Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Deerhunter le 05 Mars, 2015, 17:37:11 PM

Titre: Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: Deerhunter le 05 Mars, 2015, 17:37:11 PM
Bonjour à tous.
Je n'arrive pas à trouver de réponse à ma question et Pôle Emploi ne répond pas...
Je me suis vu offrir un CDD de 5 mois dans ma boite et je me demandais si du coup je n'aurai plus que 304 jours - 5 mois pour faire mes heures ou si le chono s'arrêtait durant la période du CDD.

Si quelqu'un avait la réponse, ça me réchaufferait le cœur.

Merci d'avance.
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: teddy59 le 05 Mars, 2015, 18:30:27 PM
tout depend !!! Dans ta boite tu seras intermittent ou au RG  ?
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: sowwhat le 05 Mars, 2015, 19:22:44 PM
Tout contrat de travail décale tes droits. Tu ne les perds donc pas et tu les retrouveras là où tu les as laissé à la fin de ton cdd.
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: Deerhunter le 06 Mars, 2015, 08:31:10 AM
Oui je serai au régime général.
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: Deerhunter le 10 Mars, 2015, 08:46:04 AM
Du coups quelqu'un a la réponse?
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: teddy59 le 10 Mars, 2015, 09:56:48 AM
Alors attention si tu es au régimegénéral , avec le nouveau système il te faudra au bout des 5 mois d'abord épuiser tes droits au RG ( et voir comme cela se pase mal actruellement) et APRES reprendre les indem  Intermittent
je PENSE que c'est comme cela que ca va se passer !!!???
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: sowwhat le 11 Mars, 2015, 12:02:14 PM
Non, si tu as des droits intermittents en cours, ils seront décalés pendant le cdd comme pour n'importe quel contrat de travail.
En revanche, à l'épuisement de ces droits, il y aura alors un nouveau calcul et là, il y aura un risque de bascule sur le "régime général" (tout dépend de la totalité de ton dossier, personne ne peut te dire sans toutes les infos).
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: guso72 le 11 Mars, 2015, 23:13:30 PM
Un demandeur d'emploi LAMBDA peut ouvrir des droits à l'assurance chômage à partir de 4 mois de travail.
DONC, si tu travailles +de 4 mois SANS ETRE INSCRIT A PE, lors de ta réinscription, PE te calculeras de nouveaux droits sur ce TAF.
PAR CONSÉQUENT, reste inscrit pendant ce CDD de 5mois : tu ne sera peu (ou pas) indemnisé avec tes ARE A8 pendant cette période, mais il n'y aura pas de recalcul à la fin de ton CDD, tu resteras indemnisé IS (tant que tu totalises 507h en A8 sur les 10 derniers mois qui précèdes le contrat avant ta fin de droit)   
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: Deerhunter le 12 Mars, 2015, 09:24:01 AM
J'ai déjà mon statut d'intermittent et touche les ARE.
Donc je devrais continuer à me déclarer à Pole Emploi tous les mois mais en disant que je travaille en temps plein dans une seule société et que je suis toujours demandeur d'emploi. C'est ça?
Après ça si, sans le CDD, mes fin de droit tombaient en Octobre, alors si j'accepte le CDD, ils seront décalés de 5 mois (donc en Mars prochain).
J'ai bien compris?
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: Sophia le 12 Mars, 2015, 15:37:23 PM
C'est ça, tous les mois tu t'actualises a pole emploi en disant que tu cherches toujours du taff.
Après tes 5 mois de CDD tu repartiras sur ce qu'il te reste de droit IS. C'est seulement ensuite, quand tu auras épuisé tes droit IS, que tu risques de basculer au régime RG au recalcule de tes nouveaux droits, car ton dernier contrat sera au régime RG et que tu aura cumulés + de 210h au RG
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: teddy59 le 12 Mars, 2015, 16:05:07 PM
donc en gros c'est bien ce que j'ai dit : UN RISQUE  de basculer sur les RG  avec la complexité du retour aux ARE intermittent que l'on connait actuellement !!!!!
Titre: Re : Intermittent CDD et 304 jours
Posté par: Sophia le 12 Mars, 2015, 18:00:13 PM
après quand je dis "risque" c'est sous réserve que la lois ne rechange pas. Si elle ne change pas c'est une certitude :/