Intermitence et regime general - Le forum des intermittents du spectacle;

Auteur Sujet: Intermitence et regime general  (Lu 126 fois)

Hors ligne teddy59

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Intermitence et regime general
« le: 14 janvier, 2021, 08:24:36 am »
De plus en plus d'intermitents cherche un job d'appoint dans cette periode difficile

Question : lorsqu'on est intermittent indemnisé chaque mois ( ARE) combien peut-on faire d'heures  au REGIME GENERAL sans perdre  son intermitence ? Y-a-t-il une limite  financière egalement ? 

Hors ligne christian01

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Re : Intermitence et regime general
« Réponse #1 le: 16 janvier, 2021, 17:30:59 pm »
Pour ouvrir uniquement  des droits RG, il vous faudra 610 heures de travail ou 88 « jours d’affiliation » ( jours sous contrat de travail )
dans les 27 derniers mois ( ou 39 derniers mois si vous avez 53 ans ou plus ), ( à cela s'ajoute aussi la durée de confinement )  .

 On peut avoir fait plus d’heures au règlement général (RG) qu’aux 8 et 10 et ouvrir néanmoins des droits en annexes 8 ou 10.

Il n’y a pas de nombre d’heures maximal RG au-delà duquel on perd ses droits à l’intermittence.
 Il y a cependant un certain nombre de choses auxquelles il faut faire attention.

Voir PE   https://www.pole-emploi.fr/files/live/sites/PE/files/fichiers-en-telechargement/fichiers-en-telechargement---dem/guide_intermittent_spectacle_fctacompter0816_octobre24674.pdf

et autres.............


Pour un résumé sommaire, si vous avez 507 heures ou plus en A8 ou A10 avec une dernière FCT en 8 ou 10,
le travail effectué au RG n’a pas d’importance pour décider du règlement applicable.
Quelque soit le nombre d'heures au RG, on reste intermittent A8 ou A10.

Mais ce n'est qu'un cas, il y en a bien d'autres...........
Il faut réfléchir et raisonner sur une totalité de 365 jours, pas sur une semaine ou un mois.............
L'intermittence est un éternel calcul et à chaque intermittent son calcul  !
« Modifié: 16 janvier, 2021, 19:55:46 pm par christian01 »