Problème calcul des IJ arrêt de travail et année blanche - Le forum des intermittents du spectacle;

Auteur Sujet: Problème calcul des IJ arrêt de travail et année blanche  (Lu 64 fois)

Hors ligne aurelien

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Salut à toutes et tous, et merci pour votre forum que j'ai souvent consulté et auquel je viens seulement de m'inscrire.

J'ai lu ce sujet https://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php/topic,6973.0.html, et ça m'a bien aidé, mais ça ne règle pas tout à fait mon problème.

Je suis musicien dans le domaine des musiques actuelles (concert debout), et donc autant dire avec une activité bien réduite en 2021, et intégralement (ou presque) transformée en chômage partiel en 2020 (4 tournées annulées, reportées, puis annulées), voire purement et simplement annulée sur la 2e partie 2020.
Je suis intermittent du spectacle, et je donne aussi quelques heures de cours par semaine, pour un total, une fois lissé, de 28 heures par mois.

J'ai eu un arrêt de travail d'un mois moins un jour en Novembre 2021.

Ma question est : dans le cas où on cumule des salaires régime général et des cachets, quel est le mode calcul de l'IJ ?
0.5 x (SOMME DES MONTANTS BRUTS PERÇUS DANS L'ANNÉE PRÉCÉDANT L'ARRÊT) / (365 - NOMBRE DE JOURS INDEMNISÉS) ?
Dois-je ajouter les montants bruts de mes salaires régime général dans la somme des montants bruts ? Si non, dois-je enlever les jours indemnisés correspondant à mon activité du régime général ?

Parce que, compte tenu de l'année blanche, j'ai seulement 6 cachets sur la période considérée, mais j'ai 345 jours indemnisés sur la même période.
Si je prends en compte tous les montants bruts, j'arrive à une IJ de 140 €, donc ça tomberait à 47.30 €.
Si je prends en compte seulement mes cachets en divisant par 20 (365-345), j'arrive à une IJ de 17 €.

Qu'en dîtes-vous ?


En détail :
J'ai été en arrêt de travail suite à une blessure pendant un mois moins un jour en Novembre et Décembre.
J'aurais dû déclencher des droits de manière automatique vue la période (https://www.ameli.fr/assure/actualites/covid-19-nouvelles-mesures-en-faveur-des-intermittents-du-spectacle-et-des-artistes-auteurs), mais on m'a demandé tous mes bulletins de salaire jusqu'à mon inscription à Pôle Emploi il y a quelques années, pour vérifier si j'ouvrais bien des droits.
Notons que j'étais inscrit à Pôle Emploi un an avant d'être intermittent, n'ayant pas encore réussi à lancer ma routine, résultat : l'année précédant mon inscription à Pôle Emploi, mon activité salariée n'était pas complète.

J'ai finalement ouvert des droits.

Mes deux employeurs pour les cours pratiquent la subrogation, ils ont donc maintenu mes salaires sur la période, et devaient toucher des sous directement par la CPAM. Bizarrement, à la moitié de l'arrêt de travail la subrogation s'est arrêtée, et mes employeurs ont donc pratiqué des retenues sur salaire.

De mon côté, on m'a tout d'abord proposé une IJ à 6.10 € (hahaha), dont je ne suis pas sûr qu'elle ne corresponde pas à ce que mes employeurs auraient dû percevoir en subrogation.
J'ai contesté, et mon dossier a été revu, ils sont remontés "avant Pôle Emploi", c'est-à-dire qu'ils ont été regardé mes revenus avant mon inscription à Pôle Emploi pour calculer mon IJ, et sont donc arrivés à 240 € pour un mois... Super.

Je pense qu'il y a un souci dans le calcul de l'IJ, et si ça n'est pas le cas, je pense qu'il y a quand même un souci à considérer qu'on peut agir de la même manière que d'habitude pour déterminer cette IJ alors qu'on est dans le cadre d'une année blanche.