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Salut Neysou  Giampi t'a parfaitement expliqué les tenants et aboutissants des "charges sociales" .

Il n'y a qu'à Lourdes ou tu pourrais les recuperer      ( c'est pour rire bien sur , dans ce monde bien gris)

Comme il te l'as expliqué ce n'est pas perdu , puisque tous ces cachets te seront comptabilisés pour ta retraite et ce ne sera pas négligeable à la fin . Les Conges spectacles par contre tu les toucheras chaque année en MAI ( ATTENTION : ne pas oublier d'en faire la demande car ce n'est pas automatique !!!! Bien trop d'artistes qui font ce metier en "complement" oublient qu'ils y ont droit !!!! Enfin en ce qui concerne le reste de cotis ( maladie, urssaf etc) c'est ce qu'on appele la "solidarité nationale"  Moi je suis en retraite , je ne travaille jamais au Black et je paie des cotis ( mis à part les congés que je touche)  A FOND TOTALEMENT PERDU car cela ne vient pas augmente ma retraite qui est figée 

dès que tu as tes 507 h tu peux faire ta demande de toutes façons ils attendront la confirmation de declaration des dernières aEM pour prendre en compte ton dossier . Donc ce n'est qu'une question de jour +/-

Pas tout à fait d'accord avec toi  , mais chacun a le droit d'avoir sa propre opinion

Le GUSO  EST utile  car il facilite bon nombre de contrat qui , sans lui , ne se ferait pas OU se ferait sans charges sociales .

J'ai vecu ( depuis 1976!!!) bon nombre  de changements dont le Guso qui au depart était fort décrié par les artistes et techno ( par moi aussi d'ailleurs) voyant là un moyen de "flicquer" les dits artistes . Nous etions à l'époque avec une VIGNETTE BLEUE qui ne couvrait QUE la Sécu mais que bon nombre d'artistes et orga préconisé pour être en regle" ( peu de controle à cette epoque) Mais donc quand le GUSO est apparu , plus de possibilité et d'echappatoire OU  on etait en regle OU on etait au black ( encore maintenant d'ailleurs)

Le GUSO n'est pas un "concurrent du producteur , il est un COMPLEMENT .  De toute ma carrière j'ai peut etre eu 10 % de contrats par Prod et entrepreneur et tout le reste au GUSO faisant moi meme les demarches commerciales pour trouver du taf , les Prod n'étant pas interessé

Correction ke forfait URSSAF servait egalement aux IJ de la secu  .

Mais notre belle France administrative avec sa Cohorte de tecknocrat bureatique n'arrange pas les affaires des artistes , en nous interdisant notamment le PORTAGE SALARIAL qui l(a aussi serait un vaste sujet de debat .

Dernier point combien d'ASSO Loi 1901 sous couvert d'une presta "charitable" s'exonere et font concurrence aux artistes pro . Ce serait deja une première avancèe que de leur donner des limites tres restrictices ce qui n'est pas le cas et loin de là , voir maintenant encore plus de latitude pour nous faire de l'ombre !!!!

Ton CDI est independant de ton IDS .

La seule incidence entre une activité au RG / aux annexes 8 et 10 c'est le nombre d'heures effectuées . Si CDI superieur à IDS tu perds ton intermittence  , mais là tu ne fais que 4h00

A partir du moment ou tu as au minimum tes 507h par an tu garderas ton intermittence

Il n'y a plus de forfait URSSAF depuis belle lurette au GUSO .

Le GUSO n'est pas inutile loin de là . Tout le monde n'a pas acces à un Prod ou un employeur pouvant effectuer des fiches de paie . Il y a des tas de petits organisateurs ( loi 1901) qui effectuent 1 ou 2 prestat par an et qui sans le GUSO ne pourrait pas se payer LEGALEMENT des artistes  . D'où d'ailleurs un paquet d'artistes "amateurs" en general qui travaillent au Black

C'est un eternel chantier

NON vous ne lui donnez pas VOS  papiers . IL ne donne que les siens à France Travail et il précise que pour les autres documents et renseignements  il faut contacter l'EMPLOYEUR ( le producteur)

NON , ce n'est pas à lui àç fournir ce genre de piece : identité, affiches programme ect c'est à SON EMPLOYEUR

Deja il se peut qu'il n'y a pas d'affiches ou autres , ce n'est pas une obligation , ensuite l'identité des collégues meme si ce n'est pas  de l'ordre du "secret professionnel" ce n'est pas à toia donner ses renseignements . Tout ce que tu dois donner c'est eventuellement ton contrat , ta fiche de paie et c'est tout !!!

MERCI pour ce texte TRES precis .
De toutes façons pour les "visuels" ( magiciens, jongl, clowns ect) nous n'y avions pas droit Encore une subtilité inconcevalbe et batarde !!! C'est comme pour le C.E. des artistes et techno qui selon l'orga pour qui tu travailles te permette d'avoir OU PAS des avantages comme un C.E. traditionnel

nonl'annexe 10 veutdire que tu es artiste et annexe 8 que tu es techno mais les CC d'ailleurs plusieurs differentes  sont à rechercher et facile à trouver sur le net en tapant "convention collective spectacle vivant"

salut Giampi et bonne année 

Aurais-tu le texte officiel car mon Prod me dis  que le justificatif est toujours d'actualité pour les artistes avec abattement ( source syndicat des prod) ?

C'est chiant tout cela car ca implique des difficultés de toutes parts et surtout des redressements si l'URSSAF decide    que le texte X et valable par rapport au texte Y     

[le salarié et qui ne lui soient pas remboursés]

Donc effectivement les regles ont changé depuis le31 Dec 2022 et ton "employeur" doit pouvoir justifier de frais que TU supportes et qu'il ne te rembourse pas pour pouvoir pretendre à cet abattement (voir texte ci-dessous) 

Les nouvelles contraintes règlementaires
Une période transitoire jusqu'au 31 décembre 2022 a été mise en place par l'Urssaf : en cas de contrôle, un simple rappel à l'ordre et des explications sur le traitement est effectué. A compter du 1er janvier 2023, le dispositif verra son traitement et son contrôle durci par l'Urssaf (redressement en cas d'application indue de la DFS).

 

En effet, comme l'indique le Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale (BOSS), «Pour bénéficier de la déduction forfaitaire spécifique, le salarié doit faire partie de la liste des professions* ... et supporter effectivement des frais lors de son activité professionnelle.

Ainsi, en l'absence de frais effectivement engagés ou en cas de prise en charge ou de remboursement par l'employeur de la totalité des frais professionnels, la déduction forfaitaire spécifique n'est pas applicable dès lors que le salarié ne supporte aucun frais supplémentaire au titre de son activité professionnelle».

 

Il devient donc impératif que l'employeur puisse justifier de frais professionnels effectivement engagés par le salarié et qui ne lui soient pas remboursés. La simple appartenance à l'une des profession ne suffit plus à permettre le bénéfice de l'abattement pour frais professionnels.

La question exacte serait : " Est-il possible de se faire rémunerer  A L'HEURE " ?

De toute ma carrière je n'ai jamais eu le cas , on m'a toujours dis que pour un artiste la rémuneration est au CACHET ( donc 12h) mais dernièrement une amie  artiste a eu un probleme avec France Travail , en effet un orga avait déclaré 1 H00 de travail au lieu de 1 Cachet ( via le GUSO)  et France travail avait bien pris 1 HEURE de travail et non pas 1 cachet DONC ??  je ne sais pas

Deja , depuis le debut de ce post , 2021 , beaucoup de choses ont evolués dont la fin de l'abattement avec un risque pour le producteur ou celui  qui vous fait vos fiches de paie d'etre redressé .

Cet abattement(20 ou 25 %) d'ailleurs ne touchez QUE certaines categories  d'artistes (une fois de plus il y avait des batards) en particulier   chanteurs lyriques , musiciens rvt  qui remontaient a l'époque ou ils devaient acheter un instrument , des partitions . Mais les autres !!! ils avaient AUSSI du materiel à acheter  . Bref c'était discriminatoire

 Cela avait  une incidence sur les ARE  car pour le calcul , celui-ci était fait abattement effectué ( cet abattement  correspondait à des FRAIS) Autre probleme ce que vous gagniez d'un coté vous pouviez le perdre  ailleurs car les frais réels de ce fait quant on appliquait l'abattement , étaient taxé de charges sociales . Ce que vous gagniez d'une main vous le perdiez de l'autre .

Bref , cela n'a plus d'incidence car effectivement meme si sur certaine plateforme il est possible encore dde l'appliquer  , il est TRES FORTEMENT conseiller d'oublier cet abattement d'un autre temps

B onjour ,

Fouille un peu sur ce forum il FOURMILLE de réponses te correspondant car ce serait TROP et TRES long de te detailler toutes les possibilités

Je vais quand meme te donner un résumé rapide

- Tu peux passer par le GUSO si ton rmployeur est autorisé à passer par cet organisme ( en general 80 % des cas) mais bien souvent par flemme ils ne veulent pas faire l'effort

-   en créant ta propre entreprisede spectacle  , effectivement entrepreneur de spectacle

- En passant par un producteur ou un entrepreneur de spectacler avec licence qui te fera "l'administratif" de ta prestation

A noter TRES IMPORTANT que notre metier d'artiste ne peut se faire sous forme d'AUTOENTREPRISE car nous avons un lien de subordination avec les organsaieurs , et le PORTAGE SALARIAL non plus car c'est un mystere et une abberation de notre administration francais

V oila bon courage

Je m'autorépond !!!     

Donc les intermittents nous avons 2 comité d'entreprise à notre disposition ....MAIS.....

- le CASC SVP  mais cela ne concerne pas ceux qui passent par le GUSO

-le FAS  mais uniquement pour ceux qui passent par production avec licence et non subventionnés

Le tout avec des conditions de nombre de cachet à avoir
DONC il y a une categorie totalement BATARDE , comme d'habitude dans notre profession , ceux qui passent par le GUSO en grande partie ( Mon cas 95 % de Guso) et qui ont droit à .... RIEN   

Bravo la solidarité inter professionnelle !!!!!