Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Vos droits => Discussion démarrée par: vanino le 08 Janvier, 2014, 11:57:19 AM

Titre: Contrat, cachet & CDD d'usage
Posté par: vanino le 08 Janvier, 2014, 11:57:19 AM
Bonjour,
J'ai signé un contrat avec une prod. J'ai reçu mon AEM et ma 1ère fiche de paie correspond à 2 cachets de réal pour le mois dernier (des cachets de 8h et non pas 12h soi dit en passant...). Avec, j'ai eu la surprise de trouver un CDD d'usage correspond à ces 2 premiers jours travaillés. Normal ? Qu'est-ce que ça apporte par rapport au contrat d'auteur-réal que j'avais signé ?
Merci
Titre: Re : Contrat, cachet & CDD d'usage
Posté par: CécileVolange le 08 Janvier, 2014, 12:51:04 PM
Bonjour,
Qu'y a-t-il de différent entre les 2 contrats ? Intitulé du poste, dates et durée d'engagement, salaire ?
A bientôt !
Titre: Re : Contrat, cachet & CDD d'usage
Posté par: vanino le 08 Janvier, 2014, 15:40:06 PM
Le contrat d'auteur-real me lie avec la prod sur l'ensemble du projet avec le descriptif des échéances de paiement, plein de clauses, etc... Un contrat classique.
Le CDD d'usage est un contrat juste pour les 2 jours travaillés le mois dernier. (J'imagine qu'il y en aura un autre le mois prochain si je travaille 5 jours puis encore un le mois d'après, etc..).
Quel est l'intérêt de ce contrat-là ? (ou l'inconvénient ?)...
Je pensais que le 1er contrat suffisait...
Titre: Re : Contrat, cachet & CDD d'usage
Posté par: CécileVolange le 09 Janvier, 2014, 12:40:01 PM
Hello,
avoir un contrat par période travaillée, c'est bien par rapport à Pôle Emploi, sinon tu n'es pas considérée au chômage si ton contrat cours sur plusieurs mois.
Par contre si les 2 jours que tu as travaillés étaient à la suite, je ne comprends pas pourquoi il sont comptés comme cachets groupés et non isolés...
Titre: Re : Contrat, cachet & CDD d'usage
Posté par: vanino le 09 Janvier, 2014, 15:03:20 PM
OK, merci. Oui ce sont des cachets isolés et pourtant de 8h. J'imagine que l'employeur a choisi cela parce qu'il paye ainsi moins de charges...
Titre: Re : Contrat, cachet & CDD d'usage
Posté par: sowwhat le 09 Janvier, 2014, 16:35:29 PM
Ton employeur ne paie pas des charges en fonction des heures mais en fonction du salaire brut.
Qu'a-t-il mis sur l'AEM ? Deux cachets ? Ou bien 16 heures ?
S'il a mis deux cachets, ce seront deux cachets isolés, comptés pour 12 heures.
S'il a déclaré 16 heures, alors il ne s'agit tout simplement pas de cachets.
Titre: Re : Contrat, cachet & CDD d'usage
Posté par: vanino le 09 Janvier, 2014, 17:32:39 PM
16 heures.