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Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Gio75 le 06 Septembre, 2014, 16:21:41 PM

Titre: Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 06 Septembre, 2014, 16:21:41 PM
Bonjour à tous et d'avance merci de votre aide!

Je viens de recevoir une notification de trop perçu de 38,27€ pour la période du 18/07/14 au 18/07/14 , en sachant que je n'ai pas travaillé sur cette date, le dernier cachet déclaré sur le mois de juillet s'arrête le 17/07/14 !

Pour le motif suivant : Vous avez exercé une activité professionnelle. Le revenu de cette activité ne peut
pas être cumulé avec les allocations de chômage.


A titre d'info, je suis en période de renouvellement, mes droits se sont arretés le 08/08/14 et j'attends que l'on m'envoie mon dossier mais du coup j'ai un peur que mon renouvellement ne soit pas validé!

Si d'ailleurs vous pouviez me rassurer quant au bon déroulement de celui ci:

Fin contrat de travail pour la réadmission: 28/09/13
Fin de droits: 08/08/14
Dernier contrat de travail: 17/07/14 ( J'en ai au dela du 08/08 mais ils vont prendre en compte avant cette date, vrai??)
Entre le 30/09/13 et le 17/07/14 j'ai 516H ça vous semble bon?


Merci à tous de m'éclairer!
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: sowwhat le 06 Septembre, 2014, 17:39:12 PM
Peux-tu détailler tes contrats de juillet ? Tu as reçu combien de jours d'indemnisation pour juillet ?
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 06 Septembre, 2014, 17:59:34 PM
Merci de ta réponse Sowhat !  :)

Voici ce que j'ai déclaré au mois de juillet:

- Du 01 au 02
- Le 03
- Le 05
- Du 06 au 08
- Du 11 au 13
- Du 16 au 17

J'ai été payé 13 jours sur juillet
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: sowwhat le 07 Septembre, 2014, 06:10:06 AM
J'imagine que ce sont des cachets... ça fait donc 12 cachets soit 18 jours non-indemnisés donc 13 jours indemnisés. Je ne vois pas pourquoi PE parle d'un trop-perçu. As-tu appelé le 3949 ?
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 07 Septembre, 2014, 08:04:19 AM
Oui oui ce sont bien112 cachets ;)

J'ai reçu la notification vendredi donc pas pu appeler Pôle Emploi ...

Peut il s'agir d'une erreur informatique de leur part?

Est ce que ça va retarder l'envoi de mon dossier de renouvellement?
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: sowwhat le 07 Septembre, 2014, 08:54:19 AM
Il faut que tu fasses la lumière sur ce trop-perçu.
Pour ton renouvellement, tout dépend de ce qui s'est passé :
- si pe considère que tu as fait une fausse déclaration (oubli de déclarer une date : celle du 18), ils ont l'habitude de ne pas tenir en compte du contrat non déclaré. Du coup, tu risques de ne pas avoir tes heures
- si pe considère que tu as bien déclaré l'ensemble de tes heures mais qu'eux ont mal calculé ton indemnisation, alors il n'y aura aucune incidence sur ton renouvellement.
Ton aem du contrat du 16 au 17 juillet indique bien ces dates - 2 cachets - 2 jours travaillés ? Ou bien ton employeur a déclaré le 18 ?
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 07 Septembre, 2014, 09:42:58 AM
oui j'ai bien vérifié, sur mes fiches AEM et paye je suis bien déclaré sur les 16 et 17 juillet: 2 cachets / 2 jours travaillés! Et en aucun cas la date du 18 apparaît, je ne comprends pas où ils ont été chercher cette date  >:(

Et comme par hasard c'est au moment de mon renouvellement !!!  >:(
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: sowwhat le 07 Septembre, 2014, 17:32:20 PM
ça doit être une erreur alors. Appelle le 3949 demain pour savoir ce qui s'est passé.
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 08 Septembre, 2014, 09:22:17 AM
Je les ai appelé ce matin, la nana n'a pas su me répondre et me donner une explication car selon elle pas qualifiée pour les intermittents!! C'est vraiment pénible !!! On se demande à quoi sert ce service téléphonique ! Selon elle, il y a une différence niveau salaire entre ce que j'ai déclaré et ce qu'ils ont eux de leur côté OU il y a eu un amalgame entre heures et cachets ! Pas très nette cette histoire!!!
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: sowwhat le 08 Septembre, 2014, 09:28:48 AM
Il y a un service dédié pour les intermittents. Elle aurait dû te le passer. Reste à rappeler le 3949 et demander à parler à quelqu'un qui s'occupe des intermittents en réexpliquant ton problème.
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 08 Septembre, 2014, 09:45:37 AM
Alors je viens de retenter ma chance ! Le gars idem pas calé en intermittence jlui ai demandé de me passer une personne qualifiée, il me dit que ce n'est pas possible!  >:(
Jlui explique quand même mon problème, mais ne comprend pas ce qu'il s'est passé!

(à titre d'info stp, fin de droits le 08/08, on est le 08/09, j'aurai du reçevoir mon dossier de renouvellement, non?)
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: sowwhat le 08 Septembre, 2014, 10:14:46 AM
Il ne te reste plus qu'à écrire pour demander la raison de ce trop-perçu. Tu joins les copies de tes Aem de juillet. Tu expliques que selon tes calculs, ton indemnisation pour juillet est exacte et qu'en conséquence tu contestes ce trop-perçu. En lettre recommandée avec accusé de réception.
Le dossier, tu vas le recevoir sous peu.
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: nathalielilie le 08 Septembre, 2014, 13:09:04 PM
Bonjour,
as tu fait une copie de ta DMS quand tu as fait ton actualisation de juillet???
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 08 Septembre, 2014, 17:40:49 PM
Oui tout à fait Nathalie
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: guso72 le 08 Septembre, 2014, 21:11:02 PM
Bonjour,

Si tu as eu 12 cachets (isolés, de 12 heures) en juillet, tu aurais du avoir 497.51 € d'alloc.

Si tu as eu plus (ça arrive, l'informatique ne vaut pas l'humain !) ce trop perçu d'une journée (38.27) est expliqué !
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 08 Septembre, 2014, 21:17:56 PM
Bonjour guso,

Oui j'ai bien touché cette somme!
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Giampi le 09 Septembre, 2014, 04:32:44 AM
C'est peut être une confusion entre le nombre de jours non indemnisé (18) et la date du 18 Juillet... Peut être que le trop perçu provient des mois précédents. As tu vérifié cela?
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: nathalielilie le 09 Septembre, 2014, 09:58:18 AM
puisque tu as une copie de ta DMS ne t'inquiètes pas,il te suffit d'en envoyer une copie à PE avec un ptit mot leur expliquant la situation et qu'il fasse le nécessaire pour rectifier cette erreur dès que possible et qu'il t'en tienne informé dès que ce sera fait.

ça m'est déjà arrivé et quand tu a toutes les preuves pas de soucis.

En juillet j'avais 21 cachets a déclarer et comme je suis parano depuis mon contrôle je demande des preuves pour tout,je photocopie mes chèques de salaires etc... je me suis donc directement rendu à mon PE avec 1 déclaration sur l'honneur en 2 exemplaires et j'ai demandé un tampon sur mon double pour prouver que j'avais bien déposé ma décla.
pour abréger car j'ai déjà ouvert un  topic sur ce soucis ,j'ai touché 2 jours alors que je ne devais pas avoir le moindre jour indemnisé avec 21 cachets.
Mais heureusement j'avais mon double,ma preuve et tout c'est bien terminé.

Je travaille entre autre avec un percu donc on a le même dossier tout clean et vérifié car c'est moi qui gère les dossiers des zicos et aujourd'hui ils ont voulu lui faire le coup du : désolé mais à telle date vous avez déclaré une heure vous n'avez donc que 505heures votre demande est rejetée...Mais heureusement il avait sa preuve et la encore tout à coup la vue du gars est revenu et il a vu 1 cachet !!!

Voilou.Attention aux preuves  ;)
Titre: Re : Notification de trop perçu un peu floue !
Posté par: Gio75 le 11 Septembre, 2014, 15:27:44 PM
Bonjour à tous !

J'ai reussi à passer Au PE, Il s'agissait d'une erreur de leur part, ils m'ont même rembourser la somme entre temps!

MERCI à tous de m'avoir aidé et conseillé !!!