Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Ocean le 05 Septembre, 2013, 12:39:52 PM

Titre: Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: Ocean le 05 Septembre, 2013, 12:39:52 PM
Bonjour,

Je suis intermittent et je désire créer une auto-entreprise.

J'ai contacté pôle emploie ce matin, il m'a répondu que le chiffre d'affaire doit être divisé par le SMIC (9.43 euros) et sa donne le nombre d'heures à ajouter à ce que j'ai fait pour mon statut d'intermittent.

Exemple en début d'activité : 500 euros de chiffre / 9.43 = 53 heures.

Sa pourra aider quelques intermittents

Cordialement
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: teddy59 le 05 Septembre, 2013, 12:47:40 PM
Bonjour et merci pour cette info que nous n'avions pas eu d'ailleurs .

petit rappel aussi :

- On ne peut pas être AE en tant qu'artiste
- Si on est artiste  on ne peut etre de toutes façons pas AE dans le même domaine
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: Ocean le 05 Septembre, 2013, 13:03:34 PM
Bien vu, pour le rappel.  ;)
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: Eloodu31 le 05 Septembre, 2013, 17:54:25 PM
Bonjour,
Mais si je suis intermittente étant danseuse dans une comédie musicale,
puis-je devenir auto-entrepreneur à coté afin de donner des cours de danse dans des écoles ?
Ces heures peuvent compter pour l'intermittence ?? ( d'après msg d'Ocean )
Merci !
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: Ankaa le 05 Septembre, 2013, 18:25:47 PM
Bonsoir,

tous les détails sont ici :
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2616.0

bonne lecture !  :)
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: sowwhat le 11 Septembre, 2013, 19:00:12 PM
Les bénéfices apportés par une auto-entreprise ne peuvent absolument pas "compter" pour le calcul de l'intermittence, parce que ce ne sont pas des salaires mais des dividendes sur lesquels aucune cotisation unedic n'est versée.
Ils sont simplement à déclarer à PE lors de la déclaration mensuelle et ils sont défalqués du montant de l'ARE reçue selon le calcul donné par Océan... enfin, si on fait confiance à ce qui a été expliqué à Océan, parce que j'ai l'impression que les choses varient beaucoup d'un agent PE à un autre.
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: teddy59 le 12 Septembre, 2013, 07:23:06 AM
et rere rappel  ;) On ne peut pas être AE dans la meme catégorie de travail que la seconde activité  exercée donc  dans le cas expliqué je pense qu'il y a conflit puisqu'activité similaire à l'intermitence
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: little buddha le 04 Novembre, 2013, 09:28:01 AM
Pour info,

Il y a un abattement sur le CA avant de le disiver par le smic horaire.
En BIC au rsi c'est 50% sur le CA
En BNC à l'ursaff c'est 34% sur le CA.

Donc pour 500euros de CA brut :
En BIC : 500/2=250/9,43=27h
27/8=3 jours non indemnisées

Voilà,
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: glloq le 07 Novembre, 2013, 12:57:37 PM
Dans mon cas, c'est bien la proposition d'Ocean qui est appliquée. Plus envoi de la déclaration trimestrielle de recettes au PE.

Si je comprends bien les réponses précédentes, mon PE est dans l'erreur ? Comment leur démontrer ?
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: matouzalem le 21 Novembre, 2013, 15:28:37 PM
technicien  intermittent du spectacle depuis 15 ans , je suis devennu auto entrepreneur en 2010  pour  avoir ma concesion de bouquiniste de paris , activité de commerce d'achat et de revente de biens mobiliers  .
jusqu'en 2012  , 29  pour cent de mon CA  etais consideré comme ma remuneration ,  suivant la reglementation des impots  ,
ce qui est juste  !
depuis debut 2013 pole emploi spectacle vicq d'azir   considere que l'integralité du CA brut 
des intermittents du spectacle   
est remuneration ,
il  reporte le chiffre declaré au RSi  il le divise par le smic horaire ce qui donne un nombre d'heures retranché de nos indemnitées ,  ce mode de calcul  me fait considerer que je dois derober ce que je revends ,  je me denonce donc  ,
a chaque fois que je declare 100 euros de  CA  je perds 10 h 00  !
cela devient aberrant
si je retourne au regime general  ,  mon revenu  redeviendras  29 % de mon  CA  ,
     intermitent  l'integralité du CA est  remuneration  !
ce discours etrange  on me l'as tenu  ,  d'autres personnes   l'aurais t'elle entendue  ?
que faire  pour   faire comprendre  la nuance entre benefice et chiffre d'affaire  ?
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: teddy59 le 21 Novembre, 2013, 15:36:22 PM
malheureusement ...RIEN , c'est l'Administration  ::) et ils appliquent les directives reçues

Déjà qu'ils ne peuvent pas trop  "piffer" les IDS , alors imagine IDS + AE  c'est  impossible à comprendre  :o
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: sowwhat le 21 Novembre, 2013, 15:44:24 PM
Si on en croit cette note sur le site horslesmurs, réputé pour son sérieux, il faut bien retirer du CA l'abattement pour frais professionnel visé à l'article 50-0 du code général des impôts. Chose logique en effet, le CA n'est pas la rémunération.
http://www.horslesmurs.fr/Intermittents-le-cumul-du-statut-d.html
De plus, PE te confirme que c'est bien la procédure pour le régime général, je ne vois pas comment et pourquoi ce serait différent pour les intermittents.

PE t'a dit ça comment ? par écrit ? à l'oral ?
Qui te l'a dit ? un conseiller ? un agent contrôleur ?
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: matouzalem le 21 Novembre, 2013, 18:40:14 PM
pour le guichetier et l'agent controleur derriere cela est la normalité , suite a la suppressionde l'aticle 45 des annexes 8 et 10 lde l'accord d'application 12 de 2006 ne s'applique pas aux intermitents 
par consequent  un harry potter as transformé en remuneration  mon  CA  !
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: sowwhat le 22 Novembre, 2013, 06:32:47 AM
Je pense que tu devrais contacter un avocat. Juridiquement, ça tient pas debout.
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: matouzalem le 23 Novembre, 2013, 19:28:33 PM
j'aprecierais d'en avoir les moyens  je m'exprime sur ce forum et sollicite aide et conseils  !
un certain sentiment d'injustice  !
doncs INFO  !
EN RAISON DE LA SUPPRESSION DE L 'ARTICLE 45 DANS LE CADRE DES ANNEXES VIII ET X  , L 'ACCORD D'APPLICATION N°12 DE 2006 ,RELATIF A L'ACTIVITé PROFESSIONNELLE NON SALARIé ET PRIS POUR APPLICATION DE CETTE ARTICLE 45  DU REGLEMENT GENERAL ANNEXé A LA CONVENTION DU 18 JANVIER 2006 , NE S 'APPLIQUE PAS AU DEMANDEURS RELEVANT DES ANNEXES VIII ET X !
PAR CONSEQUENT ,IL N 'EST PROCEDé , NI A LA REGULARISATION  ANNUELLE , NI A L aBATTEMENT FORFAITAIRE POUR FRAIS PROFESSIONNELS PREVUS PAR LE DIT ACCORD !

S 'AGISSANT DES AUTO ENTREPRENEURS , IL CONVIENT DONCS DE PRENDRE LA remuneration  BRUT SANS APPLICATION DE L 'ABATTEMENT FORFAITAIRE PREVUE PAR LE CODE GENERAL DES IMPOTS  !

retranscription du bout de papier dechiré donné par l'agent de PE quand je lui posais la question ,
a quel texte vous referez vous pour appliquer cette decision  ?
et ah que j'ais mis plus d'une heure a comprendre que mon CA est mon salaire  !

INFO
SUR LA  DECLARATION DE  CHIFFRE D  'AFFAIRES  MENSUEL TRANSMIS A POLE EMPOI  ,
les cases  activitées de commerce ou de service , ou BNC  sont amener as disparaitre.......
reposez en paix , mais je vous regrette deja..............
TOUTE SOMME  RECUE PAR UN AUTO ENTREPRENEUR  ,  INTERMITTENT DU SPECTACLE DEVIENT UNE REMUNERATION  !
au regime general  rien ne change  !
j'aprecierais d 'entendre dire que cela est juste  !
et que je ne dois m'inquieter de rien  !

Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: sowwhat le 23 Novembre, 2013, 20:06:23 PM
Euh... que tu sois en colère, je le comprends mais que tu nous hurle dessus, un peu moins... j'ai essayé de t'aider dans la mesure de mes connaissances.
Je ne comprends pas comment un chiffre d'affaire peut être assimilé à une rémunération, ce n'est pas juridiquement plausible à mon sens. Cependant, je ne suis pas juriste.
C'est pour cela que je te conseille d'en référer à un avocat. Tu peux aussi contacter la coordination des intermittents, ils pourront peut-être t'aider.
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: teddy59 le 24 Novembre, 2013, 06:42:24 AM
tout à fait d'accord avec Sowwhat .
Tu debarques ( 1er message) avec une question , on essaye de te donner des conseils , des pistes , etc et tu te faches

Nous sommes des B2N2VOLES ayant "quelques  connaissances" dans le domaine de l'intermitence , connaissances que nous mettons à disposition des "collègues respectueux" .

Maintenant si ce que nous te disons ne te plait  pas , ou si tu veux entendre TA vérité , alors là il ne reste plus qu'à sortir  ton carnet de cheque ou ta carte bleue  et passer par un cabinet d'avocats specialisés "spectacles" il y en a d'excellents à Paris 
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: matouzalem le 24 Novembre, 2013, 09:50:52 AM
je vous prie d'excusez l'ironie un peu cinglante que j'utilise ,
mes 2 mois de loyers en retards me stresse
je ne hurle pas , j'ais mis en majuscule   un texte  qui n'ais pas de moi  !
( et  que j'ais henaurmement de mal a assimiler intelectuelement  )
             (   je ne suis pas legiste et je n'ais aucune competence juridique )
(   a l'aide  , au secours  ! )

je  m'etonne qu 'une  decision de modification du mode de calcul des allocations  soit confidentiel , et que personne  ne la commente  alors qu'elle est appliquée a l"ensemble des intermitents depuis le 1 er janvier 2013  !

j' aprecierais d'etre un debile extremement profond , qui ne comprend rien a rien !   que l'on me dise que j'ais tout compris de travers  !
j'ais posé la question a pole emploi national et attends leur reponse pour la semaine prochaine  !

je ne demande a personne de croire ce que je raconte , mais j'aprecierais de savoir si d'autres  IDS /  AE  on entendut ce discours ,
ce qu'il en pensent ?
je  me permets doncs de venir sur cette place publique  virtuel   
et de faire  proclamation de ce que j'ais entendu  !
cette mesure  administrative etant collective  et concerne l"ensemble
des IDS /AE 
cette information  presente t"elle quelque importance  ?
                          quelques roulements de tambours ,  appels au clairons  du garde champetre pour prevennir la population ?   ATTENTION  DANGER  !
lundi , j'espere vous pourrez la  verifier a la source ,
les consequences individuelle ne devrais pas tarder  a se manifesteter
et les hurlements  germinalesque  provoqués ,
vont  probablement   transformer en doux murmure ,  mon ironie !

si la complexité du mode de calcul des allocations  n'as pas permis a tout le monde de comprendre ce qui se passe ,
quand on viens poser des questions on est informé  que ce mode de calcul n'as eté etabli que pour l"année  2013 , mais que pole emploi spectacle devrais re calculer les prestations depuis le debut de l'activitée  pour tous  les  AE  pour etre en regles avec la cour des comptes
je prends le risque de voir supprimer l'equivalent de  mon CA 2011 et 2012 de mes allocations 2014   !
je pense resté calme , je bois beaucoup de verveine !

ce probleme me semble du a un manque de coordination administrative  entre les impots , l'urssaf et pole emploi spectacle , 
( personelement  a cette reunion j'inviterais bien  un representant de l'academie francaise  car le sens du mot facture est unique et specifique a pole emploi spectacle ! )
ce n'est pas un avocat qui resoudras le probleme , mais la diffussion de cette information .
n'etant pas legiste , je ne peut definir ou est le bug  ,
mais  je ressent sa presence ,
avec un sentiment interieur d'injustice !
excusez mes trops nombreuses fôtes d orthographes !
je n'exprime aucune  verité personnelle
          je suis suis dans un etat dubitatif  stratospherique   !
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: sowwhat le 24 Novembre, 2013, 10:01:00 AM
C'est un problème juridique, un avocat est compétent pour le régler, en en référant à un juge si nécessaire.
Alerter la population, bonne ambition mais pour le faire vraiment, autant se rapprocher des syndicats qui sont là pour à la fois défendre nos droits mais aussi organiser la résistance si nécessaire. C'est pour cela que je t'invite à contacter la coordination des intermittents. S'ils ne sont pas déjà au courant du problème, ils seront ravis de l'apprendre et d'agir en conséquence. S'ils sont déjà au courant, tu pourras avoir des infos sur les actions prévues / organisés et y prendre part.
Ta panique, ton sentiment d'injustice, ta révolte, nous les comprenons et nous sommes de tout coeur de ton côté.
Personne ici n'a mis en doute ni ta parole, ni même le fait que cette décision est injuste.
Je répète que je suis d'accord avec toi : un CA n'est pas une rémunération.
Vraiment, contacte la CIP et tiens-nous au courant de l'évolution.
Pôle-Emploi interprète très souvent les lois de travers et est couramment condamné par les tribunaux pour cela. Il ne faut donc pas se résigner mais se battre et le faire correctement en se faisant aider des personnes qui sont là pour ça.
Si quelqu'un dans ton cas passe par là, il laissera un témoignage, rassure-toi.
En attendant, agis.
Titre: TOUTES SOMMES DECLARé AU RSI PAR UN AUTO ENTREPRENEUR , INTERMITTENTS DU SPEC
Posté par: matouzalem le 28 Novembre, 2013, 10:19:00 AM
je vous remercie de votre comprehension , et de votre amabilité a mon egard
          AGIR ,  c'est communiqué et faire comprendre
et je ne suis pas doué , mes mails aux syndicat reste sans reponse ,
au telephone un sentiment d'incomprehension avec mes interlocuteurs ,
pas de reponse de pole emploi national ,
j'ais essayé d'informer le bureau du spectacle vivant au ministere de la culture
ici depuis une semaine , un grand silence blanc
je vais essayer la commision de la culture a l'assemblée nationale
pour l'avocat j'attends de me sentir moins seul
quand cette NUANCE , seras comprise par les interressés , je serais la pour les manifestations et les actions et cotiser pour l'avocat
je me resume

TOUTES SOMMES DECLARé  AU  RSI  PAR UN AUTO ENTREPRENEUR ,
INTERMITTENTS DU SPECTACLE  ,

DEVIENT UNE REMUNERATION POUR POLE EMPLOI  SPECTACLE  !
                                                          et uniquement celui ci  !

je ne suis qu'un ouvrier ecrivant mal , chacun peut prendre sa calculette et verifier le resultat
procedure de verifications ouverte a chacun
telephoner au   3949

question ;  l' abattement proportionel a mon type  d' activitée est il pratiqué sur ma declaration de chiffres d'affaires pour le calcul de mes  allocations  ?


( si une personne plus competente que moi juridiquement (  ou en orthographe ) , souhaite modifier ou completé  mon expressions  pour que chacun puisse  avoir acces  rapidement et facilement a cet information , j'en serais enchanté ! )

j'exprime ce que je crois avoir compris !

le  silence de mes collegues  m'etonne et m'inquiete

suis je un genie qui comprends le langage de pole emploi spectacle ?

ou un abruti qui as deformé les propos normaux que  l'on  lui as tenue  ?

quelques  IDS / AE  aurais la gentillesse de me rassurer en s'exprimant  ?





Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise.
Posté par: little buddha le 10 Décembre, 2013, 13:22:58 PM
slt,

Pour ma part, l'abattement est toujours appliqué, ...
Bizarre,
Sinon, tu devrais appliquer toi même l'abattement, je faisais ça au début (2010) sur mes premières déclarations en mettant à côté du CA (après abattement selon l'article 50-0 du code général des impôts type BNC (pour ma part 34%)

Ou à l'inverse, tu précises sur ta décla CA brut avant abattement (art 50-0 du cde gen des impots)

Voilà tt ce que je peux faire,
A+
Titre: Re : Intermittent et auto-entreprise. UN ABATTEMENT A DISPARUE !
Posté par: matouzalem le 26 Décembre, 2013, 15:45:38 PM
bonjour ,  monsieur petit  boudha,
BIZARRE  ,  BIZARRE  ,  auriez vous dis  BIZARRE ,
comme c'est   BIZARRE   !

Détenant une lettre de MR  TUAL  xavier , directeur de pole emploi spectacle ile de france ,
a la question pourquoi  l'abattement n'est plus pratiqué , me répond par le mode de calcul détaillé de mes allocations et me  certifie par cet écrit que l'abattement définie par l'article 50 du code général des impôts ,n'est plus pratiqué sur le chiffre d'affaires des auto entrepreneurs , intermittents du spectacle   pour le calcul des allocations !
Il applique une decision qu'ils sont contraint  de prendre juridiquement .

Sur ta déclaration mensuel  a pole emploi , la mention  C A brut était  présente  !
Pour rappel ,  appliqué soi même l'abattement te transforme en délinquant ,chaque mois on fais une déclaration sur l'honneur , le chiffre de celle ci dois correspondre au chiffre du  RSI , point .
pole emploi spectacle , vue les réductions d'effectifs pratique ce contrôle , lors des ré admissions , et encore pas forcement a chaque fois , il y as une part d'aléatoire  la dedans   !
Je conclus que ton dossier n'as pas été controlé depuis longtemps , MERDE  a toi le jour ou cela arriveras !

interprétations personnel , cette  disparition est a mettre sur le compte de la science evolué de certains  fonctionnaires  pour l'interpretation des omissions du legislateurs  , le graal que represente la recherche d'eclaircissements , est bien fatiguant  , seul   !
écrire par mails ou par la poste a pole emploi spectacle , pour avoir un ecrit du mode calcul , et alors ,
peut être   la lumiere viendras  !
peut etre certains en  ferons t'il  circuler copie , diffusé cete information  aupres d'autres administrations , et la concertation pourrais , peut etre produire un   miracle  !
mais cela va prendre du temps  !
informé les partenaires sociaux qui vont  RE négoçié  la convention unedic des annexes 8 et 10 le 15 janvier , cela pourrais etre bien  !
aussi
une toute petite voix dans la nuit  !