bonjour à tous,
j'ai besoin d'aide j'ai demander ma réadmission de demande d'are et j'ai reçu une lettre de refus.
j'ai effectué mes 43 cachets du 6 février au 11 décembre 2010.
sachant qu'il se base sur le lendemain de mon dernier contrat soit le 4 janvier 2010 au 6 novembre 2010.pourquoi le 6 novembre?
bref je sais que j'ai les 43 cachets en un peu plus de 10mois et demi mais je me suis basée sur ce texte qui est sur le site du pôle emploi.
En cas de réadmission
Le nouveau dispositif prévoit que la période de recherche puisse, si nécessaire, être allongée pour rechercher le volume d’heures requis pour l’ouverture du droit. Vous devez en conséquence dans le cadre d’une réadmission justifier :
* Pour l'annexe 8 : de 507 heures d’activité dans les 10 mois précédant la fin du contrat de travail ou à défaut sur une période supérieure à 10 mois précédant la fin du contrat de travail, sur la base de 507 plus 50h par mois à compter du 11ème mois.
* Pour l'annexe 10 : de 507 heures d’activité dans les 10 mois et demi précédant la fin du contrat de travail ou à défaut sur une période supérieure aux 10 mois et demi précédant la fin du contrat de travail, sur la base de 507 plus 48h par mois à compter du 11ème mois.
donc vis a vis de ce texte je devrai avoir droit a une indemnisation ARE.
merci d'avance pour vos réponses car j'avoue moi qui débute en tant qu'intermittent du spectacle etre un perdue.
Bonsoir,
En faite, il faut que tu comptes à rebours par rapport au dernier cachet que tu as effectué à l'épuisement de des droits.
On va prendre pour exemple un dernier cachet fait le 15 décembre 2010, il faut que tu aies fait 43 cachets (1 cachet = 12 heures / annexe X) entre le 1er février 2010 et le 15 décembre 2010.
Donc par rapport à la période que tu as donné, pas de problèmes. Après cela va dépendre de ta date de fin de droit. Après, il peut également s'agir d'un problème dans le traitement de ton dossier.
Tu dépends de l'annexe VIII ou de l'annexe X ?
J'espère t'avoir un peu aidé, ou du moins aiguillé.
bonjour merci de votre aide
en fait il compte du 4 janvier 2010 au 6 novembre 2010, hors j'ai fais les 43 cachets du 6 février 2010 au 11 décembre 2010.
je suis artiste donc l'annexe 10 les 43 cachets en 10 mois et demi.
J'ai reçu une lettre où j'ai droit à l'Indemnisation à l' Allocation de fin de droit depuis le 10/11/2010 : 21 allocations.
mais mon souci est de pouvoir revenir à l'are car j'ai fais 43 cachets en 11 mois donc normalement vis à vis du texte cité plus haut qui est sur le site du pôle emploi j'y aurai droit à l'ARE..
je sais que mes allocations ont été épuisé en novembre mais je comprend pas pourquoi il prenne le 6 novembre?
car du 4 janvier au 6 novembre ça ne fais pas 10 mois et demi.
Citation de: lullaby le 29 Décembre, 2010, 11:57:35 AM
bonjour merci de votre aide
en fait il compte du 4 janvier 2010 au 6 novembre 2010, hors j'ai fais les 43 cachets du 6 février 2010 au 11 décembre 2010.
Alors d'après ce que tu dis, et ce que je comprends, je pense que ton dernier cachet de ton ancien statut était le 3 janvier 2010 (tes droits ARE commencent le lendemain de ton dernier cachet effectué à l'épuisement de tes droits); ce qui ferait que tes nouveaux droits ont débuté le 4 janviers.
Toujours d'après ce que je comprends tu aurais épuisé tes droits le 6 novembre, donc pour vérifier si tu as bien fait tes 43 cachets, il faut que tu prennes le dernier cachet que tu as fait avant le 6 novembre, que tu comptes à rebours de 10 mois et demi à partir de cette date. Il faut que tu rassembles 43 cachets dans cette intervalle de temps.
bonjour,
j'ai fais les 43 dates en un peu plus de 10 mois et demi puisque j'ai terminer mon 43 ième cachet au 11 décembre 2010.
43 cachets du 6 février au 11 décembre 2010.
mais quand je lis ce texte on a droit a l'ARE quand même.
n cas de réadmission
Le nouveau dispositif prévoit que la période de recherche puisse, si nécessaire, être allongée pour rechercher le volume d’heures requis pour l’ouverture du droit. Vous devez en conséquence dans le cadre d’une réadmission justifier :
* Pour l'annexe 8 : de 507 heures d’activité dans les 10 mois précédant la fin du contrat de travail ou à défaut sur une période supérieure à 10 mois précédant la fin du contrat de travail, sur la base de 507 plus 50h par mois à compter du 11ème mois.
* Pour l'annexe 10 : de 507 heures d’activité dans les 10 mois et demi précédant la fin du contrat de travail ou à défaut sur une période supérieure aux 10 mois et demi précédant la fin du contrat de travail, sur la base de 507 plus 48h par mois à compter du 11ème mois.
comment comprenez vous ce texte?
pour moi ça veut qu'on a droit a un mois supplémentaire pour terminer ses cachets.
merci encore pour vos réponses.
Citation de: lullaby le 29 Décembre, 2010, 18:21:53 PM
comment comprenez vous ce texte?
pour moi ça veut qu'on a droit a un mois supplémentaire pour terminer ses cachets.
merci encore pour vos réponses.
A condition que dans le lapse de temps supplémentaire que l'on t'a accordé, tu justifies au moins de 48h travaillées (soit 4 cachets) en plus de tes 507h. En gros si tu fais tes dates sur 11 mois, il faut que tu fasses 555h (soit 47 cachets).
Réadmission
En cas de réadmission au bénéfice de l'assurance chômage, si les intermittents ne justifient pas des conditions d'affiliation de base (507 heures d'emploi au cours des 304 ou 319 derniers jours), la recherche de la période d'affiliation est élargie à raison de :
*
50 heures de plus / mois pour les ouvriers et techniciens,
*
48 heures de plus / mois pour les artistes.
Les conditions d'affiliation requises sont alors les suivantes :
*
ouvriers et techniciens : 557 heures au cours des 334 derniers jours ou 607 heures au cours des 364 derniers jours ou 657 heures au cours des 394 derniers jours, etc,
*
artistes : 555 heures au cours des 334 derniers jours ou 603 heures au cours des 364 derniers jours ou 651 heures au cours des 394 derniers jours, etc.
j'ai donc tout le mois de décembre pour arriver au 47 cachets ??
ou c'est du 6 novembre au 6décembre?? les un mois supplémentaire
si l'on part du 4 janvier au 6 novembre ça fais 10 mois pas 10 mois et demi.
le mois supplémentaire est en plus des 10 mois ou en plus des 10 mois et demi??
si je compte 10 mois et demi + 1 mois cela nous ramène au 19 décembre. car ma date de départ est le 4 janvier 2010.
il faudrait donc que j'ai fais 4 dates supplémentaires du 11 au 19 décembre
pour avoir les 47 dates et être réadmise??
ou j'ai jusqu'à fin décembre pour faire les 4 dates qui manquent?
ma 43 ieme date étant au 11 décembre 2010
Lullaby,
Je suis pas sûr que tu lises ce qu'on t'écrit...
Donc ce qui compte c'est la date d'épuisement de tes droits précédents et la date du dernier contrat de travail qui la précéde. Pas du tout la date de départ de tes droits précédents! De la date du dernier contrat effectué avant épuisement des droits on remonte de 319 jours en arrière pour l'annexe 10. Si tu as épuisé tes droits le 6 novembre, Pôle Emploi cherche un dernier contrat de travail antérieur à cette date. Il nous manque trop de données pour éclairer ton cas mais tout est pédagogiquement expliqué dans le document suivant :
http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=3854
Quant au délai supplémentaire cela marche si tu fais 48h de plus par période 30 jours.
les 48h de plus par période 30 jours.
c'est toujours avant le 6 novembre date de mon dernier contrat avant épuisement des droits?
donc tout ce qui est après le 6 novembre il ne le prenne pas en compte?
ce que je trouve abérant c'est que j'ai quand même 43 cachets du 6 février au 11 décembre donc je devrai avoir droit à une indemnisation même si c'est pas dans la période de référence qui est du 4 janvier au 6 novembre.
Bonjour et très bonne année à tous :D
Bonjour lullaby,
Citationdonc tout ce qui est après le 6 novembre il ne le prenne pas en compte?
Bien sur que si, sinon tu ne pourrais jamais retrouver l'ARE
Citationj'ai quand même 43 cachets du 6 février au 11 décembre
Citationpour avoir les 47 dates et être réadmise??
Evite de compter en cachets, 43 cachets, ça ne fait 507h que si les cachets sont tous de 12H...
Si tu veux qu'on t'aide, prends le temps de nous noter toutes tes dates depuis le lendemain de ta dernière admission..
contrat du x au x X cachets de X h
bonjour je reviens vers vous,
j'ai finalement été réadmise à l'ARE, pole emploi m'a mis en allocation de fin de droit en attendant de prendre en compte tous mes cachets.
j'avais bien toutes mes heures mais il n'avait pas sur l'ordinateur la preuve de toutes ces heures car le guso était en retard dans l'envoi d'AEM.
donc ça trainait c'est pour ça il m'avait mis en allocation de fin de droit en attendant de recevoir les justificatifs prouvant que j'avais bien les 43 cachets et toutes mes heures. tout ça n'était qu'une question d'attendre car l'administration française est très longue.
donc le GUSO est très en retard et ça fais trainer les demande de réadmission tout simplement, car même si j'ai fourni à pole emploi les fiches de paies de tous les cachets c'est pas suffisant pour le pole emploi il faut le papier du guso donc faut attendre c'est tout.
heureusement qu'en attendant il te mette en allocation de fin de droit pour ne pas rester sans argent.
bref j'ai du attendre, la réponse à ma question est donc celle ci:
oui on a droit à L'ARE à partir du moment où on a 43 cachets en 10 mois et demi même si ceux ci ne sont pas dans la période de référence.
c'est à dire les 243 jours d'indemnisation, la période d'indemnisation.
Bonour,
Merci de donner des nouvelles. Juste untruc:
Citationc'est pour ça il m'avait mis en allocation de fin de droit en attendant de recevoir les justificatifs
Apparemment,cette AFD n'était donc pas justifiée. . Vérifie donc que tes droits ne démarrent pas après l'AFD. S'ils l'ont pas déjà fait, fais leur écrire que c'était injustifié,quitte à rembourser, parce que l'AFD,on y a pas droit autant de fois qu'on veut, et tu peux regretter le jour où tu en auras besoin.