Association et TVA?;

Auteur Sujet: Association et TVA?  (Lu 7130 fois)

Hors ligne lucasman

  • Newbie
  • *
  • Messages: 12
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Association et TVA?
« le: 29 octobre, 2007, 21:49:39 pm »
bonjour, j'ai des questions qui attendent des réponses...
1-nous sommes une asso, et nous avons en projet (concerts) de faire des contrat de vente   (cession) à divers organismes. Si je ne me trompe pas, il faut que l'on vende notre spectacle à : prix HT+5.5% TVA = prix de vente TTC. Donc on doit vendre à prix TTC notre spectacle.
est ce bien cela?? vous qui connaissez comment ça marche.

2-si on achete du matos avec une TVA à 19.6%, est-ce que l'on peut récuperer la TVA?
vu que l'on vend notre spectacle avec TVA à 5.5% et on achete avec TVA à19.6%???
ou alors, peut-on vendre le spectacle sans TVA 5.5% (HT) et acheter le matos sans TVA (HT)?

3-est ce que l'on doit payer un impot?
enfin je ne sais pas.......

si vous pouvez m'expliquez au plus simple.
merci

0250

  • Invité
Re : Association et TVA?
« Réponse #1 le: 29 octobre, 2007, 22:34:50 pm »
Salut,
je pense qu'il faut déjà voir au niveau des statuts de votre assoc si vous êtes soumis à la TVA...
Après, le plus simple, c'est soit de contacter les impôts directement et là, il faut bcp de courage pour comprendre, soir contacter une maison de asso qui pourra te donner tous ces renseignements.
A+

Hors ligne bosley80

  • Membre actif
  • ***
  • Messages: 232
  • Karma: +1/-0
    • Voir le profil
Re : Association et TVA?
« Réponse #2 le: 29 octobre, 2007, 23:05:55 pm »
Si vous êtes assujetti à la TVA, oui vous pouvez récupérer la TVA sur les biens que vous achetez (attention, ces biens appartiennent à l'association...)...mais du coup vous avez aussi l'impôt sur la société, etc, etc...
A votre place, si c'est une petite structure, essayez plutôt de ne pas être assujetti à la TVA...parcequ'en plus, il vous faudra un comptable, un vrai...

Ankaa

  • Invité
Re : Association et TVA?
« Réponse #3 le: 30 octobre, 2007, 08:32:48 am »
Une association fiscalisée est soumise à TVA (paiement sur les ventes, récupération sur les achats), à l'impôt sur les sociétés (mais à condition d'être imposable, c'est-à-dire faire suffisamment de bénéfices), et à la Taxe professionnelle.

Un comptable n'est pas obligatoire, mais c'est vivement conseillé, puisque la comptabilité devient un peu plus conséquente.

Hors ligne lucasman

  • Newbie
  • *
  • Messages: 12
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : Association et TVA?
« Réponse #4 le: 30 octobre, 2007, 11:33:14 am »
donc, si notre association n'est pas assujetti à la TVA, est-ce doit facturer (vendre) un contrat de cession avec un taux 5.5%. HT+5.5%= TTC
est ce que l'on doit vendre TTC ou HT?
je ne comprend rien à cette TVA
merci

Ankaa

  • Invité
Re : Association et TVA?
« Réponse #5 le: 30 octobre, 2007, 19:30:19 pm »
Tu factures sans TVA c'est-à-dire TTC = HT, mais en mettant la mention suivante sur tes factures : "TVA non applicable, article 293 B du CGI ". C'est une mention obligatoire.

Hors ligne lucasman

  • Newbie
  • *
  • Messages: 12
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : Association et TVA?
« Réponse #6 le: 31 octobre, 2007, 02:48:13 am »
mais sur le contrat de cession, faut-t-il mettre la TVA 5.5%????
car sur certain contrat de cession que j'ai pu voir, il y'avait marqué, prix HT, TVA 5.5% et prix TTC, comment on fait alors??

si vous avez un modele de contrat de cession, ou toute sorte de contrat sur la musique, cela
m'interesse. si vous avez des liens pour les contrat de musique, merçi

Hors ligne bosley80

  • Membre actif
  • ***
  • Messages: 232
  • Karma: +1/-0
    • Voir le profil
Re : Association et TVA?
« Réponse #7 le: 31 octobre, 2007, 07:57:11 am »
Houla...

Ankaa

  • Invité
Re : Association et TVA?
« Réponse #8 le: 31 octobre, 2007, 08:12:41 am »
Sur le contrat de cession, c'est comme sur la facture : pas de TVA et mention obligatoire.

Je crois que tu te compliques les choses pour rien, là  ::)