Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: MrGoZu le 07 Septembre, 2011, 17:54:54 PM

Titre: 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 07 Septembre, 2011, 17:54:54 PM
Bonjour !
J'ai une question par rapport au statut d'intermittent du spectacle.
Voila mon problème:
Je suis technicien 3D, je n'ai encore jamais ouvert de staut et j'ai commencé à travailler le 11 Novembre 2010. Mes droits se terminent donc le 11 septembre 2011 (dix mois). Depuis, j'ai accumulé 483 heures. Il m'en manque donc 24.
Ma question est de savoir que va t-il advenir de mes heures si je ne parviens pas à faire les 24heures qui me manque?
Si je trouve les heures qui me manque dans les prochains jours, aurais je tout de même droit au statut ??
Merci de me venir en aide!!
??? ???
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: teddy59 le 07 Septembre, 2011, 18:21:42 PM
Bonjour tu dois pouvoir trouver parmi les nombreux thread  le decalage possible

en effet si tu n'as pas tes 507h en 10 mois tu peux "rattraper" en faisant (?????heures en 11 mois ou ???? heures en 12 mois je pense qu'Imago ou Ankaa ou Viviane ont le nombre d'heures à effectuer en "decalant"
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: Arno_D le 07 Septembre, 2011, 18:49:24 PM
vu qu'il n'a jamais ouvert de statut, il faut qu'il décale tout les mois en espérant que le mois échu soit meilleur que le mois qui passe a la trappe
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 07 Septembre, 2011, 19:58:54 PM
Merci, c'est bien ce que je croyais.
Pour résumer, si j'ai bien compris, si j'ai par exemple travaillé 70h au mois de novembre dernier, il faut que je travaille 100 heures ce mois de septembre pour rattraper mes 30 heures manquantes.
Le bordel pour 24 heures !!
Qui sont Imago, Ankaa et Viviane ? ^^
merci encore !
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 07 Septembre, 2011, 21:23:29 PM
Bonjour,

je confirme ce que dit arno.
Moi-même et Ankaa, on est modérateur de ce site (à titre bénévole, je le précise), je suis dans les métiers du spectacle depuis plus de 30 ans (...) et Ankaa s'occupe d'une boîte de suivi administratif d'artistes (le lien est dans son profil). Quand à  viviane, c'est une artiste très active sur le forum (un peu moins ces derniers temps et j'espère que c'est parce qu'elle a beaucoup de taf) et donne des coups de main à des cas souvent difficiles voire désespérés...

Voilà!  ;)
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: Ankaa le 08 Septembre, 2011, 08:38:27 AM
Hello,
je confirme aussi ce que dit Arno ;

A Teddy : dans certains cas, il peut effectivement y avoir un rallongement de la période de référence, mais en tout cas, pas pour une première ouverture de droits :)
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: teddy59 le 08 Septembre, 2011, 08:50:21 AM
Effectivement j'avais Zapper le fair que c'était une première ouverture  donc je confirme ce que mes amis ont deja dis ( ca c'est facile à faire  ;D
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 12 Septembre, 2011, 15:22:56 PM
Merci beaucoup à tous pour vos réponses rapides !
J'ai une autre question à vous poser:
Existe t il un moyen d'embaucher des intermittents même si l'entreprise n'a pas le bon code APE ?
J'ai entendu qu'il existait le GUSO mais ce n'est apparemment valable que pour le spectacle vivant et non pour les techniciens de l'audiovisuel.
Connaîtriez vous un autre moyen ?
J'aurais pu faire ces 25 heures si un tel organisme existait.. J'ai du faire une centaine d'heures de travail en freelance à cause de ce problème  :(  :(
Bien à vous !
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: tikobret le 18 Septembre, 2011, 22:03:11 PM
Salut,

on m'a récemment parlé du chèque intermittent, qui doit être valable pour le cinéma, mais je ne sais pas du tout ce que ça donne, tu peux avoir des infos sur le site :

http://cheque-intermittents.com/comment-payer-un-intermittent-paie-artiste-paye-technicien-cachet-spectacle/spip.php (http://cheque-intermittents.com/comment-payer-un-intermittent-paie-artiste-paye-technicien-cachet-spectacle/spip.php)
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 25 Septembre, 2011, 13:28:04 PM
Hello !
Merci beaucoup pour le lien, j'ai effectivement vu aussi ce site mais après m'être un peu renseigné, il faut apparemment les mêmes statuts qu'une autre entreprise qui peut embaucher en intermittent pour pouvoir faire ces fameux chèques. Une histoire de code APE si j'ai bien compris..
Merci de ton aide Tikobret !
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 21 Octobre, 2011, 18:44:55 PM
Bonjour !
J'espère que tout le monde va bien !
Une nouvelle interrogation s'offre à moi.
J'ai cru lire quelque part dans le forum qui si on n'avait pas fait ces 507 heures en 319 jours, il est possible de quand même ouvrir ces droit si l'on totalise 579 en 365 jours.
Est ce vrai ? si oui, est ce aussi valable pour les techniciens ?
J'ai commencé le 12 novembre 2010 donc si je totalise 579 heures d'ici le 11 novembre prochain, pourrais je ouvrir mes droits ?
Merci !    ;D
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 21 Octobre, 2011, 19:06:07 PM
Bonjour,

Non, ces chiffres ne sont les bons. On peut effectivement ouvrir des droits en prenant en compte des heures sur 365 jours mais il faut alors 607 heures en annexe 8.

Voir "la réadmission" là: http://www.pole-emploi.fr/informations/les-allocations-versees-aux-intermittents-du-spectacle-@/suarticle.jspz?id=4109

Désolé pour toi, il faut ajouter encore 28 heures dans ton cas pour y avoir droit.
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 21 Octobre, 2011, 19:17:54 PM
Merci beaucoup Imago,
voila donc le secret de la fameuse réadmission !
Donc, si je te suis, si je totalise 607 heures d'ici le 12 novembre (date du début de mon 1er contrat de travail), se sera bon?
Une dernière question, ce compte de 365 jours, commence t il a la fin du 1er contrat de travail ou au début ??
Sauf que j'y pense mais est ce que les heures que j'ai faites en du 12 au 26 novembre 2010 vont disparaître dans le néant?
Arghhhh ça rend fou tout ça ! Il y a tellement d'infos qu'on ne sait plus très bien à la fin ^^
Merci beaucoup en tout cas, grâce à toi l'espoir renait quelque peu ^^
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 21 Octobre, 2011, 19:36:24 PM

CitationDonc, si je te suis, si je totalise 607 heures d'ici le 12 novembre (date du début de mon 1er contrat de travail), se sera bon?
Oui, si tu as 607 heures en 365 jours c'est bon. Quelle que soient les dates.

CitationUne dernière question, ce compte de 365 jours, commence t il a la fin du 1er contrat de travail ou au début ??
le seul moment où la période du contrat de travail peut être important c'est au moment du réexamen des droits. Pour que les heures puissent être prises en compte, le contrat ne doit pas être en cours. Ce n'est qu'après la fin de contrat que les heures peuvent l'être.
Par exemple: tu as épuisé tes droits le 1er novembre et, à ce moment, tu es sous contrat jusqu'au 15 novembre. Les heures de ce contrat ne pourront être prises en compte qu'à la fin du contrat de travail soit pas avant le 15 novembre (c'est pour ça qu'ils demandent le dernier jour travaillé et, pour eux, c'est la fin du dernier contrat de travail).

CitationSauf que j'y pense mais est ce que les heures que j'ai faites en du 12 au 26 novembre 2010 vont disparaître dans le néant?
Euh... Dans le néant, peut-être pas mais certaines peuvent passer à la trappe si on revient en arrière de 365 jours à une date ultérieure au 12 novembre.

J'espère que c'est assez clair...



Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 21 Octobre, 2011, 19:44:05 PM
Je crois que j'ai bien compris!
Mille mercis, ce n'est donc pas perdu, d'après mes calculs, il me faut encore 54 heures d'ici le 11 novembre ou je vais vraiment devoir faire une croix dessus..
Merci pour tes rapides réponses et ton aide !
Titre: Visite au Pôle emploi
Posté par: MrGoZu le 27 Octobre, 2011, 17:40:53 PM
RerereBonjours !
Alors évidemment, j'ai encore une question..
Je suis allé au Pôle Emploi aujourd'hui, on m'ai dit que si je faisait 610 heures en 13 mois, j'aurais des allocations mais pas les statut intermittent. Mais elle m'a dit que pour le statut intermittent, c'était toujours 507 heures à faire en 10 mois.
Est ce bien cela ou y a t il encore un truc que je n'ai pas compris ? ou le pole emploi se serait il trompé ?
Désolé de ces questions sûrement un peu redondante mais j'essaie de comprendre et j'ai un peu de mal :/
Merci !!
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 27 Octobre, 2011, 18:07:53 PM
Bonjourjourjour,

Je crois que tu as eu à faire avec quelqu'un qui n'y connaissait rien aux règlements de nos annexes.
Le lien que j'ai mis dans un de mes posts précédents est sur le Site de Pôle Emploi alors... s'ils ne savent pas eux-même ce qui est écrit sur leur propre Site...

L'histoire des 610 heures en 13 mois c'est certainement au régime général. Il ne faut pas accepter qu'ils t'indemnisent de cette manière. Si tu as tes heures dans l'annexe intermittent, tu dois être indemnisé comme intermittent, c'est tout.
Conseille à la personne qui t'a dit ça de bien lire les textes de l'unedic avant de répondre n'importe quoi.

Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 27 Octobre, 2011, 19:49:28 PM
Mais oui, c'est quand même fou ce que tu me dis, on se sait plus à quel saint se vouer !!
La réadmission est elle aussi valable pour une première ouverture de droits??
Quel histoire !!
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 27 Octobre, 2011, 20:33:52 PM

Aïe! J'avais complètement zappé que c'était une première demande. Malheureusement, le calcul de la réadmission ne s'applique pas pour une première admission.
Il faut impérativement faire 507 heures en 304 jours pour l'annexe 8 (technicien).
Les calculs de rattrapages ne concernent que les réadmissions.
:-\
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 28 Octobre, 2011, 17:42:52 PM
ça me rassure d'un coté au moins que la nana du Pôle emploi ne m'a pas dit n'importe quoi !
Bon ben y a plus qu'a espérer pour les allocations du régime général alors ..
Merci beaucoup Imago de tes réponses
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 22 Novembre, 2011, 20:14:33 PM
Bonsoir !
Je reviens à nouveau vers vous pour solliciter votre aide..
Je ne sais pas si vous êtes en mesure de me répondre cette fois encore.
Je suis encore désespéré,
Je suis aller au Pôle emploi prendre rendez vous pour faire une demande d'allocation. De part mon métier, j'ai des AEM d'intermittent du spectacle, je suis infographiste des effets spéciaux, 3D. Je n'ai encore jamais ouvert de droits d'intermittent.
Pour avoir droit au statut d'intermittent du spectacle je dois justifier d'au moins 507 heures de travail au cours des 304 derniers jours précédent la fin de mon derier contrat de travail. Il est vrai que jai eu 483 heures sur la période du 19 mai 2010 au 18 mars 2011 et 452 heures du 1 janvier 2011 au 31 octobre 2011, je n'ai donc pas droit au statut d'intermittent.
Cependant, lors de mon rendez vous au pole emploi, la conseillère m'a dit que je pouvais bénéficier tout de meme des allocations chomage si je justifiais d'au moins 610 heures durant les 365 derniers jours, ce que j'ai largement fait.
Je totalise 935 heures d'intermittent entre le 12 Novembre 2010 et le 31 octobre 2011.
j'ai reçu aujourdhui un refus d'ARE me disant que je n'avais pas les 507 heures nécessaires pour ces ARE.
Je suis assez désespéré, que faire?
Mon statut ne me donne-t-il pas le droit d'avoir les allocations du régime générale?
La conseillère s'est elle trompée en me disant que j'ai le droit aux allocations si je justifie de 610heures en 365 jours?
Que puis-je faire ?
Je vous remercie encore une fois de vos réponses rapide et de me venir en aide.
Bien à vous,
Raphaël
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 22 Novembre, 2011, 21:27:10 PM
Bonsoir,

le refus que tu as eu est un refus en ARE "intermittent". Si tu veux être indemnisé au régime général (minimum 610 heures), il faut peut-être faire une autre demande ou peut-être vont-ils examiner cette possibilité en suivant mais ça m'étonnerait. Le mieux est de les appeler pour savoir.

Tu as effectivement la possibilité avec 935 heures d'avoir une indemnisation au régime général. L'indemnisation durera environ 6 mois (c'est proportionnel au nombre d'heures faite dans les 22 derniers mois). Mais, il faut se rappeler que les heures seront alors perdues pour une prochaine prise en compte pour une indemnisation au régime "intermittent". Cela équivaut à repartir de zéro pour les heures mais je suppose que tu sais ça.

Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 22 Novembre, 2011, 22:12:52 PM
Non je ne savais pas mais bon cela ne m'étonnes pas.
erratum dailleurs je n'est pas travaillé 935 heures mais 616 en 12 mois désolé :)
Pour clarifier, si je touche les allocations de mes 616 heures, je perdrais ces 616 heures pour une prochaine indemnisation meme si je trouve du travail pendant?
je pense quand même, étant donné mes galères de sous actuels et la difficulté pour trouver un emploi, qu'il serait sage de demander ces allocations, surtout si j'y ai droit..
De toute façon, je perds mes heures au fur et a mesure. D'après mes calculs, je n'aurais plus que 133 heures d'ici fin janvier, donc autant recommencer de 0 et avoir un peu de chomage à coté, le temps que je trouve un boulot, qu'en penses tu ???
En fouillant partout sur le net, il faut justifier de 610 heures au cours des 28 derniers mois (régime général), je serais donc admissible.. J'ai aussi pu lire qu'ils n'hésitaient pas à basculer des intermittent sur le régime général donc bon je ne vois pas pourquoi on m'envoit une lettre me disant que je n'ai pas fait ces 507heures en 10 mois, j'étais au courant quand même.. Bref, je les appelle demain pour savoir mais je sens le "ce n'est pas possible pour raison x ou y"
Désolé pour ce long roman mais je t'avouerai Imago que je commence a désespéré d'avoir le statut ou un petit chomage, à croire que je suis maudit et je commence aussi à m'énerver contre le système alors que ce n'est pas mon genre.. Mais à force de se faire balader de partout, d'avoir plein d'informations  différentes, je ne comprends plus rien.
heuresment qu'il y un forum et des personnes comme toi, merci!
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 24 Novembre, 2011, 14:17:19 PM

Si tu es indemnisé au régime général sur la base de 616 heures, ça ne fera que 4 mois d'indemnisation alors.

D'autre part, es-tu sûr de ne pas avoir les 507 heures en revenant en arrière à partir de l'un ou l'autre jour d'ici à fin janvier, ça serait bête de ne pas avoir bien fait tous les calculs et vérifié toutes les possibilités.
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 24 Novembre, 2011, 16:59:05 PM
Quel système pourri alors... J'ai appelé le pôle emploi, je ne peux pa bénéficier d'allocations au régime général étant donné que je n'ai fait que des heures en intermittent et en freelance dans les derniers 28 mois... Donc je n'ai ni droit au statu intermittent a 25 heures pret, ni aux allocations du régime général... Pfff mais pourquoi ce sysème est t il aussi nul...
Pour les heures d'intermittent, j'ai fait la demande de toute façon en leur donnant tout mes AEM il me manque 24heures sur la période du 19 mais 2010 au 18 mars 2011. J'ai reçu un autre refus il me manque 55 heures sur la période du 1er janvier 2011 au 31 octobre 2011..
Je suis dégouté.. Que vie de merde..
Bref Merci encore Imago..
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 25 Novembre, 2011, 19:07:09 PM
RererererereBonsoir !
J'ai (encore oui je sais..) une question d'ordre technique, quand il est dit de revenir 304 jours à partir de la date de la fin du dernier contrat de travail, ce 304e jours est il inclus?
Par exemple si mon dernier contrat de travail se fini un 21 novembre, 304 jours avant cela nous donne le 21 janvier, ce jour là est il pris en compte dans le calcul des heures ? ou pour avoir le 21 janvier inclu, faut il que le contrat de travail se finisse le 20 novembre?
Merci pour cette petite précision <3
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: imago le 25 Novembre, 2011, 19:29:29 PM
Bonjour,

C'est la vieille question des poteaux et des espaces entre les poteaux.
Pôle Emploi lui inclut les poteaux c'est à dire le premier et le dernier jour inclus.
Dans ton calcul entre le 21 janvier et le 21 novembre, il y a 305 pour Pôle Emploi. Ils calculent du 21 à 0 heures jusqu'au 21 minuit.

Ton calcul est de 0 heures à 0 heures. Il manque la journée du 21 novembre.
Tu as calculé les espaces et non les poteaux.

Pour vérifier, il suffit d'aller sur http://www.ephemeride.com/calendrier/deux_dates/81/
Ils calculent l'intervalle entre deux dates comme ils le disent eux-mêmes (c'est à dire les espaces). Il suffit de vérifier en mettant le 1 janvier et le 31 décembre ils indiquent 364 jours. On peut donc utiliser cet outil mais en ajoutant toujours un jour au résultat pour que ça marche avec les calcul de Pôle Emploi.

PS: plus je me relis, moins je comprends moi-même...
Titre: Re : 23 heures manquantes, fin de droit..
Posté par: MrGoZu le 26 Novembre, 2011, 20:07:21 PM
Ok ! Merci, je pense avoir bien compris ^^