Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: sonar le 19 Juillet, 2009, 15:05:22 PM

Titre: ARE = AEM reçues ?
Posté par: sonar le 19 Juillet, 2009, 15:05:22 PM
Bonjour,

à priori oui, mais selon vous :

Est-ce que le fait que les assedic versent une alloc implique automatiquement celui que les heures ont été "attestées", c'est-à-dire qu'ils ont reçus les AEM correspondantes ?
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: Arno_D le 19 Juillet, 2009, 16:47:07 PM
si tu parles du paiment mensuel après avoir fait ton actualisation, ils se basent sur ta déclaration et il me semble les pré-déclarations
c'est pour cela qu'en général arrivé vers le 15, tu recois un détail de ce qui t'a déja été versé et de ce qu'ils te doivent encore
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: sonar le 19 Juillet, 2009, 17:25:37 PM
Citationsi tu parles du paiment mensuel après avoir fait ton actualisation

...tout à fait, je parle de l'ARE.

Citationils se basent sur ta déclaration et il me semble les pré-déclarations

Ah oui ? Ils n'attendent donc pas d'avoir les ARE ?
Ils se basent alors seulement sur l'actualisation effectuée par l'intermittent, puis procède par la suite à un éventuel ré-ajustement si les ARE reçues ne correspondent pas ?
(qu'entends-tu par "pré-déclarations ?")
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: sonar le 19 Juillet, 2009, 20:35:37 PM
oups !

Citationsi les ARE reçues ne correspondent pas ?

..."si les AEM reçues ne correspondent pas" bien-sûr...
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: Arno_D le 19 Juillet, 2009, 22:23:54 PM
quand tu bosses pour une boite, logiquement il y'a une pré télé déclaration pour que tu sois couvert, en plus de ton contrat.
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: sonar le 19 Juillet, 2009, 22:38:25 PM
ok, merci.

Et pour le reste ? Ils ne se basent vraiment que sur l'actualisation ?  ???
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: Ankaa le 19 Juillet, 2009, 23:55:26 PM
Non, ce n'est pas tout à fait comme ça que ça fonctionne, en tout cas du point du vue du pôle-emploi.

Il y a 2 déclarations à faire, qui se croisent ensuite :

1/ celle du salarié, sur sa DSM (décla de fin de mois) qui déclanche un paiement provisoire de l'ARE
2/ celle de l'employeur, qui fait finalement foi, qui amène le paiement définitif, en régularisation éventuelle si le salarié n'a pas déclaré la même chose.

Deux types d'employeurs :
- ceux qui transmettent leurs AEM par fichier informatique, où le traitement met moins de 24 heures. Par traitement, j'entends : mise en relation avec le "compte employeur" puis intégration de chaques données dans les infos personnelles de chaque salarié.
- ceux qui transmettent des AEM papier, par courrier, qui sont numérisées (scannées) puis intégrées. Là, ça met plus longtemps (réception du courrier, temps de traitement) et les risques d'erreur de saisie sont plus grands.

> Arno_D : quand tu parles de "pré-déclaration", tu parles de DUE, qui est effectivement une déclaration préalable à l'embauche, mais dont le montant de salaire et le nombre d'heures de travail n'a pas spécialement à être indiqué. Et cette déclaration se fait auprès de l'Urssaf, pas du pôle-emploi.
Mais tu n'as pas tort dans ce que tu dis : généralement, la DUE permet de connaitre l'embauche d'un salarié par le pôle-emploi, mais cela est valable... pour un contrat de travail traditionnel. Pour le pôle-emploi qui gère les intermittents, la transmission de l'info ne se fait pas ;)
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: Arno_D le 20 Juillet, 2009, 09:26:25 AM
ah bah tu vois du coup c'est bien parce que ca permet d'éclaircir une idée reçue que j'avais ;)
Titre: Re : ARE = AEM reçues ?
Posté par: sonar le 20 Juillet, 2009, 10:22:33 AM
Cette question venait du fait que j'avais touché une ARE pour un mois, dont le montant pour moi était parfaitement correct par rapport à ce que j'avais calculé.
Et un peu plus tard, un message du PE comme quoi il leur manquait des AEM pour ce même mois.
Pensant qu'un versement d'ARE correct signifiait qu'ils avaient bien toutes les AEM, je pensais que c'était du pipeau... mea culpa...

D'ailleurs, la réponse se trouve bien sur les relevés de situation : "paiement provisoire sur déclaration mensuelle"...

Merci Arno_D et Ankaa  ;)