Bonjour à toutes et à tous et merci d'avance pour votre aide :)
Mon soucis : le pôle emploi a passé ma demande en reexamen anticipé alors que j'avais fait une demande simple : cela m'a fait perdre plus de 2 mois d'allocations // J'ai fait une réclamation écrite aux petites écuries qui n'a pas abouti et pourtant en expliquant ma situation à des conseillers ils disaient que j'étais dans mon droit.
Je vous explique plus en détail :
Suite à la fin de mes droits le 1er septembre 2012, j'ai rempli et renvoyé un dossier de réadmission qui m'avait été transmis le 12 septembre par mail par une conseillère pôle emploi. J'ai complété ce dossier et l'ai renvoyé le 18 septembre 2012, soit plus de deux semaines après la fin de mes droits.
J'ai reçu un courrier du pole emploi stipulant que j'étais « admise à bénéficier de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) (...) à compter du 28 juin 2012. » (ils ont considéré ma demande comme un reexamen anticipé, pourtant je n'ai fait aucun courrier, et au regard de la Circulaire 2007-8 du 4 mai 2007, point 2.2.4. « Lorsque le dépôt de la demande intervient postérieurement à l'épuisement de la durée du droit initial, la réadmission prend effet à compter du lendemain du 243e jour d'indemnisation. », soit dans mon cas, le 2 septembre 2012. (C'est d'ailleurs cette information qui m'avait été donnée par deux conseillers pôle emploi que j'avais eu au téléphone en amont de l'envoi de mon dossier).
Malgré ma réclamation et mon courrier au médiateur il y a un mois (pour lequel je n'ai pas eude nouvelles...), rien ne bouge.
Que dois je faire? Tribunal administratif?
Merci d'avance pour vos retours précieux.
Belle journée à tous
Julie
Bonjour
Bizarre Bizarre !!! Tu as reçu des indemnités jusqu'à quelle date ? car l'eventuelle réadmission si elle est accordée ne demarre jamais AVANT la FIN de celle encours . Exemple tu reçois des indemnités jusqu'au 30 AOUT 2012admettons , il est IMPOSSIBLE d'être réadmis à partir de JUIN 2012!!!!!! au plus tot ce serait le 1er septembre ( je passe sur le delai de carence) Et de plus comme tu as rempli ta demande le 12 septembre je suppose que tu l'as signé de cette date ? , ils doivent rechercher tes 507 en REMONTANT après la FIN du dernier contrat que tu as declaré !!!! Est-ce ainsi ???
Bonjour,
Merci beaucoup pour ta réponse!
Mon dernier jour indemnisé était le 1er septembre, et mon dernier contrat le 20 juin.
Du coup, ils sont remontés pour trouver mes heures à partir du 20 juin, et les ont trouvées, jusque là tout va bien :)
Le début de ma nouvelle indemnisation aurait du commencé le 2 septembre, au lieu de ça elle a commencé le 28 juin, à partir donc de mon dernier contrat... il on enregistrer ma demande comme une demande express, alors que je ne l'avais pas du tout fait en ce sens...
Je n'arrive pas à comprendre pourquoi ils ne veulent pas revenir sur leur décision ???
Et oui, je l'ai envoyé le 12 septembre, donc après la fin de mes droits
PRECISION : tu as bien touché des indemnités ARE jusqu'Aout ? si oui il n'y a aucun problème ils sont COMPLEMETEMENT dedans pusiqu'ils ne peuvent pas te payer 2 Fois des ARE pour la meme periode !!!!!!
Oui, j'ai bien reçu des ARE jusqu'à fin août, mais du coup, quand ils m'ont envoyé un courrier de confirmation de réadmission fin septembre, il m'ont dit que j'avais déjà touché 93 jours d'indemnisation car ils m'avaient réadmise non pas en septembre mais en juin... ils m'ont donc sucré plus de 2 mois d'indemnités et au lieu d'avoir jusqu'à fin avril pour refaire mes 507 heures, je n'ai plus que jusqu'en février. C'est donc super pénible pour moi :(
Je ne sais plus à qui m'adresser et quoi faire pour faire valoir mes droits, car je suis allée les voir, j'ai téléphoné, envoyé un courrier recommandé... et ils n'ont rien rectifié!!
Qu'en pensez vous?
Merci beaucoup
Alors OUI c'est TOTALEMENT INJUSTIFIE , = MEDIATEUR ou maintenant DEFENSEUR DES DROITS ( nouveau terme ) Logiquement c'est impossible que tu perdes , car c'est une VASTE MANIPULATION !!!!!! De plus tu as bien un document prouvant ta nouvelle demande au 12 ou 18 Septembre . Face à un tribunal ils sont foutus !!!
Bonjour,
Oui, je suis d'accord avec Teddy. Ils n'ont pas le droit de t'imposer d'office un réexamen anticipé sans que tu l'aies spécifié. Je pense que le problème vient du fait que tu as envoyé un autre dossier que celui qu'ils doivent t'envoyer après la fin de ton indemnisation. Si j'ai bien compris, tu as envoyé un dossier que t'avait fait parvenir quelqu'un de Pôle Emploi (conseillère) alors que tu aurais dû attendre celui que t'envoie le centre de traitement des intermittents dont tu dépends. Je pense que tu peux faire une réclamation sérieuse en arguant que c'est après la fin de ton indemnisation que tu l'as envoyé et que cela suffit à prouver qu'il ne s'agissait pas d'une demande anticipée, complètement injustifiable de toute façon et allant contre tes intérêts.
Fait un courrier au directeur de ton Agence en recommandé et appelle très vite après ça. S'ils ne bougent pas, passe par le médiateur en mail et courrier recommandé. Il ne faut pas se laisser faire. Tu peux aussi appeler la cip, ils ont des conseillers sur place (http://www.cip-idf.org/)
Merci à tous les deux, ça me réconforte beaucoup d'avoir vos avis.
Imago tu as bien compris : quand j'ai appelé le pole emploi après la fin de mes droits pour avoir des infos sur la marche à suivre, je suis tombée sur une conseillère que comme je n'avais pas reçu de dossier, elle allait m'en envoyer un par mail et qu'il fallait que je le remplisse et l'envoie aux petites écuries.
J'ai déjà fait une réclamation en recommandé et le "directeur" m'a renvoyé une lettre disant : " vous avez sollicité le réexamen anticipé de vos droits lors de votre appel du 12/09/2012 à 11h40. Le conseiller que vous avez eu en ligne vous a adressé à 11h46 une demande d'allocation que vous avez complétée et signée et adressée à votre Pole emploi. Nous avons réceptionné le dossier le 18/06/2012 (...) Je ne peux malheureusement pas satisafaire votre demande et vous confirme notre notification du 260912 qui est irrévocable."
>>> Du coup suite à cette réponse j'étais perdue car leur réponse est incohérente sachant que mes droits se terminaient le 1er septembre et qu'ils confirment bien que j'ai fait ma demande le 18, donc APRES la fin de mes droits // ce n'est donc clairement pas une demande anticipée :) Et je n'ai en rien demandé au téléphone comme ils l'avancent un reexamen anticipé!!
J'ai une question : lorsqu'on demande un reexamen anticipé, il faut bien le spécifier via une lettre qui accompagne son dossier de demande de readmission??
Du coup suite à cette lettre, j'ai envoyée une lettre au médiateur, mais ça fait maintenant 1 mois et je n'ai pas de nouvelles... C'est pour ça que je ne sais plus quoi faire :( Aux petites écuries ils n'ont pas été cool du tout; eux qui me disaient au début que si je n'avais pas fait de lettre accompagnant mon dossier qui spécifiait que je demandais un reexamen anticipé et abandonnais mes droits restant, ma situation serait regularisée sans soucis... Apres la réception de la lettre que je vous ai citée ci dessus, ils me disaient que comme le directeur avait jugé que la décision était "irrévocable", il n'y avait plus rien à faire à part écrire au médiateur...
Connaissez vous une façon de rencontrer le directeur ou une personne du pole emploi petites écuries afin qu'on puisse parler de vive voix de ma situation avec mon dossier sous les yeux (ils m'avaient promis de réouvrir mon dossier et de readmission et de m'appeler par téléphone avec le dossier sous les yeux... ils n'ont rien fait...)
Merci beaucoup pour vos retours :)
PS:Le seul soucis que j'ai est que je n'ai pas fait de copie du dossier de readmission que j'ai envoyé ; mais de toutes façons, comme dans leur lettre de réponse à ma réclamation ils spécifient qu'ils l'ont reçu le 18/09/2012, je suppose que ça prouve que je l'ai envoyé
Bonjour,
Ils ont tout faux concernant la réception du dossier car c'est clairement indiqué dans les textes (pages 30 et 31 du document: http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/ci200708_Arrete_agrement_annexe8et10.pdf
Concernant la demande anticipée:
Citation"L'Assédic adresse soit à la demande de l'intéressé, soit quelques jours avant le terme des droits précédents, une nouvelle demande d'allocations en lui demandant de la retourner dûment complétée, signée et accompagnée, le cas échéant, des divers justificatifs nécessaires à l'examen de la réadmission.
En l'absence de remise de la demande d'allocations, l'indemnisation initiale est poursuivie dans la limite de 243 jours d'ARE. Lorsque le dépôt de la demande intervient postérieurement à l'épuisement de la durée du droit initial, la réadmission prend effet à compter du lendemain du 243 ème jour d'indemnisation.
En revanche, si la demande intervient en cours d'indemnisation, la réadmission prend effet à compter du lendemain de la fin de contrat de travail prise en considération pour la nouvelle ouverture de droits."
Ne lâche rien, il faut ruer dans les brancards car ils essaient de te carotter des jours. Menace de t'adresser à un avocat car ils sont dans une interprétation erronée des textes.
Je viens de relire ton commentaire précédent citant le courrier du directeur d'agence:
Citation" vous avez sollicité le réexamen anticipé de vos droits lors de votre appel du 12/09/2012 à 11h40. Le conseiller que vous avez eu en ligne vous a adressé à 11h46 une demande d'allocation que vous avez complétée et signée et adressée à votre Pole emploi. Nous avons réceptionné le dossier le 18/06/2012 (...) Je ne peux malheureusement pas satisafaire votre demande et vous confirme notre notification du 260912 qui est irrévocable."
S'ils commençaient par s'acheter un calendrier, ça ne serait pas si mal. Rien que ça te permet de remettre en cause la compétence de cette personne ou alors s'agit-il d'une coquille de ta part?
Oui pardon, coquille de ma part, c'est le 18/09/2012 :)
Mais ils ont quand même un problème de calendrier puisqu'ils affirment que j'ai fait une demande soi disant "anticipée", mais après la fin de mes droits...
il faut te battre et c'est "amusant" sans l'etre car avec Vin 7 ( voir message à coté du tiens a un cas un peu similaire !!!!! et d'ailleurs aussi une explication similaire à ce que l'on te conseille . Va lire ce thread ( il est au dessus ou au dessous tu tiens )
JU , va voir sur vin 7 ent , , il se bat et viens d'obtenir un debut de régularisation de son problème A suivre en Exemple !!!!
Bonjour,
Je suis très content que vin7ent ait réussi à obtenir gain de cause :)
Pour ma part mon dossier est perdu dans les méandre de pole emploi suite à mon courrier au médiateur.
En effet, mon soucis n'étant pas d'avoir été passé au régime général je n'ai pas tout à fait le même soucis que Vin7ent.
Connaissez vous un moyen d'obtenir un rdv avec un conseiller afin que je puisse consulter mon dossier et en parler avec lui?
Je pense qu'il faudrait que je commence à faire les démarches pour aller au tribunal administratif car au bout de 2 mois il y a prescription et je serai coincée pour intervenir, mais je ne sais pas trop comment m'y prendre. Avez vous déjà rencontré ce genre de cas?
Par ailleurs, je suis en ce moment une formation d'un mois, et je viens de recevoir un courrier de pole emploi qui dit que je vais devoir "renouveler mon inscription si je n'ai pas trouvé d'emploi dans les 5 jours suivant la fin de ma formation. Ca me parait bizarre... qu'en pensez vous?
Bien à vous.
Merci pour votre aide!
Ju
Bonjour à tous,
Je viens de nouveau solliciter votre aide car je viens de recevoir un courrier du pole emploi suite à l'envoi de ma lettre de réclamation au médiateur régional (cf en pj).
Cette lettre confirme la décision des services, et précise que "lors d'une demande de réexamen en cours d'indemnisation, la réadmission de vos droits prend effet à compter du lendemain de la fin du contrat de travail prise en considération pour la nouvelle ouverture de droits, soit, pour vous, le 20.06.2012."
Ils n'ont pas l'air de vouloir entendre/comprendre, que ma fin de droits était début septembre, et que j'ai envoyé ma demande le 18 septembre, soit 2 semaines APRES la fin de mes droits... j'ai l'impression que c'est un cercle vicieux infini...
Que dois je faire maintenant à votre avis?
Merci pour votre aide.
Bien à vous.
Julie
Oui mais est ce que c'est le MEDIATEUR qui t'a répondu ? aparemment c'est ENCORE le P.E. ? seul le mediateur a la main si tu as fait un e reclamation
Merci pour ton retour Teddy!
La lettre que je t'ai cité m'a été envoyée par le PE.
Le médiateur m'avait envoyé une lettre le 13 novembre disant qu'ils demandait auprès de la direction territoriale de paris de pole emploi idf de procéder au réexamen attentif de mon dossier et de me tenir informée à l'issue de ce réexamen...
Bref, ils ont juste fait passé l'info;
Du coup j'avais envie de leur renvoyé, au médiateur ainsi qu'au pole emploi, la lettre ci dessous; que'n pensez vous?
Merci beaucoup.
Julie
Madame, Monsieur,
Suite à la réception du courrier en date du 30 novembre 2012, adressé par le pôle emploi, je reviens vers vous afin de vous faire part de mon incompréhension et de mon mécontentement. En effet, malgré le degré de détail de ma lettre du 16 octobre 2012, et les annexes que j'y ai joint afin de faciliter la compréhension et d'argumenter mon propos (avec les textes de loi correspondant), j'ai reçu une réponse incomplète et non argumentée de la part de pole emploi.
En effet, le directeur affirme, sans en apporter aucun justificatif et aucune preuve, que j'ai effectué « une demande de réexamen en cours d'indemnisation ». Cela est faux.
L'attestation délivrée par pôle emploi le 12 septembre 2012 (cf pj) stipule « vous pouvez éventuellement prétendre à 1 jour d'allocation journalières jusqu'au 1er septembre 2012. Au-delà votre situation sera réexaminée. »
Ayant travaillé 2 jours en septembre : 2 jours de travail + 1 jour d'indemnisation = 3 jours > donc une fin de droit le 3 septembre au soir.
Comme le directeur du pole emploi l'a précisé dans sa lettre du 12/10/2012, j'ai déposé mon dossier le 18 septembre, soit plus de 2 semaines après la fin de mes droits.
Je n'ai donc pas déposé ma demande de réexamen au cours d'indemnisation, mais APRES.
Je certifie d'ailleurs sur l'honneur ne pas avoir fait de demande de réexamen anticipé.
Comme l'énonce l'annexe telle que l'exprime la Circulaire 2007-8 du 4 mai 2007, point 2.2.4. « Lorsque le dépôt de la demande intervient postérieurement à l'épuisement de la durée du droit initial, la réadmission prend effet à compter du lendemain du 243e jour d'indemnisation. », soit dans mon cas, le 4 septembre 2012, et non pas au mois de juin. (C'est d'ailleurs cette information qui m'avait été donnée par différents conseillers pôle emploi que j'avais eu au téléphone en amont de l'envoi de mon dossier, et qu'ont confirmé des conseillers à qui j'ai parlé après votre notification du 26 septembre, dont Mme Acerbi).
Par ailleurs, malgré mes demandes de rendez vous par courrier, par téléphone et par mail, aucun conseillé de pôle emploi n'a donnée suite. Le suivi et l'information est un droit fondamental que pole emploi doit aux demandeurs d'emploi. Aussi, je vous serais reconnaissante de bien vouloir me recevoir dans les prochains jours.
Je vous informe transmettre une copie de cette lettre au pole emploi petites écuries, ainsi qu'au pole emploi régional.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Bonjour,
ta lettre me semble très bien, Julie. Il faut contester et surtout ne pas lâcher l'affaire car il s'agit au mieux d'une lecture biaisée des textes de leur part, au pire de malhonnêteté. Moralement et légalement, tu es dans ton bon droit.
As-tu contacté la cip par téléphone pour avoir un avis là-dessus? Leur numéro apparaît en haut de page là: http://www.cip-idf.org/
Oui, ils me suivent également.
Merci pour ton aide Teddy!
Je te tiens au courant.
Bien à toi.
Julie
1000% d'accord avec Imago , tu as fait une lettre ... d'ENFER !!!! je n'aurais pas fait mieux , enfin de collègues qui en veulent cela fait plaisir à voir !! :D
Sache qu'on sera derrière toi , et comme le dit Imago : NE LACHE RIEN !!
surtout actuellement MAUVAISE informations= condamnation P.E.
N'oublie pas d'adresser ce courrier au mediateur PE en lui demandant de na pas "simplement" faire suivre le courrier que de toutes façons ils ont reçu mais bien de leur demander de REGULARISER dans tes DROITS cette situation
Bonne chance et surtout donne nous le résultat cela noius encourage à continuer notre aide et notre lutte .
Merci merci Imago et Teddy, ça fait chaud au coeur!!!
Je eu une nouvelle encourageante en début d'apres midi, apres avoir passé un très mauvais moment au petites écuries ce matin ... : Le médiateur m'a appelé pour me dire qu'il suivait attentivement mon dossier et demandait un ré étude au niveau régional... Allez allez on y crois :) je vous tiens au jus!!
bein Oui c'est Bientot Noel !!! et papy Noel PE devrait te faire ce joli plaisir !
Plus sérieusement , tu vois que du coté MEDIATEUR il y a tout à gagner si on le "tarabuste" un peu , car le pauvre , il doit être envahi de réclamations
Affaire à suivre !!
Bonjour à tous et bonne année!!!
Une année qui commence bien pour moi car je viens d'avoir confirmation du pole emploi que ma réclamation au médiateur était bien prise en compte et que les petites écuries allaient devoir revoir leur copie pour me donner raison...
Ca valait le coup de persévérer :)
Merci à vous pour votre soutien!! Keep fighting!
Bonjour Ju,
Très bonne nouvelle en ce début d'année :) !!!Je suis bien contente pour toi.
Je te souhaite une excellente année,bonheur,santé et travail et aussi à vous tous sur ce forum.
Gros bisous à tous
Ca y est je suis de retour de quelques jours et c'est ma première intervention en 2013 , alors BONNE année à TOUS et TOUTES , joies bonheurs , santé et surtout BONS COMBATS , car comme vient d'en beneficier JU grace à sa tenacité et comme on le dit à LONGUEUR d'année sur ce forum le COMBAT , lorsqu'il est justifie , paye !!!! Il faut de toutes façons se dire qu'ILS ne sont pas au dessus des lois !!! ;D
bonne année
merci pour ta présence et tes réponses
a+
sam