Besoin d'aide

[0250]

Bonjour à toutes et tous,
je me tourne vers vous pour savoir si l'un ou l'une d'entre vous peut m'aider.
J'ai démissioné d'une entreprise de production audiovisuel dans laquelle j'étais directeur de production pour devenir intermittent du spectacle.
J'ai retravaillé pour la même société, comme intermittent du spectacle sur le même poste (grosse erreur de ma part...).
Bref, fin avril 2007, j'envoie mon dossier tous remplit avec tous annexes pour faire une demande d'ouverture de droits.
Pas de nouvelles au bout de 1,5 mois... Un appel téléphonique plus tard, j'apprends que mon dossier avait été ouvert puis fermé pour partir en Audit.
A force d'appel et de couriel, j'arrive à savoir ou est mon dossier et avec un peu plus de patience, à avoir le numéro de téléphone qui à mon dossier dans les mains.
J'arrive à avoir un rdv le 9 août dernier...
Là, pendant 45', j'ai du justifier la démission de mon poste et argumenter sur le pourquoi et le comment...
Résultat de l'entretien, la personne qui est en face de moi me dit" je vais saisir l'inspection du travail"... comme un bandit en gros...
...je passe les multiples appels,....couriels,....

Il y à 10 jours, je contact à nouveau les assedic pour avoir des informations. Là, j'apprends que mon dossier a bien était transmi à l'inspection du travail le 13 août et que pour le moment, pas de nouvelles, qu'il n'est pas possible de les appeler ou de les rencontrer....
Depuis, j'attends... Mon dossier se balade de service en service depuis plus de 5 mois et ma banque m'attends au tournant...
Qu'est-ce que j'ai comme solutions ?

Merci pour vos réponses.

[Arno_D]

moi je ne comprends déja pas que les assedic puissent prendre sur eux de transmettre un dossier a l'inspection du travail.

J'ai moi aussi quitté un cdi pour devenir intermittent et ai par la suite aussi retravaillé avec mon ancienne entreprise, sans que cela ne pose de probleme

a mon avis tu es tombé sur une personne trop zélée

de plus je ne vois pas pourquoi cela bloque ton dossier de cette facon, moi a ta place je vais voir un avocat direct et je les assigne, la ca devient n'importe quoi , on est pas en RDA

désolé si mes termes paraissent extremes mais je suis révolté de l'attitude d'un grand nombre d'intervenant des assedics qui en plus d'etre bien souvent incompétents, deviennent tatillons

tiens nous au courant de l'évolution

[bosley80]

Je pense que ce qui les titille est le fait que tu ais à la fois démissionné mais pour ensuite retravailler dans la même entreprise, au même poste, mais cette fois avec un contrat de travail en tant qu'intermittent...c'est sur qu'ils n'aiment pas ça, ils peuvent te considérer comme "permittent"...ils peuvent se dire que c'est un arrangement avec ton employeur qui peut trouver préférable de te prendre de temps en temps plutot qu'en CDI...tes 507 heures, tu les as faites avec seulement cet employeur ? Et combien de temps est-il passé entre ta démission et le fait que tu sois retourné travailler dans la même boite ? A mon avis, ça va être chaud si tu n'as eu que cet employeur et s'il t'a repris très rapidement après ta démission...c'est qu'il faut pas les prendre pour des cons non plus.
En toute honnêteté, je me poserai les mêmes questions à leur place (attention, que je me pose cette question ne veut pas dire que je te condamne, mais ça porte à interrogation ce qu'il t'arrive).

[Ankaa]

Ouais, le problème, là, c'est que ta situation peut être qualifiée de "recours abusif à l'annexe VIII", c'est-à-dire que ton employeur va devoir prouver que l'emploi que tu occupes en tant qu'intermittent est bien justifié.
Toi, globalement, les risques que tu prends c'est de devoir rembourser les allocations annexe VIII... que tu n'as pas touchées ; donc bon.... c'est moindre mal. Mais tes heures risquent d'être requalifiées au régime général et pour le coup, tu risques de ne pas pouvoir être indemnisé (d'où que ton dossier est bloqué en attente de la justification de l'employeur).

L'employeur, lui, risque plus, s'il est prouvé qu'il pouvait très bien d'embaucher au régime général, d'autant plus qu'il l'a fait avant. Le problème, c'est que c'est de l'ordre du Pénal, si on se réfère au dernier protocole.
Il faut savoir également que les Assedic n'ont pas de moyens physiques de venir contrôler les employeurs, en revanche, ils sont tout à fait habilités à envoyer l'Inspection du Travail, l'Urssaf et les services fiscaux.

[0250]

Salut,
Merci pour vos réponses.
Ce qui est certain c'est que les Assedic n'aiment pas du tout que j'ai retravaillé pour le même employeur sur le même poste.
Pour répondre aux questions de Bosley 80, non, je n'ai pas fait toutes mes heures (les 507 premères) avec mon ex-employeur et oui, j'ai retravaillé assez rapidement avec mon ex-employeur.
Je pense que là ou j'ai pas fais les choses comme il faut c'est dans le fait d'effectivement retravaillé avec mon ex-employeur rapidement et surtout, sur le même poste.
Avec les autres entreprise, j'ai eu d'autres fonctions en revanche.

Moi aussi, je comprends qu'ils se posent des questions, ce que je comprends moins, c'est le manque d'informations et de retour de la part des Assedic et le manque complet d'implication de la part des l'ANPE. Ma conseillère, que je n'ai vu qu'une fois en décembre 2006 me dit qu'elle ne peut rien pour moi car je suis intermittent (sans l'être ...).

Encore une question : Dans la mesure ou actuellement, j'ai environ 1100 heures, si la réponses de l'inspection du travail est négative, je peux très bien redemander l'ouverture des mes droits ? En fait,  les Assedic riquent de ne pas vouloir compter mes 507 premières heures ?

Merci

[0250]

Salut,
je viens vous donner un peu des nouvelles de mon dossier..... il n'y en à pas...
Apres avoir fait un mail par le site des Assedic, j'ai eu une réponse me conseillant de me rapprocher de l'inspection du travail (sans me communiquer ni ne nom d'une personne ni un numéro de téléphone....) mais que eux, ne pouvaient pas m'aider.
J'ai donc contacté l'inspection du travail mais, c'est vraiment trop dommage, toutes les kignes sonnaient occupées.....
Donc, pas de news fraiches.... peut-être un plus tard....
Merci

[bosley80]

Reviens pour nous dire la suite, ça m'intéresse de savoir comment le dossier va être traité...

[Ankaa]

Les Inspections du travail ont très souvent des lignes saturées. Celle de mon coin, pas moyen de les joindre, alors j'ai décidé de laisser tomber le téléphone et d'y aller directement quand j'ai besoin. Et je trouve toujours étonnant que, une fois dans la salle d'attente, je constate que la madame de l'accueil reçoit des appels téléphoniques (ce qui prouvent qu'ils sont joignables, à moins que ce ne soient que des appels en interne ^^ )

Oui, tiens-nous au courant dès que tu as des nouvelles ! bon courage à toi

[0250]

Salut,
Alors un peu de news fraiches, rien de grandiose mais bon.
En fait, je ne pouvais pas joindre l'inspection du travail parce qu'ils ont déménagés il y à 15 jours et que personne est au courant... Ni les Assedic, que j'ai contacté ce matin pour valider les numéros de tel que j'avais, ni leur leur webmaster qui marque toujours l'ancien numéro de téléphone.
Bref, une fois le bon numéro en poche, j'ai réussi à apprendre que mon dossier était entre les mains d'un inspecteur qui est parti et du coup, c'est un autre inspecteur qui en a hérité..... Le pb, c'est que ce nouvel inspecteur est en déplacement toute la semaine.....
Le point positif, c'est que maintenant, j'ai un numéro de tel valide et en plus le nim de la personne que je dois contacter.....

Merci et à la semaine prochaine pour la suite.

[mimouche]

Salut a vous
puisque ceci est un topic ou des gens sont passé de cdi a intermittent, voici ma question que j'ai deja poser en nouveau topic (désolé)

Je suis acctuellement en cdi, et je me demandais comment cela se passe si l'on veux passer d'un cdi a l'inttermittence... je veux dire par la que pour quitter mon poste actuel, il me faut demissionner, je perd donc mes droit au chomage, mais en prennant un poste d'intermittent, je n'y ai necessairement plus droit avant les fameuse 507h Huh ou y'a t il ds conditions specifiques a ce type de ca, un peu comme lorsque qu'on passe d'un contrat cdi a un autre, on ne perd pas son droit au chomage, meme si l'on est viré avant la periode d'essai.. Bref j'essaye de mesurer les risques que je prends a passé de ce statut si confortable a celui plus incertain d'intermittent, par rapport au chomage, pour lequel j'ai quand meme cotisé pendant 7 ans! Le but n'etant pas de me mettre au chomage, je presise, mais je prefere etre sur des risques que je prend si jamais le poste intermittent (longue durée) que je convoite, se terminait mal ou plus vite que prevu....
si certain ont ete dans ce cas, ou on ds infos sur le sujet, merci d'avance!

[0250]

Salut,
dans mon cas, je me suis posé le même genre de questions et au final, la seule solution que j'ai trouvé, c'est de démissionet. C'est la seule qui me semblait le plus en accord avec moi même et aussi la plus simple.....
Juste un petit conseil, si tu dois retravailer pour la même entreprise, ne te fais embaucher sur le même poste...Cela t'éviteras pas mal d'embrouilles (cf au dessus...).

Sinon, pour revenir à moi, j'ai réussi à joindre ce matin la personne qui doit s'occuper de mon cas...
Hé ben en fait, elle est pas trop au courant, mon dossier lui rappel vaguement qlq choses, il faut qu'elle regarde un peu en detail et je dois la recontacter la semaine prochaine si je n'ai pas de ses nouvelles avant.....
Donc, soit j'approche du bit, soit je continu dans le flou artistique....
A+

[mruriel]

Comme l'on dit les personnes qui sont intervenus précédemment sur ce topic, le problème est que tu as démissionné d'un CDI pour ensuite retravailler dans la même société en tant qu'intermittent (et sur le même poste). Certes !
Par ailleurs, tu dis que tu as travaillé pour d'autres sociétés...
Je pense que c'est là-dessus qu'il faut argumenter... Bref, expliquer en long, en larges et en travers, que tu as quitté un poste qui ne te convenait plus pour te consacrer à divers projets d'où tes heures travaillées avec d'autres sociétés. Après, tu peux toujours dire que ton ancien employeur t'as recontacté pour travailler sur un projet particulier (ou, éventuellement, s'il n'y a pas beaucoup d'heures avec cette société pour terminer un projet entamé précédemment).
La société en question, as-t-elle fait appel à d'autres directeurs de production à la même époque ou es-tu le seul à avoir travailler pour eux ? S'il y en a d'autres, cela peut aller dans ton sens... Plusieurs projets simultanés qui demandent d'avoir recours à différents directeur de prod, ce qui n'était pas faisable avec une seule personne, même en CDI.
Bon courage en tout cas.
Tiens nous au courant.
Muriel
PS : Si ce n'est pas déjà fait, tu peux également demander conseil à la Coordination des Intermittents et Précaires d'Ile de France (ils tiennent une permanence)

[0250]

Salut,
pour répondre à mruriel, non, mon ancienne entreprise n'a pas embauché d'autre dir prod en tout cas, pas déclaré comme tel et oui, j'ai fais pas mal de piges pour eux.

Lundi dernier, j'ai réussi à joindre la bonne personne à l'IT. Là, j'ai pu lui réexplique rmon cas car mon dossier lui disait vaguement qlq chose...
Et du coup, mardi matin, ils ont fait un tour dans mon ancienne entreprise....
Je dois recontacter l'IT lundi prochain si je n'ai pas de nouvelles de leur part et comme je n'en n'ai pas eu, je pense que lundi j'aurai encore un peu plus d'info....
Je vous tiens informé.....
Merci

[0250]

Salut,
Alors, les news de la semaine.
J'ai eu l'IT ce  matin qui à transmis un courier aux Assedics leur disant qu'ils n'ont pas relevés de fraude ni de mon côté ni du côté de mon ex-employeur.
Maintenant, d'après les assedics, il faut entre 1 et 2 semaines pour que le courier soit traité....
C'est incroyable le temps qui est pris pour tous ces échanges de courier....
Bref, j epense que le fin s'approche.....

Suite au prochain épisode.
Merci

[Ankaa]

C'est bon signe pour toi, toutes ces nouvelles ! Bon courage, tu tiens le bon bout !