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Sujets - Ronchon

#1
Bonjour,

j'ouvre cette discussion car je rencontre actuellement des soucis avec Pôle Emploi. Je suis donc sous le régime des intermittents du spectacle. Il se trouve que le collège de ma ville a eu recours à mes services en tant qu'enseignant en éducation musicale de janvier à mai 2018 pour un remplacement temporaire. J'ai été recruté sur un cdd de 9h hebdomadaires, soit un mi-temps pour un professeur de collège (9/18e).

Lors de mes actualisations mensuelles auprès de Pôle Emploi, j'ai donc déclaré mes heures de travail au collège pour environ 36 heures par mois (9h fois 4 semaines). Mon allocation ARE à ensuite été calculée d'après mes déclarations mensuelles. Les problèmes sont apparus lorsque j'ai reçu mon attestation employeur. En effet, sur cette attestation, mon temps de travail a été "converti" en un temps plein hebdomadaire de 35h, contrairement aux 18 heures d'un temps plein de prof. Je me retrouve avec un décalage entre les heures effectivement travaillées que j'ai déclarées, et les heures qui apparaissent sur mon attestation employeur (environ le double!). Cette situation a, vous vous en doutez, générer un trop-perçu.

J'ai vérifié auprès de l'académie qui m'a délivrée l'attestation employeur, elle est correctement remplie. C'est-à-dire que tout temps de travail qui n'est pas basé sur du 35h hebdomadaire en temps plein est "converti" en 35h. J'ai vérifié sur d'anciens contrats en conservatoires (régime différent), c'est la même chose.

Ma question est la suivante: Pôle-Emploi doit-il déduire mes jours d'allocation ARE en fonction du temps de travail effectif (le contrat de travail), ou en fonction du temps de travail "converti" (Attestation employeur)?

Merci d'apporter vos éclaircissements  ;)
#2
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25 Juin, 2018, 23:02:11 PM
Bonjour,
je me permets de m'inscrire sur ce forum car je rencontre actuellement quelques soucis avec Pôle Emploi et j'espère pouvoir trouver des réponses à mes questions.
Merci beaucoup. ;)