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Oui.
D'autant plus que tes aem de décembre, tu en auras besoin quand tu demanderas ton prochain renouvellement et que PE ne te les renverra pas.

[OUI]

Bonjour,

Je trouve des infos qui disent ceci :
- la date prise en compte pour le recalcul est le dernier contrat avant l'épuisement des droits (auquel cas ce serait en novembre) OUI
- la date prise en compte est le dernier contrat avant la demande de renouvellement (dans ce cas, ce serait en décembre) NON, PAS DANS TON CAS : TU AS SUFFISAMMENT DE CACHETS AVANT TA FIN DE DROITS POUR ETRE RENOUVELE.
- date prise en compte est le dernier contrat avant le dépôt de la demande de renouvellement (auquel cas c'est flou : est-ce la date que j'indique a coté de la signature ? la date à laquelle ils regardent le dossier ? la date indiquée sur le courrier recommandé ? le dernier cachet déclaré  a PE par mon employeur ? ) NON

La cas qui m'inquiete particulièrement est le dernier, car ils me demandent de joindre quasiment toutes mes AEM + celles des périodes travaillées depuis l'épuisement des droits, j'attends donc de les recevoir pour envoyer le dossier, et comme je suis en déplacement dans les DOM, le courrier est un peu long, donc ils risquent de ne recevoir le dossier que vers fin janvier... VOIR MA REPONSE SUR L'AUTRE POST

Pour calculer tes droits, PE va commencer par regarder si tu as 507 heures sur 10 mois et demi (artiste) à partir du lendemain de la fin du dernier contrat de travail AVANT la date de ta fin de droits.
S'ils trouvent, ils s'arrêtent là et ouvrent tes nouveaux droits au lendemain de ta fin de droits.

Puis, s'ils ne trouvent pas, ils vont remonter de contrat en contrat.
S'ils ne trouvent toujours pas, ils vont rallonger la période de référence et chercher plus d'heures (par paliers) en partant toujours du lendemain de la fin du dernier contrat de travail AVANT la date de ta fin de droits en premier lieu puis de chaque contrat antérieur.
S'ils ne trouvent toujours pas, ils vont émettre un rejet d'indemnisation et calculer tes droits afd.

Et, en dernier lieu, ils vont prendre en compte tes contrats postérieurs à ta date de fin de droits et toujours partir du lendemain de la fin d'un contrat de travail pour remonter sur 10 mois et demi (artiste).

Je confirme aussi que j'ai parfaitement raison.

Question posée environ une fois par mois et réponse toujours identique :
http://www.pole-emploi.fr/informations/les-allocations-versees-aux-intermittents-du-spectacle-@/suarticle.jspz?id=4109

Ah bah évidemment... sauf que seuls certains métiers peuvent être déclarés en cdd d'usage... et qu'en l'occurrence, Peet parle du cdd d'usage comme d'un souci et non de l'intitulé du poste. Bref, Peet doit expliciter s'il veut qu'on comprenne et qu'on puisse l'aider.

Un intermittent est un employé. Bref, je ne comprends pas l'histoire.

Euh... le cdd d'usage est justement LE contrat sous lequel sont employés tous les intermittents. Donc, je ne comprends rien à ton histoire.

Tu vas recevoir un dossier de demande de droits automatiquement 1 mois après ta date de fin de droits (donc le 15 février).

C'est quoi le cddu ?

C'est faux. PE t'a dit n'importe quoi. Et ils doivent t'envoyer un dossier d'étude de droits quand tu le demandes.

Je ne sais pas d'où sort cette équivalence 1 cachet = 2.4 jours, ni sur quoi elle est basée, ni de quand elle date... mais, pour ce que j'en sais, elle est fausse aujourd'hui.
Pour t'éclairer sur le mode de calcul de PE sur le "régime général", je te laisse lire ce post : http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php/topic,5651.0.html

Le mode de calcul du nombre de jours indemnisés pour le régime général est :
Salaire brut perçu / Salaire journalier brut
Il n'y a donc pas d'équivalence entre 1 cachet et un nombre de jours... ça dépend du montant brut du cachet et de ton "salaire journalier" (base sur laquelle est calculée ton indemnité journalière actuelle).

Je me cite  parce que j'ai la flemme de refaire un exemple :

"Exemple :
Tu ouvres des droits pour 300 jours d'indemnisation au régime général suite à un licenciement, avec un salaire journalier brut de 45 euros (donc indemnité journalière à 29.82 euros brut).
Tu as droit à ces 300 jours et tu ne pourras pas faire calculer de nouveaux droits avant de les avoir épuisé.
Tu travailles régulièrement en tant qu'artiste ou technicien dans le spectacle ou l'audiovisuel.
A chaque fois que tu travailles, tes droits régime général sont stoppés.
A chaque fin de contrat, ces mêmes droits reprennent là où ils s'étaient arrêtés.
Imaginons que tu es artiste et que tu fais 4 cachets de 150 euros brut dans le mois, chaque mois.
Le nombre de jours où tu ne seras pas indemnisé dans le mois sera de :
Salaire brut perçu / Salaire journalier brut = 13 jours
Tu recevras donc 17 ou 18 jours d'indemnités chaque mois.
Il te faudra donc entre 16 et 17 mois pour épuiser tes droits au régime général."

[Sommes nous bien d'accord ?]

Bonjoursowwhat,

je relu ton post plusieurs fois et je comprends ou j'en ai l'impression en tout cas.
C'est en gros le calcul que j'avais détaillé, non ?
Merci en tout cas pour l'explication, tu voulais surement souligné que ça n'ajoute pas de droit supplémentaire et c'est vrai que je me suis mal exprimé, effectivement, ça les décale.
Sommes nous bien d'accord ?   oui
Par contre je ne suis pas sur d'avoir bien compris le "Attention". Pour exemple, dans mon cas, les droits vont jusque juin 2015, je continue à faire en gros un cachets par semaine. ces cachets vont donc encore décaler la fin de mes droits.Admettons jusqu'à mi-octobre (ça je ne sais pas) et là, ils vont comptabiliser mes cachets en remontant 10.5 mois avant c'est à dire début janvier, il en faudra 43 dans cette période. Est-ce bien ça ? oui
Merci je t'en prie

Bonjour Tapi et Gildasgabo,
En fait, les droits rechargeables fonctionnent ainsi :
C'est un compteur de droits : vous avez droit à un nombre de jours d'indemnités (on va dire pour l'exemple : 100 jours). Votre "compteur" est donc à 100 jours.
Sur un mois :
- si vous ne travaillez pas du tout, vous touchez 30 jours (ou 31 jours, selon le mois).
Il vous reste donc 100 - 30 = 70 jours d'indemnités.
- si vous travaillez deux jours, vous touchez 30 - 2 jours = 28 jours
Il vous reste donc 100 - 28 = 72 jours d'indemnités.
Donc, à chaque fois que vous travaillez, la date de fin de vos droits recule.
Mais, cela ne rajoute pas des jours d'indemnités à votre compteur de droits. Il s'agit bien d'épuiser les 100 jours indemnisés pour pouvoir faire étudier de nouveaux droits.
Et vos nouveaux droits seront calculés en fonction des contrats de travail que vous aurez eu depuis votre dernière ouverture de droits.
Donc pour ouvrir des droits à l'intermittence, il faudra que vous ayez cumulé 507 heures (43 cachets) sur 319 jours (artistes) ou 304 jours (technicien).
Attention : cette période de référence de 319 (ou 304) jours est calculée en partant de la date de fin du dernier contrat de travail avant votre date fin de droits et EN REMONTANT sur 319 (ou 304) jours.
C'est là qu'est la difficulté : il y a fort à parier que les premiers contrats de travail effectués depuis l'ouverture de vos droits au "régime général" seront trop vieux et n'entreront pas dans la période de référence et donc ne serviront pas au calcul.
J'espère vous avoir éclairés.

Je te laisse lire ce post :
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php/topic,5344.0.html

Quel statut avant l'ouverture de ton indemnisation ?
Pendant tes contrats de travail : salarié en cdd.
Entre deux contrats : sans activité.

Dois-tu t'inscrire à Pôle-Emploi ?
Ce n'est pas obligatoire. Tu peux le faire. A voir suivant ta situation.

Tu étais stagiaire, j'imagine donc que tu viens de finir tes études et que tu commences tout juste ta vie active et que donc tu n'as pas de droits chômage. Est-ce bien le cas ?

Tu peux également voir avec la caf pour un éventuel rsa.

[pas en ajoutant des jours APRES le 5 décembre]

Ai-je bien compris? Si j'ai fait 1050 heures au court des 20 derniers mois, je serai réadmis?

7 vita puzzle

Non.
Le rallongement de la période de référence ne fonctionne pas ainsi.
La période de référence se calcule toujours en partant de la date de fin d'un contrat de travail et EN REMONTANT sur 319 jours (si tu es artiste) ou 304 jours (technicien.

Exemple :
Tu es artiste.
Ton dernier contrat de travail (le plus récent) est du 1er au 5 décembre 2014.
Ta fin de droits est au 7 décembre.
La période de référence sera calculée en partant du 5 décembre 2014 et en remontant sur 319 jours, ce qui nous amène au 20 janvier 2014 maximum .

Si ta  précédente date d'ouverture de droits est antérieure au 20 janvier, ce sera bien le 20 janvier.
Si ta précédente date d'ouverture de droits est postérieure au 20 janvier, PE s'arrête à cette date. Ce qui est normal puisqu'un contrat ayant déjà servi à une ouverture de droits ne peut pas servir pour une nouvelle ouverture de droits.)

Partons du principe que ta précédente ouverture de droits était au 15 janvier 2014.
La période de référence ira donc du 20 janvier 2014 au 5 décembre.

PE va regarder dans cette période si tu as 507 heures (43 cachets).
Tu les as : ouverture de droits.
Tu ne les as pas : on change la période de référence en mettant de côté le dernier contrat de travail (le plus récent : dans l'exemple celui qui va du 1er décembre au 5 décembre). On part alors de la date de fin de l'avant-dernier contrat de travail (disons que celui-ci va du 18 novembre au 22 novembre 2014) et on fait le même calcul : on REMONTE sur 319 jours en partant de cette date de fin. Et, évidemment, là aussi, on s'arrête quoiqu'il arrive à la date de début des tes derniers droits (dans l'exemple : le 15 janvier).
Donc ta période de référence ira du 15 janvier 2014 au 22 novembre 2014.
Là encore, PE regarde si tu as 507 heures dans cette période.
Si tu les as : ouverture de droits.
Si tu ne les as pas : on recommence en partant du contrat encore précédent, etc.

Si vraiment, en ayant essayé en partant de chaque date de fin de contrat, on arrive pas à trouver 507 heures en 319 jours, alors on "rallonge la période de référence".
Pour cela, on repart sur la première période de référence calculée : dans l'exemple, du 20 janvier 2014 au 5 décembre 2014.
Et on la rallonge, attention : pas en ajoutant des jours APRES le 5 décembre mais en remontant avant le 20 janvier.
Et PE cherche alors dans la période rallongées, un nombre plus important d'heures selon le barême que tu as trouvé.
La période rallongée ne peut en aucun cas aller plus loin que la date d'ouverture de tes derniers droits (le 15 janvier 2014) évidemment (toujours pour la même raison : un contrat qui a déjà servi à une ouverture de droits ne peut pas servir à une nouvelle ouverture de droits).
Donc dans l'exemple, la période de référence la plus longue qu'on pourra établir ira du 15 janvier 2014 au 5 décembre 2014.
Si PE trouve le nombre d'heures requis dans cette période rallongée : ouverture de droits.
Sinon : rejet d'indemnisation.

Là, commence un autre calcul.
PE va alors prendre en compte les contrats POSTERIEURS à la date de fin de tes droits (dans l'exemple : le 7 décembre 2014).
On calcule la période de référence comme au tout début : on part de la date de fin du dernier contrat de travail (le plus récent) et on REMONTE sur 319 jours pour fixer la date de début de la période.
Et on cherche, dans cette période de 319 jours, 507 heures (43 cachets).

Donc, pour répondre à ton interrogation : la seule chose que tu as à faire pour te rouvrir des droits à l'intermittence, c'est cumuler 507 heures en 319 jours (si tu es artiste) ou 304 jours (si tu es technicien).
Ou bien, en utilisant les périodes rallongées (et donc plus d'heures, selon le barême) mais sans jamais aller plus loin que la date de ta précédente ouverture de droits.