fait appel à d’autres intermittents qui eux n’ont aucun problème.
L’association m’apprend aussi qu’elle a fourni les pièces demandées, mais qu’ elle à reçu de nouveau un courrier précisant qu’elle avait « omis » de fournir les documents relatifs à l’année 2008  (les documents relatifs à cette année n’ont jamais été demandés précédemment !) ainsi que d’autres documents concernant les manifestations…
Quoiqu’il en soit, ces documents on été fournis début octobre d’après l’association.
A ce jour elle n’a reçu aucune nouvelle et moi non plus.
Je vous contacte  fin octobre et je reçois un appel une semaine plus tard. L’interlocutrice me précise alors  que le service des fraudes « était débordé » et qu’elle allait faire son possible pour que mon dossier avance.
Début Novembre, j’effectue mon actualisation, et en profite pour vous envoyer un message ou je fais part de mes difficultés, en effet je ne suis plus en mesure d’assurer mes dépenses quotidiennes (loyer factures etc…) mais en plus je ne peux plus chercher du travail car je n ai plus les moyens de me déplacer pour auditions, rencontres auprès de mes employeurs sans compter le coût de l’entretien de mon matériel professionnel…cela entrave mes recherches d’emploi. Petite précision au 31 octobre,  121 jours d’indemnisation soit 5300 euros me sont dus !!!
Je reçois un appel de votre part de nouveau le 4 novembre, vous me demandez alors si je suis à l’étranger
M’expliquant qu’il faut prévenir si je pars à l’étranger…. Je n’ai toujours pas compris !
Ensuite vous me demandez si j’ai eu des nouvelles de « La Rochelle » (Je comprends alors que le service des Fraudes est à La Rochelle ). Le service des Fraude n’est JAMAIS rentré en contact avec moi ! (Je suis légèrement concerné il me semble) , je n’ai aucune information de leur part ! La seule information officielle que j’ai date du 18 septembre avec votre courrier… ! Vous me répétez que le service des  fraudes est débordé.
Je demande alors pourquoi mes allocations sont coupées avant même l’issue du contrôle ?
Pourquoi je suis puni pour une chose que je n’ai pas commise ? Ou du moins non avérée ?
Votre réponse est alors évasive et vous abrégez la conversation.
Aujourd’hui je suis lésé par cette situation et surtout privé de mes droits. Je m’interroge sur les réelles motivations de ce contrôle. En effet vous effectuez un contrôle d’un de mes employeurs en quoi cela me concerne-t-il ? Ou à l’inverse pourquoi suis-je le seul intermittent concerné puisque cet employeur à fait appel à d’autres intermittents ?
Je pourrais voir là une forme de discrimination peut-être par le nom (Ma s½ur a subit le même genre de pression injustifiée par l’ASSEDIC de Montmorillon il y à deux ans où il a fallu faire intervenir le ministère de la cohésion sociale…).
Ou peut-être une tentative de déstabilisation ? En effet vous savez que notre travail et l’atteinte de nos « objectifs » est basé sur la prospection et la rencontre d’éventuels employeurs nécessitant des déplacements dans toute la France. L’absence d’indemnités rend cela impossible et garanti mon exclusion lors de la prochaine « étude de mon dossier… ».Cela constitue à mon sens à une entrave à mes recherches d’emploi.

Précision je ne suis ni mandataire ni signataire de cette association, elle dispose d un code naf conforme au guso ne recoit aucune subvention.

voilà merci de votre écoute !

Bonjour à tous .

Je viens de recevoir une proposition de Stage CONVENTIONNE AFDAS par L ANPE.
plusieurs questions me viennent à l'esprit...
1/les heures de stages sont elle prise en compte dans le compteur? comment ?
2/peut-on travailler pendant la duree du stage?
merci !!!!

La premiere chose a faire est en effet de t inscrire aux assedic et a l anpe par consequent aupres duquel tu pourras faire part de ton projet .
Ensuite rien de particulier tu cumule tes cachets normalement tu conserves tout tes justificatifs (feuillet aem et guso) tu fait bien tes declarations mensuelles.
et quand tu as ton nombre d heure tu prends rendez vous aux assedic pour faire valider ton statut et puis voila !

Bonjour ,

Je te reponds car j ai vecu la meme experience.
j 'ai demissionné le 25 novembre 2005 pour devenir intermittent
et me suis inscrit donc aux assedic a cette meme date.
ce n est qu a partir de la que seront pris en compte tes cachets pour le calcul de ton intermittence sur 10 mois.
donc fais attention tu n aura que tes cachets en attendant d atteindre tes 507 heures.
j AI EU DE LA Chance car cmme j avais des cachets regulierement, au bout des 4 mois de carence j ai pu ouvrir des droit au regime general car il considerait que je chercahit activement du travail... et au bout de 10 mois j ai obtenu le statut

Pour commencer un classique pour les pretendant au statut : s'inscrire aux assedics avant son 1er cachets et non pas apres avoir obtenus ses cachets ou ses heures.... sinon grosse deception au moment du calcul du taux....!
Mais pour cela il faut justifier d une fin de contrat (sinon on ne peux pas s inscrire au assedics....du coup impossible de cumuler cachet et activite professionelle "classique" en vue d une "reorientation" vers l intermittence !

JE ne connais pas les regles qui concernet les répétition et leur valeur en heures mais une chose est sure c est que mmuriel a raison si le contratdure plus de cinq jours (meme si on n a aps travaillé 5 jours consecutifs) exemple j ai un contart du 01 au 10 aout mais j ai travaille le 01 le 04 le 07 et le 10. donc seulement 4 fois.
c est considere comme un cachet groupé donc 4x8 h soit 32 !
si c etait un contrat par jour cela aurait fait 12h a chaque fois ! soit 48h

Je tenais a réagir a ce sujet de discussion,

J adore mon boulpt donc je n hesite pas a aller travailler, jessaie de negocier mes cachet de maniere à ce que je ne perde pas d'argent surtout en effet avec le nouveau protocole....!Mais ce st de plus en plus dificille car on est pris entre deux feux d' un coté les personne qui ne sont pas "professionelle du spectacle (je ne parle pas de talent qui ne depend pas d un statut) et qui ont une autres activité et propose leur service au "black" du coup elle font chuter les prix...
et à l'opposé ceux qui abuse du statut et qui l'utilise illegitimement car leur sitiation n'a rien a voir avoir avec  la precarité de l'intermittence....
le reproche que j'aimerais faire est que les contromes ne sont pas assez poussé.
Un autre reproche est le manque d'information et de transparence de la part des assedic envers les intermittents. Nous devons aller a la peche aux informations et notament les regles les plus "vicieuses" du statut et qui peuvent nous faire perdre nos droit alors qu on pense avoir touit fait dans les regles...
Sinon en effet on à la chance de vivre dans un Pays ou ce statut existe j'espere qu il sera maintenu...

Salut !!
Si tu n es pas inscrit aux assedics de toute façon il va falloir faire une pre inscription par téléphone.
Mais ensuite tu peux demanser un rendez vous moi je le fait a chaque fois qu arrive en fin de droit.

Je pense que le courrier est un bug....

Bonjour,

je ne rentrerai pas dans le debat tu est fonctionnaire patati patata....
seulement parler de mon experience aussi.
Avant de devenir intermittent (chanteur comedien) je bossait a la caisse d'épargne.diverse opportunite m etait offertes et il a fallu faire un choix...car mon employeur n etait pas tres flexibles au niveaux des horaires et conge.J ai commence a obtenir des cachet fin septembre 2005 et ma demission fut effective fin novembre de la meme année. entre temps je devait avoir eu 6 ou 7 cachets. pas de licenciement donc pas de prime, pas de chomage pendant 4 mois puisque demission donc je vivait sur mes conge payé (pas pris de vacances comme ça j ai pu voir venir)
au bout de 4 mois j ai eu droit au allocation chomage du regime general puis au bout de 10 mois j avait reuni 50 cachets donc je me rends au assedic pour passer en annexe 8 et 10.
et on m apprends que les cachets que j ai cumules pendant mon cdi (les 6 ou 7) ne peuvent pas etre pris en compte !!!
heureusement que j'avait de l'avance !!!!tout ça pour te dire que meme si c est injuste les heures que tu cumulais pendant que tu etait en poste seront pas comptabilisées....

Ta boite doit disposer d une licence qui lui permet d'effectuer des fiche de paye et disposer de feuillet aem qui permettent de declarer les artiste en cachets aupres des assedics renseignet toi aupres de cette boite.
si ce n est pas le cas il faut en effet passer par une agence ou association qui fera la declaration. Il serait etonnant que cette boite ne soit pas en relation avec l une d elle !

Bonjour,  le smic de 8,44 euros horaire est bien brut?
donc le cachet minimum de 12x8.44=101,28 est bien brut non ?
l abbatement s applique t il avant ou apres?