fonctionnaire et intermittent;

Auteur Sujet: fonctionnaire et intermittent  (Lu 26276 fois)

Hors ligne jlk

  • Newbie
  • *
  • Messages: 2
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
fonctionnaire et intermittent
« le: 29 novembre, 2007, 20:08:46 pm »
bonjour,

je suis fonctionnaire et en dehors de mes heurs de travail , j'ai une passion celle d'animer les bals, mariages, anniversaires, etc...

puis-je être interminent du spectacle ?

merci de vos réponses

jlk

Ankaa

  • Invité
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #1 le: 29 novembre, 2007, 22:47:54 pm »
Bonsoir,
non, ce n'est pas possible : la condition sine qua non pour une indemnisation des Assedic est d'être demandeur d'emploi, en recherche active d'emploi, et d'être disponible pour un emploi.

Que tu sois fonctionnaire ou dans le privé, à partir du moment où tu as déjà un job (sauf temps très très partiel), tu ne rentres pas dans les cas cumulés que je viens de citer.

Hors ligne papayoko

  • Newbie
  • *
  • Messages: 1
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #2 le: 23 janvier, 2008, 16:14:17 pm »
Bonjour à tous !
très content de trouver ce site qui va me permettre de m'y retrouver dans ma découverte du monde magique des assedic ! le titre du post "fonctionnaire et intermittent" m'a attiré. je suis un peu dans le même situation, à la différence que je suis fonctionnaire en disponibilité. Ce statut permet-il de prétendre à l'intermittence ? Avez-vous des infos sur ce cas bien spécifique ? Y a-t-il des textes existants à ce sujet ? merci pour vos réponses éventuelles !

Ankaa

  • Invité
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #3 le: 23 janvier, 2008, 19:08:18 pm »
A priori, être fonctionnaire en disponibilité n'est pas considéré comme véritable demandeur d'emploi pour les Assedic. Donc, ça revient au même, pas d'indemnisation possible.

Le mieux c'est de contacter ton Assedic pour leur poser la question ;)

Hors ligne alliaum

  • Newbie
  • *
  • Messages: 7
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #4 le: 23 janvier, 2008, 23:36:18 pm »
Cela demande reflexion car je suis dans la même situation que toi et je suis intermittent du spectacle. A l'époque, tout le monde disait que cela n'était pas possible mais lorque tu vas aux assédics, il te dise que oui et te donne le statut. Les conditions, c'est d'avoir effectués tes 507 premières heures durant ta disponibilité et non sur tes heures de fonction public. Un fonctionnaire en disponibilité pour Convenance personnelle est considéré comme chomeur pendant sa période de dispo et peut prétendre à une indemnité sinon cela reviendrai à dire qu'il n'a pas le droit de bossser .... de plus, sur une disponibilité pour convenance perso, ton employeur n'est pas dans l'obligation de te réintégrer, Va a l'assédic, dis leur de vive voix et tu veras la réponse.

Hors ligne cardavebor

  • Newbie
  • *
  • Messages: 38
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #5 le: 12 juillet, 2008, 23:33:53 pm »
bonsoir

réponse intéressante pour moi car je serai en dispo au 1er octobre..
par contre, si j'ai bien compris, ils ne prendront en compte mes heures qu'à cette date, et non celles que j'aurais effectuées avant?? (une vingtaine de cachets entre mi-mars et fin mai de cette année)

Hors ligne ouinx2

  • Newbie
  • *
  • Messages: 10
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #6 le: 04 février, 2011, 17:10:32 pm »
Bonjour,

ça m'intéresserait de savoir si finalement tes cachets faits avant ta disponibilité ont été pris en compte cardavebor.
Je suis dans la même situation et pôle emploi refuse de prendre en compte 30 cachets que j'ai fait avant ma mise en disponibilité effective. je me retrouve le bec dans l'eau
merci de me tenir informé

Hors ligne teddy59

  • Membre acharné
  • *****
  • Messages: 3453
  • Karma: +4/-1
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #7 le: 05 février, 2011, 09:23:06 am »
Non les Assedics ne peuvent pas prendre en compte les dates faites pendant que vous étiez fonctionnaire en fonction ( ;D amusant ce doublé) par contre ils peuvent prendre en compte les cachets faits pendant votre "disponibilité"

Petit rappel : un fonctionnaire   en fonction ( re  ;D)  ne peut pas effectuer un travail dans le domaine du spectacle  au dela d'un certain nombre d'heures effectuées par semaine ( par exemple si il doit faire 35 h , qu'il en a effectué 30 dans sa fonction , il ne peut plus en faire que 5 dans le domaine du spectacle) par ailleurs il doit avoir une autorisation ECRITE de son chef de service pour chacune  des interventions hors de son travail de fonctionnaire

Hors ligne ouinx2

  • Newbie
  • *
  • Messages: 10
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #8 le: 21 février, 2011, 23:02:33 pm »
c'est quand même assez flou cette histoire,
dans la mesure ou l'activité accessoire, lors d'un cumul, a été assujettie aux contributions du régime d'assurance chômage, pourquoi les heures (de l'activité accessoire, uniquement) faites avant la mise en disponibilité ne pourraient-elles pas être prises en compte pour le calcul de l'affiliation, dès lors que le fonctionnaire est en disponibilité?
j'aimerais bien qu'on m'explique...

est ce que je pourrais savoir Teddy 59 où trouver le texte qui parle d'un nombre d'heure plafond?
personnellement j'ai eu une autorisation de cumul de mon administration il n'est indiqué nulle part que j'ai une limite en heure (du moment que ça n'empiète pas sur les horaires de l'activité principale), j'ai regardé aussi dans la circulaire fonction publique n°2157 du 11 mars 2008 sur le cumul, et rien.

merci

Hors ligne imago

  • Modérateur global
  • Membre acharné
  • ****
  • Messages: 1610
  • Karma: +2/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #9 le: 22 février, 2011, 15:10:41 pm »
Bonjour,

Citer
dans la mesure ou l'activité accessoire, lors d'un cumul, a été assujettie aux contributions du régime d'assurance chômage, pourquoi les heures (de l'activité accessoire, uniquement) faites avant la mise en disponibilité ne pourraient-elles pas être prises en compte pour le calcul de l'affiliation, dès lors que le fonctionnaire est en disponibilité?
j'aimerais bien qu'on m'explique...

Je pense qu'il s'agit de l'application du célèbre principe du "beurre et de l'argent du beurre".
On ne peut pas en même temps avoir la garantie de l'emploi et l'indemnisation au titre d'un emploi précaire.
Pourquoi ne pas donner alors la prime pour l'emploi à ceux qui ont cotisé le plus pour cela? C'est une question de solidarité, il me semble. C'est vrai que c'est un mot qui a un peu perdu de sa signification, surtout parmi ceux qui calculent...

Hors ligne ouinx2

  • Newbie
  • *
  • Messages: 10
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #10 le: 22 février, 2011, 17:32:49 pm »
ok, je comprends mieux, c'est donc ça.

Bon alors désolé d'avoir voulu vivre de mon art, ça fait des années que je travail pour ça, là j'ai un projet qui marche plutôt bien (j'ai les dates pour être intermittent et vivre de mes concerts), je voulais juste aller plus loin (avec mes amis intermittents qui sont dans le projet) pour ça c'est vrai j'avais besoin de plus de temps et d'un petit revenu au même titre que les autres pour qu'on avance tous ensemble dans la même dynamique, d'où une dispo et une demande d'indemnité sur les cachets faits en + de mon travail à l'époque (autant vous dire que j'ai pas vraiment eu le temps de souffler quand j'ai fait ça, pas de semaine et pas de week end non plus).
 
Bon, alors, je vais finir mon année comme ça, pas de revenu pendant que je prépare l'album et la tournée, je vais en chier comme il se doit quand on est artiste (c'est même essentiel pour l'être, non?), après on verra, si je suis suffisamment fauché, on daignera peut être m'accepter dans la communauté des intermittents (moi qui croyais que c'était une question de reconnaissance de son travail d'artiste via des heures rémunérés par des employeurs du milieu)

Je suis désolée d'avoir cumulé avec mon autre métier qui est l'enseignement, c'est difficile de prévoir à quel moment les dates vont tomber, il est vrai que j'ai tjs fait de la musique à coté de l'enseigner (y'en a, j'vous jure!)

vous avez raison que chacun reste à sa place, soit fonctionnaire, soit intermittent, mais pas entre 2 eaux sinon on comprend plus rien et c'est le chaos.
Prière d'emprunter les chemins fléchés et de rester sur sa voie.

sinon, restons solidaire

Hors ligne imago

  • Modérateur global
  • Membre acharné
  • ****
  • Messages: 1610
  • Karma: +2/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #11 le: 22 février, 2011, 18:04:44 pm »
Qu'on se comprenne bien: tout d'abord, je n'ai aucune animosité ou grief contre les fonctionnaires (vocable qui recouvre de toute façon des réalités très différentes et qui sert en ce moment plus à stigmatiser qu'à rendre hommage). Il suffit de lire quelques uns de mes précédents posts pour le savoir.

Citer
vous avez raison que chacun reste à sa place, soit fonctionnaire, soit intermittent...

Je n'ai absolument pas dit ça. Je répondais juste à un problème de logique que tu soulevais ("pourquoi les heures (de l'activité accessoire, uniquement) faites avant la mise en disponibilité ne pourraient-elles pas être prises en compte pour le calcul de l'affiliation") et je répondais par une explication qui me paraît tenir la route. En effet, ça me paraît logique (la logique peut être vécue comme injuste parfois) que lorsqu'on est dans une situation d'emploi garanti (il n'y a aucun sous-entendu de ma part la dedans, je le répète), je ne vois pas pourquoi on bénéficierait du calcul d'heures effectuées pendant cette période où on n'est pas dans la précarité de l'emploi (du moins relativement).
Pour faire une comparaison (qui ne sera pas raison, d'accord), penses-tu qu'il serait normal que quelqu'un qui aurait eu ses 507 heures et l'ouverture de ses droits et qui décide de rentrer dans la fonction publique continue de toucher des indemnités chômage en plus de son salaire? Je sais, c'est un peu tiré par les cheveux (le cas de figure n'a jamais dû se produire, surtout en ce moment) mais il pourrait aussi dire "mais j'ai cotisé, j'y ai droit".

Citer
on daignera peut être m'accepter dans la communauté des intermittents (moi qui croyais que c'était une question de reconnaissance de son travail d'artiste via des heures rémunérés par des employeurs du milieu)
Artiste et intermittent ne sont pas des synonymes. On peut être artiste sans être intermittent ou intermittent sans être artiste. On parle souvent dans ce forum de situations précaires d'artiste mais pas seulement (ne pas oublier les techniciens...) mais on n'est pas obligé d'en baver pour être accepté ou non (qui d'ailleurs pourrait prétendre à un tel rôle?).

Pour finir, je suis désolé si j'ai paru parler d'une manière un peu sèche mais je pense que, dans ce monde, il faut relativiser les problèmes et penser à ceux qui sont dans des situations bien plus compliquées. Somme toute, personne ne t'a mis un pistolet sur la tempe pour faire de la musique et tu prends le risque de tenter d'en vivre dans tous les sens du terme, bravo à toi et je te souhaite de réussir. Et si tu y arrives sans avoir besoin d'indemnisation chômage, c'est là que tu pourras dire que tu as réussi.
« Modifié: 22 février, 2011, 19:22:33 pm par imago »

Hors ligne teddy59

  • Membre acharné
  • *****
  • Messages: 3453
  • Karma: +4/-1
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #12 le: 22 février, 2011, 19:11:39 pm »
Voici un EXTRAIT des modalités d'exercice d'un second metier pour un fonctionnaire . En particulier la première ligne qui mentionne bien que le cumul travail fonctionnaire + travail annexe ne doit pas dépasser le "temps legal actuel" soit 35h par semaine

En dehors de ce cadre réglementaire, un fonctionnaire à temps partiel peut également cumuler une activité sans dépasser un temps plein.
Le décret du 2 mai 2007
Le décret précise que les fonctionnaires « peuvent être autorisés à cumuler des activités accessoires à leur activité principale, sous réserve que ces activités ne portent pas atteinte au fonctionnement normal, à l'indépendance ou à la neutralité du service ».

Un certain nombre d'activités sont possibles comme : Enseignements ou formations, aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, activité de conjoint collaborateur au sein d'une entreprise artisanale ou commerciale, missions d'intérêt général, etc.

Les activités bénévoles sont clairement prévues et autorisées.
Pour en bénéficier, il faut en faire la demande au Directeur (sauf pour les activités bénévoles) en précisant « la nature, durée, périodicité, conditions de rémunération de cette activité ».
Le Directeur doit « notifier sa décision dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande ». Il peut demander des informations complémentaires. La demande doit être faite AVANT l'exercice de l'activité et non à posteriori.

 « En l'absence de décision expresse écrite contraire dans le délai de réponse mentionné aux premier et deuxième alinéas, l'intéressé est réputé autorisé à exercer l'activité accessoire ».

 En cas de changement d'activité, le fonctionnaire doit refaire une demande…

 « L'autorité dont relève l'agent peut s'opposer à tout moment à la poursuite d'une activité dont l'exercice a été autorisé, dès lors que l'intérêt du service le justifie, que les informations sur le fondement desquelles l'autorisation a été donnée apparaissent erronées ou que l'activité en cause ne revêt plus un caractère accessoire ».

Si un fonctionnaire veut créer ou reprendre une entreprise industrielle, commerciale, artisanale ou agricole, quelle qu'en soit la forme juridique, il doit en faire la demande à son Directeur, deux mois au moins avant la date de création ou de reprise de cette entreprise.

Cette déclaration mentionne la forme et l'objet social de l'entreprise, son secteur et sa branche d'activités ainsi que, le cas échéant, la nature et le montant des subventions publiques dont cette entreprise bénéficie.
Le Directeur saisit la commission de déontologie prévue à l'article 87 de la loi du 29 janvier 1993 dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle elle l'a reçue.

La commission de déontologie rend son avis dans un délai d'un mois.

Lorsque la commission estime ne pas disposer de toutes les informations lui permettant de donner un avis sur cette déclaration, elle invite l'intéressé dans un délai maximum de quinze jours à compter de la réception de sa demande, à la compléter. L'avis de la commission est transmis à l'autorité compétente, qui en informe l'intéressé.
Le Directeur se prononce sur la déclaration de cumul d'activités au vu de l'avis rendu par la commission de déontologie. Il doit apprécier également la compatibilité du cumul envisagé d'activités au regard des obligations de service qui s'imposent à l'intéressé.

Sauf décision expresse écrite contraire, le cumul d'activités peut être exercé pour une durée maximale d'un an, prorogeable pour une durée d'un an après dépôt d'une nouvelle déclaration un mois au moins avant le terme de la première période.

Le Directeur peut à tout moment s'opposer au cumul d'activités qui contrevient ou ne satisfait plus aux critères de compatibilité avec l'exercice dans la fonction publique.


Hors ligne ouinx2

  • Newbie
  • *
  • Messages: 10
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #13 le: 22 février, 2011, 22:09:31 pm »
ok imago, autant pour moi,
j'ai été piqué au vif parce que la situation est délicate pour moi,
d'autant plus que c'est pôle emploi qui m'a dit avant ma disponibilité que y'avait pas de problème, quand je déposerais mon dossier il remonterait 10 mois et demi en arrière alors que je leur avais bien expliqué que j'étais fonctionnaire et que je cumulais (j'ai une autorisation de mon administration). Bref ils ont dit n'importe quoi (ils auraient pu dire qu'ils ne savaient pas et qu'ils allaient se renseigner), et le projet que j'avais mis 2 ans à construire prends du plomb dans l'aile... je sens bien quand je vais à pôle emploi ou que j'essaye d'obtenir des informations, que le flou règne (sans doute espèrent-ils que je retourne dans mon administration d'origine et que j'arrête mes projets artistiques).

Je pensais que les indemnités versés après une ouverture des droits correspondaient aux jours sans emplois pendant les huit mois qui suivent cette ouverture et non pas les jours chômés avant l'ouverture des droits (si c'est le cas, je comprends mieux le raisonnement de pôle emploi).

Sinon, qu'on soit bien d'accord, je ne demande pas, et ne demanderais jamais d'indemnités si j'ai des revenus suffisant par ailleurs, cela va de soi.
J'aimerais bien vivre de la musique sans passer par l'intermittence, ça me semble difficile toutefois, je connais beaucoup de musiciens professionnels : aucun ne se passe des indemnités chômage lié à l'intermittence (c'est la réalité).


Merci Teddy59 pour les informations fournies, quoiqu'il en soit l'autorisation de faire des cachets m'avait été donné par mon administration, et la plupart ont été faits soit pendant les week end, soit pendant les vacances d'étés. Je m'interroge quand même sur cette histoire de temps légal par rapport aux cachets, il suffit de faire 4 cachets artistes dans une semaine pour être à 48 heures!!!!!


Ankaa

  • Invité
Re : fonctionnaire et intermittent
« Réponse #14 le: 22 février, 2011, 22:22:28 pm »
Non, ne t'en fais pas avec les cachets de 12 heures : en fait, un cachet est un forfait, et seul le Pôle Emploi considère qu'il est de 12 heures pour la comptabilisation des heures ouvrant des droits. Le temps réel de travail, c'est celui que tu passes sur scène.

Citer
Bref ils ont dit n'importe quoi (ils auraient pu dire qu'ils ne savaient pas et qu'ils allaient se renseigner),
Les intermittents et autres demandeurs d'emploi en rêvent tous ! pas qu'ils disent n'importe quoi, mais qu'ils admettent qu'ils n'ont pas la réponse. Quant à se renseigner... hou la la !! Initiative à prendre... c'est pas possible, ça ! ;)

Citer
e sens bien quand je vais à pôle emploi ou que j'essaye d'obtenir des informations, que le flou règne (sans doute espèrent-ils que je retourne dans mon administration d'origine et que j'arrête mes projets artistiques).
Je ne crois pas qu'ils espèrent quoi que ce soit, juste qu'ils n'ont pas les réponses. Le régime intermittent étant particulier, beaucoup des agents du Pôle Emploi ne sont pas au courant, donc, racontent vaguement des trucs "flous" comme tu dis justement, ou bien, des erreurs manifestes dans lesquelles tu tombes parce que, hein, ils sont supposés connaitre leur boulot (sauf que non).
Quant à l'effet que ça t'a fait, si ça peut te rassurer, ça le fait un peu à tout le monde... c'est la routine, en somme.