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Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Vos droits => Discussion démarrée par: Ankaa le 11 Mars, 2010, 15:08:22 PM

Titre: Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ankaa le 11 Mars, 2010, 15:08:22 PM
Bonjour,

je viens de recevoir la news par Audiens, voici ce qu'il en est (je n'ai pas plus de détails pour l'instant) :

Citation

Audiens reprend la gestion de la caisse des Congés Spectacles


Le 12 novembre 2009, le ministère de la Culture et de la Communication a réaffirmé maintenir un système mutualisé de congés payés des artistes et techniciens du spectacle et de l’audiovisuel. Il confie la gestion de ce système au Groupe Audiens.
La transition se fera de telle sorte que les artistes et techniciens du spectacle et de l’audiovisuel ne subissent à aucun moment de rupture dans l’allocation de leurs droits.
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: vincent2004 le 11 Mars, 2010, 16:25:42 PM
C'est pas une mauvaise nouvelle, car j'ai plus de confiance en Audiens!
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: teddy59 le 13 Mars, 2010, 09:36:26 AM
c'est vrai EXCELLENTE NOUVELLE !! enfin une vraie caisse , qui s'y connait  ;D

ont-ils repris le personnel des C S ? j'espère que non quand on voit l' AMABILITE DEceux-ci ;

il y aura sans doute une VRAIE GESTION !!!!! il n'y aura plus  de pognon "gardé" en attente  de versements aux interessés ......!

et , PEUT-ETRE , aurons -nous un numero de télephone ....ACCESSIBLE!!!! ;)
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ankaa le 13 Mars, 2010, 13:49:11 PM
Pour ma part, je n'en sais pas plus. Pour l'instant, concrètement, rien n'a changé, et, à mon avis, rien ne changera avant la fin d'exercice des CS (soit le 31 mars) et les paiements des congés de la période.

Quoi qu'il en soit, je surveille le truc de près. En étant employeur, je saurai très vite à partir de quand  nous devrons verser les cotisations à Audiens. Evidemment, je vous dirai.

Quant au staff des CS, aucune idée. Va-t-il y en avoir qui vont pointer au chomage ?  ;D

Et les beaux locaux du 8ème ? que vont-ils devenir ? tout sera-t-il transféré à Vanves ?

Cela dit, je trouve un peu regrettable que cette fusion s'opère maintenant. Il y a depuis assez peu de temps (1 an ou 2) une nouvelle direction qui faisait relativement de son mieux pour recadrer les choses, et c'est eux qui trinquent pour les agissements de certains aux CS et des anciennes directions.


Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: teddy59 le 26 Mars, 2010, 08:32:47 AM
Au fait nous sommes le 26 Mars et toujours pas d'envoi pour le réglement des congès spectacles pour 2009 ? ferait-il de l'obstruction ?
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Arno_D le 28 Mars, 2010, 20:24:12 PM
le calcul de tes droits pour 2009 s'arrete au 31 Mars, pas de panique, même en gestion dématérialisée il ne faut pas rever toucher quelque chose avant le 10 Mai au mieux
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: teddy59 le 01 Avril, 2010, 15:18:04 PM
M'étant inscrit au "système" par internet , j'ai reçu aujour'd'hui ma demande .
Par contre vérifiez BIEN vos dates car il me manque 16 dates depuis octobre 2009 et je suis SUR que les congès ont été payé au congès spectacles C'est encore le BINZ!!!!!
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: vincent2004 le 02 Avril, 2010, 11:49:02 AM
Pour la demande de congés, les congés spectacle demande si je veux déduire les frais professionnels! C'est a dire refuser l'abattement de 20% sur les cotisations sociales!

C'est nouveau ça? ça change quoi?     
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: alcat le 02 Avril, 2010, 12:36:00 PM
ankaa m'avait gentillement repondu a cette question l'année derniere:
je cite:
L'intérêt de ne pas prendre l'abattement en temps normal (c'est-à-dire pour les cachets) c'est que ta base de cotisation est supérieure de 20 ou 25 %, du coup, le calcul de tes droits Assedic est plus avantageux.

Mais... comme les paiements CS ne donnent pas de droits aux Assedic, je te conseille de ne pas cocher la case "refus", et pour le coup, il y aura moins de cotisations (ça, c'est l'avantage de l'abattement) et... un peu plus de salaire net pour toi.
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: chefbrody le 02 Avril, 2010, 15:16:07 PM
Attention, je vous recommande de toujours refuser l'abattement car cela affectera aussi le calcul de votre retraite (ok on a le temps mais sachez-le). Moins de cotisation tout de suite, c'est moins de droits ensuite. D'ailleurs les productions qui nous emploient devraient toujours demander par écrit si l'on souhaite l'abattement. Dans les faits elles imposent presque toujours cette décote sans demander l'avis du technicien (en tout cas ds le monde ciné/tv) : encore une fois, refusez! C'est moins de cotisations assedic, retraites...
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: chefbrody le 02 Avril, 2010, 15:17:20 PM
Quant à la nouvelle gestion des Congés Spectacles par Audiens, ce n'est qu'une gestion technique pour cette année. Rien ne change vraiment.
Titre: Re : Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ankaa le 02 Avril, 2010, 16:33:17 PM
Citation de: chefbrody le 02 Avril, 2010, 15:16:07 PM
Attention, je vous recommande de toujours refuser l'abattement car cela affectera aussi le calcul de votre retraite (ok on a le temps mais sachez-le). Moins de cotisation tout de suite, c'est moins de droits ensuite.

En même temps, j'ai souvenir que la Cour des Comptes avait (aussi) épinglé les Congés Spectacles parce qu'ils ne reversaient pas les cotisations retraite qu'ils prélevaient  ::)
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: teddy59 le 03 Avril, 2010, 07:31:47 AM
Et je répète VERIFIEZ ATTENTIVEMENT  si tous les cahets effectués ont été pris en compte pour le calcul de vos congès , je vous dis  que j'ai 16 cachets pas pris à ce jour en compte !!!!!!! >:(
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Vercors le 03 Avril, 2010, 09:23:42 AM
Vrai, ils m'en avait oublié à moi aussi l'an dernier. Vérifiez bien.
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Arno_D le 12 Mai, 2010, 18:27:24 PM
je me permets de soulever le sujet car a priori personne ne semble avoir tiqué sur ce point (peut etre ne concerne t'il personne ici)

En effet, et je ne sais pas si cet aspect existait avant mais je viens de m'apercevoir qu'un de mes employeur ne comptabilisait pas la totalité de mon brut pour la base de calcul des congés spectacles

J'ai donc recherché sur le site des conges spectacles et suis tombé sur l'article sur le plafonnement des cotisations congés spectacles (je serais curieux de savoir qui est l'emp...fé qui a signé ca)

donc pour ce qui est de mon cas Entreprise de Technique au service de la création... etc etc

le texte dit

Double du salaire journalier minimum dans la limite, dans le secteur du spectacle vivant et de l'événement, d'un plafond journalier de     204 ¤

ma question est simple, j'ai bien compris que les entreprises avaient la liberté de le mettre en application ou pas (bas tiens c'est sur ce sont de grands philantropes), si l'on a une rémunération de 350¤ brut par jour on n'a donc que la moitié de son salaire qui est pris en compte pour le calcul de nos congés???
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ankaa le 12 Mai, 2010, 19:52:15 PM
Bah, c'est une liberté limitée pour les employeurs parce qu'il faut qu'ils répondent à certains critères pour que les CS les autorisent à pratiquer ces plafonnements (ce ne sont pas les employeurs qui décident d'eux mêmes. En tout état de cause, ce sont les syndicats (employeurs ET salariés) qui déterminent ces plafonds et les CS transmettent l'info ; donc, les CS ne sont pas responsables du fait (notez que pour une fois je prends leur défense, ho hoooo ! ;) )

Par contre, fait important à noter, c'est que le plafonnement dépend des employeurs, mais aussi (et surtout) de la profession du salarié.

Donc, en fonction des professions la base brute prise en compte sera plafonnée (pour un musicien, de mémoire, mais à confirmer) à 204 ¤ par cachet. Alors, pour reprendre ton exemple, si la rémunération est de 350 ¤ brut, la base cotisation sera de 204 ¤ donc non, pas la moitié, mais un peu plus.

A noter également, quand les cachets ont un abattement (de 20 ou 25 %) les cotisations CS sont toujours calculées sur la base brute AVANT abattement. CQFD.

Et pour terminer, je vais te justifier que non, ce n'est pas forcément l'arnaque pour les salariés. JE me suis posée la question pour ma boite (employeuse) de l'utilité de ce plafonnement, et j'ai interrogé nos salariés. Comme dans 90 % des cas leur salaire est négocié en budget global (ou "coût employeur" ou "brut chargé") ben finalement, le plafonnement les arrange fortement parce que, du coup, leur salaire net est plus élevé ; au final, le fait de moins cotiser au CS fait qu'ils récupèrent plus d'argent directement, c'est-à-dire sans avoir à attendre un an pour récupérer (hypothétiquement, hum hum) leurs congés.

:)
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Arno_D le 12 Mai, 2010, 23:28:00 PM
j'vient de regarder ma paye c'est bien marqué cotisation congés spectacles plafonné mais en charge patronnale donc je ne comprends pas l'intéret  pour tes salariés ?

car du coup l'entreprise économise dans mon cas 14,9% de 25¤  soit près de 4¤ par jour travaillé mais c'est bien la que le bas blesse, hormis la rendre plus compétitive et avoir une meilleure marge, le salarié se fait bien ...er

ma critique d'origine n'était pas sur les CS mais les syndicats qui ont signés une telle connerie
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ankaa le 13 Mai, 2010, 16:54:20 PM
Citationl'entreprise économise dans mon cas 14,9% de 25¤
hein ? je ne comprends pas tout ;)

dans le cas d'un cachet de 350 ¤ brut, le différentiel de cotisation est de 350 - 204 soit 146 ¤
à 14,70 % (c'est ça le taux), ça fait : 21,46 ¤ de cotisations en moins pour toi. Certes, dans ton cas, ok, tu ne gagnes pas autant que si les CS n'étaient pas plafonnés ; cela dit, la différence en net va être de l'ordre du différentiel à environ 10 % du salaire net, soit environ 10 % de 100 ¤ soit 10 ¤ net. C'est clair, sur une cinquantaine de dates, l'addition monte vite ;)

Dans le cas de nos salariés où le salaire est négocié en budget global, voilà, je vais te donner un exemple bien énorme pour que les choses soient très claires ;)

Déjà, je reprécise, j'ai dit "musicien" mais je me suis trompée, pour exemple, je vais prendre le barème de 2009 (l'ordi que j'utilise en ce moment n'est pas à jour) : Artiste dramatique, chorégraphique, marionnettiste, de variétés, chansonnier et artiste de cirque a un plafond de 213 ¤ en 2010, et il était de 211 en 2009 ; ce n'est pas à 2 euros près, c'est juste pour t'expliquer.


Un artiste chorégraphique a un salaire global de 1.500 ¤.

Chez un employeur qui ne  plafonne pas, le salarié aura un brut de 1.014,45 ¤ (abattement 0 % pour faire plus simple).
Les CS seront de 1.014 x 14,70 % = 149,12 ¤ qui iront dans la caisse des CS et seront reversés partiellement l'année d'après.

Chez nous, ce sera un brut de 1.109,47 ¤ (abattement 0 %, toujours). Le montant des CS sera de 211 x 14,70 % soit un versement à faire aux CS de 31,02 ¤.
Ainsi, on va avoir 110 ¤ qui vont être ré-investis dans le salaire au lieu de les verser aux CS, ce qui fait que, d'une part, à salaire brut supérieur, les droits Sécurité Sociale, retraite, Assedic seront plus élevés.

De ce fait, (puisqu'il y a moins de charges patronales du fait du plafonnement des CS, le salaire net sera augmenté :
- 827,04 ¤ net sans plafonnement des CS ;
- 909,20 ¤ net avec plafonnement des CS.

Ainsi, dans notre cas, le plafonnement est plus intéressant pour les salariés. Mais je le répète, cela n'est valable QUE dans le cas où les salaires sont négociés en budget global.
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Arno_D le 13 Mai, 2010, 21:30:43 PM
oui dans ce cas c'est valable mais dans le mien pas du tout, si tu multiplie par 150 jours travaillés, l'histoire n'est plus la même
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ponyo le 21 Mai, 2010, 15:55:16 PM
Je profite de ce post pour alerter tout le monde sur la nouvelle mouture du site internet des congés spectacles, conséquence probable du changement de gestion. Les congés spectacles ont "profité", par erreur ou non, de ce petit remaniement pour tout simplement perdre toute trace des cachets en "souffrance". J'avais des cachets dont le règlement était en attente depuis deux ans suite à un problème de déclaration de l'employeur, ils ont simplement disparus et c'est à moi d'écrire aux CS pour régulariser la situation.
Conclusion, vérifiez tout, y compris les années passées si vous aviez des cachets problématiques.
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ankaa le 03 Octobre, 2010, 11:52:13 AM
Bonjour,

c'est officiel, nous avons reçu un courrier des CS. En tant qu'employeur, nous sommes "adhérent" des CS, et, de ce fait, convoqués à l'Assemblée Générale Extra-ordinaire qui prévoit les modifications statutaires de l'asso CS.

En fait, il s'agit d'une refonte totale des statuts. Je vais vous faire un résumé, axé sur les points les  plus importants.

- oui, Audiens reprend bien la gestion des CS. Et, la DOUBLE gestion. C'est-à-dire qu'Audiens va gérer le recouvrement des cotisations, mais aussi, le reversement aux salariés,

- les CS seront désormais administrés par deux collèges : un d'employeurs, un de salariés. Actuellement, l'administration était gérée uniquement par des représentants d'employeurs.

- l'article 9 des actuels statuts est abrogé : il disait (en gros) qu'en cas de besoin de la Caisse, les adhérents (employeurs) pourraient être mis à contribution, au moyen d'une augmentation du taux de cotisations. CQFD.

Après, ce sont des points liés au fonctionnement général (A.G. etc). Je regarderai un peu mieux et vous dirai. Attention, ce que je vous ai dit est un PROJET de nouveaux statuts, qui doivent attendre d'être adoptés pour pouvoir être effectifs.
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: imago le 03 Octobre, 2010, 18:34:21 PM
Bonjour,

je n'ai pas vraiment bien suivi ces futurs changements concernant les congés spectacles mais il y a l'air d'y avoir de la bronca dans l'air au sein des petites structures d'employeurs. Un ami, dirigeant d'une petite structure m'a communiqué ce message du synavi (syndicat des arts vivants qui concerne les petites structures culturelles de spectacle vivant), çà a l'air de chauffer.


Citation"Bonjour à tous et à toutes,

            Vous cotisez à la Caisse des Congés Spectacles et vous venez de recevoir une convocation à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 7 octobre 2010, qui aura à se prononcer sur le vote des nouveaux statuts de l’Association.

Les organisations d’employeurs membres de l’UFISC (le Synavi, le Syndicat national des petites et très petites structures non lucratives de Musique Actuelles – SMA - et le Syndicat de Cirque de Création - SCC) se sont intéressées depuis longtemps au fonctionnement de la Caisse des Congés Spectacles.

Grâce à votre mobilisation, une entreprise représentant nos très petites entreprises à but non lucratif a été élue au C.A. de l’association. C’est ainsi qu’attentives au fonctionnement de la Caisse, les organisations membres de l’UFISC se sont prononcées pour une nécessaire évolution de la Caisse des Congés Spectacles dans l'intérêt des entreprises et des salariés.

Mais le projet présenté aujourd’hui, dans l’urgence et sans concertation, pose des difficultés majeures :

            - démocratique d’abord : les nouveaux statuts suppriment le principe de représentation directe des entreprises pour privilégier une nomination des organisations professionnelles.

Pourquoi supprimer l'adhésion directe des entreprises pour une affiliation qui, dans le cas de très nombreuses entreprises, ne leur permettra pas d'être associées à la gestion, faute d'être représentées ?

             - de garanties sur le fonctionnement et le taux ensuite : il est inscrit la pleine délégation de la gestion de la Caisse au groupe AUDIENS, qui est d’abord une caisse de retraite et de prévoyance, aux impératifs de gestion et aux savoir-faire différents, sans que soient apportées les garanties suffisantes sur les acquis financiers, techniques et de gestion du taux de la Caisse des Congés Spectacles.

Il est essentiel que les très petites entreprises à but non lucratif, employeurs du spectacle vivant qui représentent une large partie du secteur, puissent participer à l’organisation des outils de la profession.

Or, bien qu’ayant fait part de notre intérêt pour le fonctionnement de la Caisse et de notre volonté de participer au processus de réflexion, les organisations membres de l'UFISC n'ont pas été associées aux travaux. C’est pourquoi, conscients de la nécessité de faire progresser la Caisse des Congés Spectacles, sans pour autant nous opposer au principe de rapprochement avec le groupe AUDIENS, nous vous appelons à vous mobiliser pour que nos entreprises soient mieux prises en compte dans la construction des outils de notre champ professionnel et à refuser cette procédure posée dans l'urgence.


Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: Ankaa le 03 Octobre, 2010, 19:13:16 PM
Mouaip...  ;D

Je ne sais rien ce que qui a pu se passer et les tenants et aboutissants des reproches du Synavi, mais bon, quand ils parlent d'urgence, j'ai du mal à saisir : l'info a été lâchée le 11 mars 2010 ; enfin, c'est à ce moment-là que je l'aie eu, moi, petite internaute qui est tombée par hasard sur l'info. C'est donc que vraisemblablement, beaucoup d'autres gens étaient déjà au courant. Non ?  ???
Titre: Re : Congés Spectacles, nouvelle gestion
Posté par: teddy59 le 04 Octobre, 2010, 09:03:36 AM
D'autres part soyons OBJECTIFS la caisse AUDIENS est jusqu'à présent une caisse TRES sérieuse , à l'écoute de ces adherents , j'en ai fait l'expérience lors  de faits familiaux . Nous avons tous pesté contre les anciens CS ( pas de contact Tel ou mail, mauvais accueil ou pas du tout , personnes froides et distantes etc... je "pense" que cela ne peut QUE s'améliorer , et si une A.G. est convoquée c'est peut -être le moment pour les petites et tres petites structures de se faire entendre .

Je proposerai également en tant qu'IDS  de suggérer  à AUDIENS une grande consultation sur les souhaits, soucis  et idées des IDS