quelqu'un peut-il m'aider ?

[julienpar]

Tout d'abord, bonjour à tous et merci à vous pour ce forum qui apporte beaucoup d'informations.
Je me présente rapidement, je suis chanteur musicien et je joue essentiellement dans des bars, restaurant, ...

J'aurais aimé savoir s'il y éxiste un montant minimal pour qu'un cachet soit pris en compte dans les 507 heures pour devenir intermittent ?

Il m'arrive parfois de devoir baisser mon cachet à 57.38¤ net soit 70.36¤ brut (100¤ budget global) pour jouer dans de petits établissements, puis-je les compter dans mon dossier pour les assedic ?

J'ai fais pas mal de recherche et je n'ai pas trouvé clairement la réponse, j'ai vu qu'il y avait apparement certaines personnes qui parlent du smic comme base de salaire syndical, mais est-ce que les assedic prennent cet élément en compte (vu que ce que l'on reçoit ensuite est proportionel aux cachets touchés...)

J'espère vraiment que vous m'apporterez une réponse.

[Arno_D]

j'avais lu je crois sur le forum que le minimum était un cachet équivalent a 8h (pour la technique) et 12h (pour les artistes) multiplié par le smic horaire qui est a un peu plus de 8¤ me semble t'il

si c'est le cas ton cachet est trop faible mais je ne peux pas etre affirmatif a 100% , quelqu'un passera surement par la pour préciser

[julienpar]

J'ai eu une réponse des assedics et je pense que ça peut aider d'autres personnes qui sont dans mon cas alors je fais un copier coller de ce que j'ai reçu par mail :

"Il n'existe aucun montant minimum pour vous attribuer un cachet donc pour justifier des 507h, par contre le montant de votre allocation sera déterminé par vos salaires perçus."

Je suis donc soulagé mes cachets seront pris en compte...

[Arno_D]

oui bah vérifie quand meme en ayant un deuxieme avis car les assedics ont deja dit le contraire, que si tu était sous le taux horaire du smic tu pouvais pas comptabiliser ces heures

[bosley80]

Dans les textes Unedic il est écrit nulle part qu'un cachet doit avoir un montant minimum, mais, connaissant des intermittents dont les cachets n'ont pas été pris en compte car ils étaient trop faible (50 ¤, les cons, au lieu de faire du black ils déclaraient systématiquement tout, même les petits budgets, l'Unedic encourage donc le travail au black)...la réponse qu'ils t'ont donnée est donc à prendre avec des pincettes...d'un autre coté, s'ils venaient à ne pas prendre en compte tes cachets, il faudra bien qu'ils te disent sur quel texte règlementaire ils se basent...

Par contre pour l'Urssaf cela peut poser problème, Ankaa avait déjà répondu à cette question au niveau de l'Urssaf, et l'employeur pourrait subir un redressement...

[imago]

Un salaire ne peut pas être inférieur au smic soit 8,44 euros de l'heure actuellement.
D'après les chiffres que tu mentionnes, le brut correspond à peu près à 8 heures possibles mais en aucun cas à un cachet de 12 heures (tu serais alors en dessous du smic).
Bien sûr, il n'y aucun plancher de salaire pour un intermittent à condition qu'il soit au minimum au smic, c'est ce que ne t'a pas dit l'assedic mais qui est dans la loi.
Autre chose: payé au smic horaire, on ne peut pas appliquer les 20% d'abattement sur les charges car on serait alors également en dessous du smic pour la base de calcul de ces charges, ce qui n'est pas possible.

[julienpar]

Pourtant dans ma question posé au assedics j'ai noté qu'il m'arrivait de baisser mon salaire à "57.38¤ net soit 70.36¤ brut" alors c'est bizarre qu'ils ne me préviennent pas que c'est impossible. Est-ce qu'il serai possible que le smic s'applique au heures réelles travaillées et non au 12h du cachet (j'avais lu ça sur ce forum il me semble) ?