Bonjour,
Je suis nouveau sur le site et je viens à vous car je rencontre des problèmes avec un employeur.
Je suis technicien et je pensais pouvoir déposer mon premier statut ces jours derniers mais surprise lorsque j'ai découvert au bout du fil avec un conseillé pole emploi que certaines heures qui devaient êtres comptabilisées en temps que CDDU, n'étais d'autre que des contrats CDD (environ 80h). Mon employeur m'a pourtant remis chaque mois une attestation AEM qui me laissait penser qu'il me déclarait au régime intermittent.
Mes questions: Une AEM accompagne t-elle forcement un contrat CDDU?
Un employeur qui n'est ni titulaire de la licence du spectacle vivant, ni titulaire du label peut-t-il me faire des AEM?
Dans l'AEM il est écrit: Organisateur occasionnel de spectacle: NON, comment un employeur peux t-il organiser des spectacles régulièrement sans licence?
Peut-il embaucher des techniciens et des artistes régulièrement malgré l'absence de licence?
Merci par avance pour vos réponses
A bientôt
Greg
" Logiquement" si il n'est pas organisateur " OCCASIONNEL" il est PRO et dans ce cas obligation de licence .
Dans quel domaine précis est-il ? code APE ? Merci
Code APE 5630Z (débit de boisson) donc déjà problème.
Sur ma fiche de paye il appartient apparemment à la convention collective: Animation spectacle vivant.
Le problème c'est que même si mon employeur est en faute, je n'est pas vraiment de recourt n'ayant jamais signé de contrat avant l'embauche.
Si je comprends bien tu as travaillé SANS CONTRAT DE TRAVAIL ?????
En fait j'ai jamais signé de contrat de travail dans l'entreprise! (grosse erreur de ma part).
Apparemment le problème devrais quand même se résoudre d'après les dernière nouvelles, puisque mon employeur m'a monter les justificatifs qui attestait qu'il détenais bien un bon code APE et une licence spectacles, mes AEM devraient être rééditées pour mettre à jour la situation.
Oui ca c'est bon , si ton employeur réedite tes AEM
Par contre à l'avenir signe un contrat !!! on le dit à longueur d'année sur le site , pour mille et une raison un CONTRAT, même si légalement il peut être verbal, dès qu'il y a un soucis avec passage par le tribunal , seul les ECRITS font loi . J'ai malheureusement souvent vu des artistes et techniciens ayant raison , mais ne pouvant apporter la "preuve " de leur dire étaient mis "dos à dos" par les tribunaux qui n'avaient pas assez d'éléments pour trancher dans un sens ou l'autre !!!
Hello Greg74 "stagiaire"
Bien content si ta galère se termine bien ;)
prince