Mesures Coronavirus et intermittence

[christian01]

--------------------------------------- obsolète-----------------------------------------------

[Giampi]

Le décret du 14 Avril 2020 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041798325&categorieLien=id&fbclid=IwAR3UDhf_1as8lqwmVIR-C-XHJ5iyKBRzjLcfVeuAA_7IiKUyD0OqoVC_UWk

Le cachet valant 7h pour l'activité en temps partiel concernera elle GUSO?
La date du 11 mai 2020 ne nous concerne pas puisque les spectacles ne peuvent avoir lieu avant mi juillet (ainsi que les restos, campings etc...) est-ce que j'aurai mal compris le discours de Macron?

Il faut absolument se mobiliser pour revendiquer un renouvellement des droits d'un an + la période d'interdiction de travailler. Samuel Churin préconise la création d'un fond provisoire financé par l'état (afin de ne pas faire porter le poids de cette mesure à l'assurance chômage) comme lors de la crise de 2013. Les syndicats sont aussi pour cette année blanche.
Autrement, nous seront des milliers à ne pouvoir renouveler nos droits après une saison printemps été foutue, ce n'est pas ces mesurettes qui nous éviterons de plonger vers le RSA.

https://www.facebook.com/snam.cgt/photos/a.833641703341679/2964184633620698/?type=3&theater

Pétition de Samuel Churin: Conseil national de la résistance 2
http://chng.it/tm7tCnmWxS

[gzzzt]

les intermittents  non touchés par cette période  ( 12 mars -- 31 juillet ou date effective du déconfinement ) ne bénéficient donc pas de cette mesure

si c'est vrai c'est une catastrophe. Pour moi "neutraliser la période" voulait vraiment dire ne pas la compter et reprendre le décompte plus tard; pour tout le monde. en esperant d'autres annonces qui clarifient ça.

le point 8 semble contredire ça:
https://www.culture.gouv.fr/Actualites/Employeurs-culturels-face-aux-impacts-de-la-crise-de-coronavirus?fbclid=IwAR3U2ErQyIFtnM4k_Ha9_ZWAFa9XBOskfT3AbdAtm0bNuXGYkMEzguI_MDA

La période de référence de 12 mois au cours de laquelle est recherchée la période d’affiliation applicable aux intermittents du spectacle sera allongée d’une durée débutant le 1er mars et s’achevant à une date fixée par arrêté du ministre chargé de l’emploi.

ça aussi:

https://www.pole-emploi.fr/spectacle/covid-19---mesures-exceptionnell/intermittents-du-spectacle--lall.html

JE FAIS MA PREMIERE DEMANDE D’OUVERTURE DE DROITS SPECTACLE SUR UNE FIN DE CONTRAT DU 15 MAI 2020. LA RECHERCHE DES 507 H SE FERA-T-ELLE SUR 12 MOIS OU PLUS ?

Dans votre situation, vos 507 heures seront recherchées dans un délai de 12 mois, auquel est ajoutée la période du 1er mars au 15 mai. Dès lors que dans la période des 12 mois se situe la période de confinement, l’allongement de la période de recherche d’affiliation s’applique.

[teddy59]

OUBLIEZ ce decret c'est totalement du blabla , du jargon de politique !!! Nos syndicats sont à pied d'oeuvre  pour nous defendre et en particxulier le Fnsac CGT avec Samuel Churin .
Dès le debut c'est à dire Fin février j'avais envoyé ma proposition d'un moratoire d'une année  de date à date Anniversaire , c'est à dire une année blanche pour refaire notre quota d'heures . L' ARGUMENT tres important etant que cela ne coutera RIEN DE PLUS à l'Assedic puisque 95 % des IDS auraient été  réadmis , que puet être 5 % auraient  été  evince mais que d'autres primo accedant  auraient été admis . DONC cout neutre pour les ASSEDIC . DE PLUS  après cette tragedie Pole Emploi sera  SUBMERGE par les dossiers car nous ne leurrons pas il y aura beaucoup de casse et de nombreux nouveaux chomeurs . Or nous avec cette mesure  un simple "clic"  ( c'est simpliste mais c'est a peu pres cela)   et nous repartons pour un an .Ils ne sont plus encombrés par les IDS !!!!
FO veut aller plus loin , alors qu'au debut ils étaient en porte à faux en ce qui nous concerne , ils proposent maintenant 24 mois de moratoire !!! ? Bon , mieux vaut demander beaucoup pour obtenir la moitié.
Peut etre que ....VENDREDI ( demain) ....nous aurons   des nouvelles ......
Voici le texte PARFAIT , LIMPIDE , CLAIR   de Samuel Churin

Chers amis, les publications se suivent ces derniers jours, et j’ai conscience qu’il y a beaucoup d’informations.
Un décret très mal rédigé et très confus vient de sortir. Il indique que la date anniversaire sera repoussée d’autant de mois de confinements. Je n’ai pas envie de plus le commenter.
Parce que globalement vous avez bien compris qu’il s’agit d’un petit pansement sur une énorme cicatrice.
Pour le spectacle vivant, non seulement les dates de reprises sont inconnues, mais les conséquences de l’annulation des festivals seront effectives sur au moins 2 saisons. Nous ne pouvons pas nous contenter de ces miettes, nous allons tous basculer au RSA.
Plusieurs pétitions circulent sur un principe de renouvellement de 12 mois pour tous. Tant mieux que l’idée fasse son chemin. Personne n’en est propriétaire. Que cette idée-là continue d’infuser, c’est parfait. Nous gagnerons tous ensemble, unis.
Un bémol cependant sur le contenu : Il faut se méfier des dates buttoirs type mars 2021.
Ce rattrapage généralisé devra courir sur plusieurs saisons.
Par ailleurs, je pense que nous ne pouvons pas en rester là.
E Macron ose parler d’état providence, des jours heureux, nous fait croire que plus rien ne sera comme avant. Et pourtant ?
En ayant la volonté de rouvrir les écoles à partir du 11 mai, c’est bien l’arbitrage purement économique qui l’a emporté au mépris de l’arbitrage humain.
La communication présidentielle consiste à oser justifier ce choix par l’inégalité entre les élèves.
La réalité est bien plus cynique : il faut que les élèves reprennent les cours pour que les parents puissent retourner bosser le plus vite possible.
L’argument de l’inégalité entre les élèves est d’ailleurs risible lorsqu’on sait que les crèches seront ouvertes et pas les universités.
C’est bien le seul et unique argument économique qui a présidé à cette décision.
Nous avons donc la preuve que les beaux discours sur un état plus fort, des services publics renforcés ne seront pas suivis des faits.
Comme pour l’après crise de 2008, tout redeviendra comme avant, le libéralisme sera encore religion d’état, et cette religion continuera à être le modèle indépassable.
Ne nous laissons pas voler l’opportunité de penser un état providence.
Ne nous laissons pas voler nos futurs jours heureux.
Nous devons être les acteurs du contenu.
De quoi avons-nous besoin ?
Comment penser le bien commun ?
Quel programme désirons-nous faire appliquer ?
Pour cela je vous propose de relancer un nouveau conseil national de résistance.
Signez cet appel et partagez au large.
Samuel Churin

APPEL A UN NOUVEAU CONSEIL NATIONAL DE RÉSISTANCE

[Lordswest]

Bonjour

J'ai trouvé ceci

https://www.telerama.fr/scenes/coronavirus-pourquoi-le-gouvernement-doit-aussi-soutenir-le-monde-de-la-culture-et-les-intermittents,n6616230.php

Plus particulièrement, cette partie de l'article :

...Plusieurs pistes ont été esquissées au cours de réunions (la dernière remonte au 12 mars) entre le ministre de la Culture, Franck Riester, et les organisations professionnelles de la culture. Deux d’entre elles méritent une application rapide. Pour commencer, la création d’un fonds de soutien à l’ensemble du secteur à l’image de celui qui avait été mis en place fin 2015, après les attentats à Paris au profit du spectacle vivant. Il permettrait dans l’immédiat d’éviter que les entreprises les plus fragiles ne disparaissent. Ensuite, un soutien aux intermittents en réduisant d’un côté le nombre d’heures qui ouvrent droit à l’allocation chômage, et en prolongeant, de l’autre, les droits de ceux qui arrivent au terme de leur période d’indemnisation. Faute de quoi ce serait pour eux la double peine, puisqu’à leur impossibilité de travailler et de gagner leur vie s’ajouterait la perte de leurs droits sociaux. Insupportable...

[teddy59]

oulala lordwest  On n'en est plus là !!! depuis il y a beaucoup d'eau qui sont passé  sous le pont et des stratégies, des propositions ( voir ci-dessus le pensum de Churin)

Mais la dernière ENOOOOOOOOOOOOORME boulette du gouvernement et en particulier  de Riester notre bon ministre de la culture , il viens d'annoncer  la possibilité de tenue des petits festivals à partir du 11 mai   . C'est un DECHAINEMENT  TOTAL sur la toile , on ne peut pas  avoir annoncé une telle connerie quand on a  son statut de ministre !!! c'est de l'inconscience OU .... du suicide    c'est peut etre ce qu'il veut ....etre viré !!!

[DYProcess]

En l'état, j'ai l'impression qu'il faut faire gaffe à un truc :

Depuis le site de Pôle Emploi :
"QUELS SONT LES IMPACTS DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE SUR MON CONTRAT DE TRAVAIL ?
Le salarié placé en activité partielle, voit son nombre d’heures de travail réduit partiellement ou en totalité pour une période déterminée.  La période indemnisée au titre de l’activité partielle par l’employeur est considérée comme chômée, cela signifie que le contrat de travail est suspendu, mais n’est pas rompu. Cet évènement ne permet donc pas d’ouvrir un droit à l’allocation chômage, puisque le contrat n’est pas terminé."

Je comprends ça comme ça :
- on imagine des répétitions finales et/ou représentations qui étaient prévues en avril 2020.
- on imagine la procédure de chômage partielle mise en place
- on imagine qu'un des intermittents concernés avait sa date d'anniv' en septembre et qu'à cette date
on n'est plus dans les trucs de confinement disons depuis le 31 août pour simplifier.
- la date d'anniv' de l'intermittent est donc décalée de six mois (période blanche de mars à août) et devient donc mars
- on imagine bien comme la saison 2020/2021 est explosée, certains spectacles initialement entre mars et septembre
ne peuvent être reportés etc, donc l'intermittent a certainement moins de taf' quand "tout reprend"
- mais il se trouve que ces répétitions/représentations d'avril 2020 ont pu être reportées à mai 2021
- si je comprends bien la précision finale de la synthèse Pôle emploi on se retrouve dans un cas de figure où un contrat
est en cours (celui du chômage partiel d'avril 2020 qui ne se termine dans la définition actuelle que lorsque ce qui a été
suspendu par le chômage partiel finit de se réaliser)
- autrement dit : en mars 2021, à sa date anniversaire, l'intermittent perd non seulement les heures d'avril 2020 mais
comme il a un contrat "en cours", tel que Pôle Emploi fonctionne depuis quelques temps... ça peut être encore plus rock n'roll 

[teddy59]

de toutes façons il y a plein de points nebuleux , y compris du GUSO , tout cela devra faire l'objet d'eclaircissements RAPIDES mais quand on voit ce que le m<inistre a dit sur les "petits festivals"    c'est pas encore pour demain !

[Giampi]

Je viens d'écouter ce WEBINAIRE : COVID-19 : L’INTERMITTENCE EN QUESTION de l'Agence Culturelle nouvelle Aquitaine.
Des réponses ont été données par Pole Emploi qui ne m'arrangent pas du tout:
 Le décret ne mentionne pas la période allant jusqu'à mi-Juillet 2020 (au minimum) ou nous ne pourront pas travailler, La fin de période de confinement serait fixée au 31 Mai 2O2O Le report concernera que 2 mois !!!

Nos employeurs sont tous occasionnels privés (entreprises, associations et particuliers) GUSO ne propose rien pour l'instant et la DIRECTE n'octroie le dispositif de chômage partiel qu'à des structures agréées (donc les associations, comités des fêtes et particuliers n'y auraient pas droit).

Notre date d'anniversaire (ma compagne et moi) se situant fin Aout 2020, nous ne sommes pas concernés par ce report de nos indemnités, et nos droits ne seront pas renouvelés car aucune heure ne sera comptabilisée durant notre saison forte. Direct > RSA !!!

Quel bordel, nous gardons néanmoins l'espoir que les négociations avec nos syndicats et autres coordinations aboutissent à un renouvellement d'un an sans justifier des 5O7 H.

[polyphoniecorse]

exact, les petites structures d'une part ne peuvent maintenir le salaire des intermittents, même à minima, donc les dates sont perdues,
au mieux si je comprend bien les cachets maintenue en chômage partiel se ferait sur la base de 7 h, et plus 12 h donc 5 h dans les dents,
et le pire c'est que après le 11 mai, les spectacles ne seront pas opérationnel avant au moins mi juillet, et la grande majorité des intermittents réalisent leur 507 heures entre le 1er avril et le 30 septembre, ça va être irréalisable, car ne nous y trompons pas la reprise spectacle ne sera pas au rendez vous cet été
Conclusion les  intermittents ayant droit ARE 2020 doivent se mobiliser au plus vite, les syndicats devront négocier une année blanche pour le renouvellement de leur droit  et pour 1 an, sinon c'est la catastrophe pour la profession
serrons les coudes derrière les syndicat et mobilisation 

[teddy59]

Depuis PLUS D'UN MOIS nous nous battons  pour cette mesure SIMPLE à appliquer à TOUS qui est cette année Blanche  et de plus en plus d'IDS sont derrière nous  , Il y aura une réunion aujourd'hui   esperons qu'elle debouchera sur du concret dans ce domaine

A noter Hier une ABBERATION de notre ministre de la culture  qui annonce que les "petits" festivals pourront avoir lieux à partir du 11 mai SAUF QUE en lisant et ecoutant le tout on s'aperçoit que pour riester un "petit" festival c'est un festival en campagne , rural profond , reunissant moins de 50 spectateurs qui devront orter un masque , se laver les mains , etre assis à plus d'un metre les uns des autres ect ect .  VOUS VOYEZ OU JE VEUX EN VENIR ,,,, meme la kermesse du village réuni plus de 50 personnes . et CA c'est MINISTRE ?!!!!!!!!!!!

[MAD28]

Bonjour à tous ,

J'ai une question , car avec toutes les infos qu'on nous donnent ce n'est pas simple !

Ma date anniversaire est pour le 28 Avril 2020 donc fin de droits et pour le moment aucune infos sur mon espace personnel "Pôle emploi" stipulant le réexamen de mes droits , bon d'apres ce que je comprends et compris , la date est reporté jusqu'à la fin du confinement , bon ok jusque là !

Mais une fois la date de confinement finie , à quel moment le Pôle emploi va t-il recalculer les droits ?
Va t-il remonter les 12 mois à compter de la date anniversaire pour trouver les heures ? ou à partir de la date de la fin du confinement ?
Faut demander un réexamen des heures , sachant que j'ai mes 507h ?

Merci pour vos réponses

Prenez soins de vous

Mad

[gzzzt]

Mais une fois la date de confinement finie , à quel moment le Pôle emploi va t-il recalculer les droits ?
Va t-il remonter les 12 mois à compter de la date anniversaire pour trouver les heures ? ou à partir de la date de la fin du confinement ?
Faut demander un réexamen des heures , sachant que j'ai mes 507h ?

Pole emploi remontera 12 mois + la durée du confinement (ou jusqu'à la dernière ouverture de droits) à la date de sortie du confinement; qui deviendra à priori dans ce cas la nouvelle date anniversaire.
cf (dernières questions)
https://www.pole-emploi.fr/spectacle/covid-19---mesures-exceptionnell/intermittents-du-spectacle--lall.html

[gzzzt]

 Le décret ne mentionne pas la période allant jusqu'à mi-Juillet 2020 (au minimum) ou nous ne pourront pas travailler, La fin de période de confinement serait fixée au 31 Mai 2O2O Le report concernera que 2 mois !!!

pour le moment aucune certitude là dessus; la date sera fixée quand elle sera fixée (comme tout en ce moment)

[gzzzt]

En l'état, j'ai l'impression qu'il faut faire gaffe à un truc :

Depuis le site de Pôle Emploi :
"QUELS SONT LES IMPACTS DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE SUR MON CONTRAT DE TRAVAIL ?
Le salarié placé en activité partielle, voit son nombre d’heures de travail réduit partiellement ou en totalité pour une période déterminée.  La période indemnisée au titre de l’activité partielle par l’employeur est considérée comme chômée, cela signifie que le contrat de travail est suspendu, mais n’est pas rompu. Cet évènement ne permet donc pas d’ouvrir un droit à l’allocation chômage, puisque le contrat n’est pas terminé."

Je comprends ça comme ça :
- on imagine des répétitions finales et/ou représentations qui étaient prévues en avril 2020.
- on imagine la procédure de chômage partielle mise en place
- on imagine qu'un des intermittents concernés avait sa date d'anniv' en septembre et qu'à cette date
on n'est plus dans les trucs de confinement disons depuis le 31 août pour simplifier.
- la date d'anniv' de l'intermittent est donc décalée de six mois (période blanche de mars à août) et devient donc mars
- on imagine bien comme la saison 2020/2021 est explosée, certains spectacles initialement entre mars et septembre
ne peuvent être reportés etc, donc l'intermittent a certainement moins de taf' quand "tout reprend"
- mais il se trouve que ces répétitions/représentations d'avril 2020 ont pu être reportées à mai 2021
- si je comprends bien la précision finale de la synthèse Pôle emploi on se retrouve dans un cas de figure où un contrat
est en cours (celui du chômage partiel d'avril 2020 qui ne se termine dans la définition actuelle que lorsque ce qui a été
suspendu par le chômage partiel finit de se réaliser)
- autrement dit : en mars 2021, à sa date anniversaire, l'intermittent perd non seulement les heures d'avril 2020 mais
comme il a un contrat "en cours", tel que Pôle Emploi fonctionne depuis quelques temps... ça peut être encore plus rock n'roll 

là je crois qu'il faut pas trop extrapoler. Sauf preuve du contraire les CDDU intermittents courts (jusqu'à 1j) sont aussi bien concernés par le chômage partiel; donc rien ne change pour un contrat court; quand il est fini il est fini. C'est l'employeur qui fait une fiche de paye et une aem comme d'habitude (et qui verse l'indemnité si j'ai bien compris); on déclare ça comme d'habitude en rajoutant la mention "activité partielle" et c'est tout; ça compte 7h et 0 euros pour l'ouverture de nouveaux droits.