bonjour à tous,
je m'appelle isabelle je suis chanteuse et intermittente depuis 2001 je travail avec mon mari qui est musicien chanteur et intermittent egalement.
j'ai essayé de trouver des réponses dans votre forum mais chaque cas etant différent il me manque certaines infos. je vais essayer en condensé d'expliquer notre situation.
fin avril nous avons tous les deux recu une lettre de pole emploi services nous expliquant que nous faisions l'objet d'un controle et qu'il nous delandais de fournir un certains nombres de justificatifs chose que nous avons faites
dans le meme temps j'ai appris via certains de mes employeurs (des particuliers) que eux aussi avaient recu une lettre leur demandant quasiment la meme chose.
suite à tous ca PE service nous informe qu'ils ont décidés de ne pas tenir compte de ces déclas (11 pour mon mari et 9 pour moi) dans le calcul de notre dossier car ils les estimes infondées
j'explique le refus:
tous ces employeurs sont des particuliers et nous avons été payer en liquide charges guso comprises (je refais un cheque pour le guso ensuite)pour eviter des soucis d'impayé. je n'avais pas connaissance des memoires de reglement a ce moment la je n'ai donc aucun justificatifs. d'autre part certains de ces cachets se deroulent sur trois ou quatres jours.
tous mes employeurs sauf un (qui avait demenagé et n'a donc pas eu connaissance de la lettre de PE) ont repondu et ont fais une attestation sur l'honneur des sommes versées et des prestas effectuées.
nous avions dans un premier temps baisser les bras car demuni devant une si grosse institution comme PE mais nous nous retrouvons maintenant en AFD vu le nombre de dates supprimés et je me dis que finalement nous devons nous battre ces dates nous les avons faites et on a pas envie de se laisser faire mais j'aurais besoin d'un coup de pouce pour pouvoir faire une lettre de contestation (surtout des articles a citer)
votre forum m'a un peu remonté le moral car je vois qu'on est pas les seuls et que certains on eu gain de cause
merci d'avance a tous pour vos reponse
Bon , bein on va s'y coller ;)
Tout d'abord un petit conseil , eviter au maximum les règlements en espèces car pour une administration cela parait "louche" ( et eux ont des enveloppes, des caisses noires, ect Bref ce n'est pas le sujet) Il faut aussi eviter quoique legal de faire un cheque provenant de VOTRE compte , cela passe quand c'est occasionnel mais plus "suspect" quand c'est régulier MAIS c'est legal
Déjà face à un tribunal et aux attestations d'employeurs , à mon avis , P.E a déjà perdu une longueur !! Si ce sont des particuliers , ne pourrait-il pas y avoir également des témoignages de personnes ayant été présente lors de vos prestations attestant de celles ci ? Essayer de réunir un maximum de preuves des dites prestations y compris photos .
Une fois réunie , vous envoyez ( ou dès à présent d'ailleurs!!) une lettre recommandée où vous indiquez que vous contestez leur jugement fondé sur aucune preuve alors que vous avez produit des attestations d'employeurs (NB faire des dossiers SEPARES vous et votre mari , car il serait amusant qu'à la fin du compte l'un obtienne gain de cause et pas l'autre et dans ce cas c'est gagné pour vous , mais nous n'en sommes pas encore là !!) Suite à cela ils ont obligations de vous repondre en donnant des PREUVES !!! car c'est à EUX à amener les preuves formelles qu'il y "aurait eu fraude" . A partir de là vous devez saisir le médiateur P.E. pourqu'il prenne en main ce dossier .
Il ne faut pas vous le cacher , ce sera long , TRES long mais la bataille et TOUJOURS payante .Sur ce forum comme vous avez pu le lire il y a de TRES nombreux cas ou le combat a porté ses fruits , il ne faut SURTOUT PAS BAISSER LES BRAS devant de telles administrations , certains n'aiment pas les IDS , d'autres ne connaissent pas les lois BATTEZ-VOUS
Tenez-nous au courant au fur et à mesure desreponses et des actions nous pourront vous aiguiller
BON COURAGE
en tout premier merci beaucoup pour votre réponse ca fais du bien de se sentir épaulés.
je sais bien que les paiements en liquide sont toujours mal vu mais suite à des problèmes de chèque impayés ou de dossiers bloqué suite a l'oubli volontaire ou involontaire de certains employeurs concernant les charges c'etait un moyen plus sur pour nous pour que tout soit impecable autant pour les salaires que pour les charges.
pour les photos ca dois pouvoir se faire ce qui va etre plus dur c'est de trouver des personnes qui veulent bien témoigner car cela fait toujours peur aux gens bien que certains de nos employeurs se soient deja portés volontaires.
est ce que je dois envoyer les courriers a la meme personne qui nous a controlé ou a un service en particulier?
je réunis tout cela au plus vite je voulais aussi savoir si il y avait un delai pour contester?
de toute facon nous allons nous accrocher car leur facon de faire me fais plus penser a de l'abattage d'IDS que du veritable controle peut etre que si nous sommes de plus en plus de personnes a nous battre ils raccrocheront les armes ( c'est peut etre utopique j'avoue mais qui sait?)
en tout cas merci beaucoup et on vous tiens au courant de l'evolution
Oui , il faut envoyer votre reponse et refus de leur décision aux meme personnes qui vous ont indiqué ce refus . Là ils vont devoir vous repondre et de là vous pourrez contacter le mediateur P.E. .
Il faut aussi savoir que tres régulièrement P.E. est condamné par les tribunaux pour "décisions injustifiées" donc il ne faut pas hesiter
Un conseil : contactez la coordination des intermittents, ils pourront vous aider et vous conseiller et même vous accompagner lors de rdv avec PE. C'est mieux de ne pas être seul face à l'administration.
merci pour vos réponses je note aussi pour la coordination des intermittents,comment puis-je les joindre?
du coup d'autres questions me viennent a l'esprit j'ai pris contact avec le seul employeur qui n'avait pas répondu (car changement d'adresse) et je lui ai demandé de signer les mémoires de règlements concernant les dates que nous avons faites pour lui et je me demandais si je pouvais faire de même avec les employeurs qui avaient deja répondu a PE même si c'est de facon retro active, bien qu'ils ai fourni des attestations sur l'honneur.
d'ou ma deuxieme question est ce que je peux les envoyer en même temps avec mon courrier en RAR de contestation?
est ce que certains articles de lois peuvent etre cités sur mon courrier (comme pour le paiement en liquide) afin d'etayer un peu plus ma lettre?
merci de votre soutient
http://www.cip-idf.org/
coordination des intermittents
Pour compléter ta demande :
- Oui le paiement en espèces est LEGAL jusuq'à la somme de 3000 euros pour une transaction entre particulier et professionnel ( Il me semble que c'est le Décret n°2010-662 du 16 juin 2010, JO du 18 juin 2010 Légifrance) au dessus c'est les moyens de règlements traditionnels (Cheque, virement, carte)
- Oui , si tu peux obtenir un double de mémoire de reglement pour chacune des prestations effectuées c'est un + pour ton dossier ( sachant que peu de gens signerait ce type de papier si il n'avait pas versé les sommes , cela convaincra (Peut-être) PE que tu as bien perçu les sommes demandées
- Pour la coordination des intermittents , j'ai un petit doute qu'ils viennent en province profonde pour t'accompagner à P.E. , mais espérons
Surtout tiens nous au courant car c'est un peu notre "rémunération" à tous ceux qui répondent sur ce forum et surtout l'ENRICHISSEMENT de tous les IDS
Je me permet de mettre mon grains de sel...
j'ai eu au printemps un contrôle Guso pole emploi..(voir anciens sujets posté par moi meme...) avec la traditionnel demande des contrats, mémoires de règlements, feuillets (déjà en leur Possession >:(,)..etc dans un premiers temps ... et ensuite demande de mes comptes bancaire (pour voir si les chèques reçu correspondent bien au contrats) je ne vous parle pas des appels a mes employeurs et autres courriers...
c'est un boulot dingue de tout réunir... achète des cartouches d'encre :-\
heureusement pour moi tout correspond au centimes prés ..
si tu as besoin , n'hésite pas en message privé, par téléphone. c'est toujours plus clair même si sur notre forum les gens sont hyper efficace ( c'est pas de la lèche hein? :P )
Bon courage !
merci lordsweet pour ce retour
Eh oui malheureusement pour PE tous les IDS sont des fraudeurs !!!!! il serait peut-être temps qu'ils nous considèrent comme des êtres humains "NORMAUX et NON PRIVILEGIES" comme ils tendent à penser !!!!
bonjour a tous j'ai bien pris note de tous vos message
la saison se calmant juste je vais prendre le temps de faire signer tous ces memoires de reglements et envoyer ma lettre a PE en esperant que tout cela se regle mais je ne sais pas si ils vont me laisser tranquille en effet je viens de recevoir un rar de PE mais de bordeaux (avant c'etait de haute savoie)ce coup ci qui me demande des papiers similaires. aparament ce n'est pas pour controler mon dossier mais un de mes employeurs dont j'ai le nom sur la lettre cela dit l'intitulé est bien controle de dossier de plus cette gentille dame me demande les contrats que je n'ai pas car avant je n'en faisais pas forcement ,je le lui dit au tel et elle me repond que c'est a l'employeur de me le faire mais je n'ai pas entendu parlé de ca pour un particulier a quoi sert la sois disant simplification du guso si tout ca se rajoute et je ne parle pas pour les technicien ou les employeurs particulier doivent demander une autorisation a la prefecture pour les employer
avec toutes ces complication de paperasse je comprend que les particuliers se pose des questions ou refuse d'embaucher des IDS
enfin je vous tiens au courant des que j'ai des nouvelles
merci a tous
Je pense que tu as reçu ce RAR parce que tu tardes trop à repobdre à leurs attentes . Il ne faut pas laisser passer autant de temps (+ d'1 mois) sans leur donner des os à ronger >:(
En ce qui concerne ton employeur particulier pour lequel il te demande le contrat , Je pense que celui-ci a payé les charges par les feuillets GUSO ???? si c'est le cas tu n'as pas à fournir de contrat car le Feuillet GUSO tient lieu de CONTRAT !!!!! P.E. doit oublier ce detail , tout comme l'Urssaf ou l'inspection du travail qui font le même genre de detail car meconnaissance des droits !!!!
Rappel ce feuillet GUSO sert de Contrat + de Fiche de paie provisoire* + de certificat de travail de fin de contrat
* fiche de paie officielle que tu dois recevoir quelques semaines ou mois après ta prestation par le GUSO
bonjour
concernant mon employeur particulier il me semblait bien que le feuillet guso faisait office de contrat mais je n'etais pas sure mais je comprend mieux son debut de hoquet (a mon interlocutrice de PE) quand je lui ai dit que normalement le feuillet guso servait a ca.
il est vrai que malheureusement on ne connait pas tous nos droits et qu'on a tendance a se laisser faire a cause de ca je suis bien contente de vous avoir trouvés j'apprend des tas de choses
merci et je vous tiens au courant
MERCI Zabou , c'est le sens et le but de ce forum , et le plaisir de voir que nous sommes utiles à tous nos "collègues"
bonjour a tous
je viens de recevoir la reponse de PE qui n'ont pas pris la peine eux de me repondre en rar mais une simple lette avec une lettre pour mon mari et une pour moi
je vous recopie mot pour mot leur réponse suite a mon envoi de contestation ainsi que les memoires de reglement que j'ai fais signés de facon rétro active aux particuliers mis en cause
tout d'abord nous sommes etonnés de constater que:
1- aucun des particuliers ne nous a présente ces documents lorsque nous les avons intérogés
2- les signatures sur ces memoires divergent de celles apposées sur les déclarations uniques et simplifiées des cotisations sociales et les réponses apportées par ces derniers
nonobstant, dans la mesure ou la réalité des prestations n'est pas établie nous vous informons maintenir notre décision
etc......
ils confirment qu'ils ne retiennent pas les dates pour nos réexamens
voila je ne me sens pas plus avancée j'ai l'impression d'avoir fais pipi dans un violon je m'attendais au moins a une réponse plus officielle mais non
donc maintenant que dois je faire? je leur renvoi la meme lettre?
ils m'agacent
je savais que ca serai compliqué mais la en fait j'ai le sentiment de m'engager dans une bataille de lettres sans suite
merci a tous
Déjà NE JAMAIS BAISSER LES BRAS !!!! se BATTRE , se BATTRE , se BATTRE !!!, déjà ils mettent en cause les papiers que tu leur a fourni , c'est à dire qu'ils vous prennent pour des fraudeurs . Il faut donc passer au niveau SUPERIEUR c'est à dire le MEDIATEUR , voir te faire epauler par des delegués syndicaux , la bataille sera rud , mais le résultat le vaut , voir meme une lourde condamnation pour PE ( c'est arrivé plusieurs fois c'est derniers temps)
Surtout qu'ils sont à peine contradictoires...
Citationtout d'abord nous sommes etonnés de constater que:
1- aucun des particuliers ne nous a présente ces documents lorsque nous les avons intérogés
2- les signatures sur ces memoires divergent de celles apposées sur les déclarations uniques et simplifiées des cotisations sociales et les réponses apportées par ces derniers
ils n'ont reçu aucun document, qu'ils disent en 1 pour ensuite parler de certains de ces documents en 2 ???
bonjour
pour repondre a ankaa ils disent que les particuliers n'ont pas envoyés les memoires de reglement quand ils leur ont ecrit (normal puisque nous les avons signés apres) et que les signatures sur les feuillets guso et celles des memoires de reglement que JE leur ai envoyés les signatures divergent certes je leur accorde qu'elles ne sont pas exactement pareille (les soirées arrosée en sont elles la cause?) ceci etant c'est bien les employeurs qui ont signés ce n'est pas de ma faute si ils changent de signature ou si ils ne signent pas tout a fait pareil
je me renseigne pour le mediateur et je vous tiens au courant
merci
et merci pour les messages d'encouragement ca fait toujours du bien
si tu es dans ton droit .... NE LACHE RIEN !!!!! Certes cela risque d'être long , mais au bout c'est la VICTOIRE !!!
plus de nouvel de Zabou? :-(
salut j'ai lu avec attention ce forum et les messages de zabou , dommage qu'il n'y ai plus de nouvelle de sa part car je suis un peu dans la même situation merci
le problème quand on aide quelqu'un , qui après avoir résolu son problème , je suppose , ne donne plus signe de vie , cela decourage les bonnes volontés BENEVOLES que nous sommes
salut Tedy !! j'ai vu que Zabou ne donnait plus de nouvelle car je suis dans la même galère j'explique :
bonjour .
Je rejoins ce forum pour savoir si il y a des gens dans la même situation que moi , j'ai reçu un courrier de Pôle Emploie ou l'on me demande plein de papiers à envoyer sous dix jours , j'y ai mis une semaine pour tous réunir , je pense être bon mais bon j'attend la réponse de PE .
Sur ceux courrier on me demandait ( carte d'identité / Contrat engagement / Tableau avec toute les dattes objet de la prestation / Nom de l'organisateur / Adresse complète / Poste / Horaire / cachet / précisez chèque ou espèce .
Ensuite ? ( relevé de Banque correspondant aux cachets / ensuite reçu du règlement des cachets ( moi j'ai mémoire de règlement car payé en espèce ) ensuite photo ou pub qui justifie votre activité et pour finir deux derniers relevé d'imposition .
'Ouf un truc de fou , la en ce moment je suis inquiet car j'ai peur qu'il me cherche la moindre erreur pour me stopper mes assédic , vu qu'ils augmente les contrôles depuis le 20 janvier 2014 .
Donc y'a t-il des gens comme moi ou qui on eu a faire à ce genre de contrôle et comment ils ont fait pour s'en sortir , sachant que celas fais 22 ans que je suis intermittent et c'est la première fois qu'il m'arrive ce genre de mésaventure .
merçi
Ray
Pour l'instant j'attend la réponde Pôle emploie
Effec tivement il y a parfois des "dérapages" de PE , si ils restent dans le "droit" il faut leur fournir les pièces demandées , par contre de là à fournir a chaque fois photos et /ou pub , ca ils ne peuvent pas l'exiger d'autant plus que parfois il n'y a pas de pub et les photos sont personnelles . Donc à SUIVRE et SURTOUT dis-nous comment cela se termine !!!!!!!
N.B.: Je pense qu'ils soupçonne une "fraude" de ta part pour une raison ou une autre
C'est parfois dur à vivre mais Les intermittents du spectacle ne sont pas les seuls à être contrôlés. Les contrôles ne se font pas au hasard. Problème d'employeurs uniques, de dirigeants, de fonctions, de cachets douteux...
Par exemple, pour des paiements de salaires réguliers en espèces (justifiés pour éviter le non paiement des charges), c'est complètement absurde. Il faut savoir que si les charges ne sont pas payées, c'est l'employeur qui est fautif et conformément à un article de loi, le salarié n'a pas à en subir les conséquences et les heures travaillées ne peuvent être supprimées.
Pour l'histoire des photos et pubs, suis d'accord avec Teddy, maintenant c'est toujours bien d'en avoir un minimum avec éventuellement quelques articles de presse
Si ton dossier est clean, tu peux être tranquille...
Salut à tous
Je me suis trouvé dans cette situation en 2010.
Dossier et paiement bloqué pendant 4 mois de bagarre avec PE.
Heureusement,mon dossier était carré et bien suivi.J'ai pris un contrôle sur 3 ans.
Je te passe les détails sordides(campement dans mon PE etc...)à grand coup de texte de lois et l'aide précieuse de mes amis anonymes de ce formidable forum,j'ai réussi a m'en sortir.
Si ton dossier est clean tout se passera bien en fin de compte.
Il faut te battre pour tes droits.
C'est le moment pour toi d'approfondir tes connaissances sur ce système de fonctionnement (intermittent du spectacle.
Bon courage
Merçi Teddy pour ton message !!
Ben je suis d'accord avec toi au sujet des pubs et photos , je leur ai quand même envoyé des photos de moi sur plusieurs scène en plus j'ai pas mal de vidéo you tube de moi de cet été je leur ai mis le lien .
En fait sur qu'ils soupçonnent une fraude c'est sur car j'ai fais à peu prés 90 % de mes dattes avec mon groupe et 10 % avec ma formation seul , et comme j'ai fais quelques particuliers ils me soupçonnent par rapport a eux .
Je pense que PE ont des logiciels comme a l'Urssaf , ça s'allume sur l'ordi quand il y a soupçon de fraude .
De toute façon j'ai pas peur de eux , ils ne vont pas me pourrir la vie longtemps , car si mes papiers que je leur ai envoyé ne leur suffisent pas , je contacterai mon avocate qu'il leur écrira un courrier avec les règles de l'art du droit , et je te garantis qu'ils vont comprendre , je ne vais pas me laisser faire car il y a n'a marre de ce PE qu'ils nous harcèle de longue nous les Intermittents qui sont indispensable a cette société et ils veulent toujours casser toutes cette belle culture Française .
Je te tiens informé du prochain courrier de PE
Encore Merci
Ray
bonjour
comment s'est soldée cette affaire ?
avez vous obtenu gain de cause?
y a t-il des cas qui se sont soldés positivement
je suis effectivement dans cette situation
Bonjour
je refais sortir ce post
Pour ma part , dossier clôturé avec une gentil lettre de n'envoyer que ce qui est demandé..(genre j'en n'ai trop fait ) ???
bon je vous passe le blocage de mon dossier a cause d'un employeur (particulier )français mais qui n'as jamais travaillé en France et qui n'as donc pas de numéro de sécu.. :-\
ce matin j'ai reçu une grande enveloppe..avec tous mes contrat et feuillet demandé.. mais rien d'autre.. débrouille toi avec ça.. pas d'assedic en mai? ni en juin? ah désolé..