Pôle Emploi jour non indemnisés..

Démarré par Furania, 26 Janvier, 2019, 11:02:12 AM

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Furania

Bonjour,
Je ne comprends pas grand chose à Pole Emploi avec les jours non-indemnisés pour cause de travail... je ne suis pas encore intermittente car il me reste des droits au régimes général mais j'espère que vous pourrez m'aider quand même.
Voilà la situation (pas dramatique mais j'aimerais comprendre..) : en décembre j'ai fait 1 concert j'ai donc eu 1 cachet. Au moment de l'actualisation j'ai déclaré le montant brut et 12h de travail.
En janvier lorsque j'ai reçu mon relevé de droit, c'était écrit "jour non indemnisés -jour travaillés- : 3".
Alors que je n'ai travaillé qu'un seul jour.

J'ai envoyé un mail à la conseillère Pôle Emploi qui me dit que les jours travaillés sont calculés en fonction du salaire brut et des indemnités de congés de fin de contrat. J'ai vraiment du mal à croire cela déjà (quelle est la logique..? un intermittent qui fait que des gros cachets ne reçoit de ce fait aucune ARE ?), et en plus mon cachet était au minimum syndical (104€ brut) car je jouais pour une asso caritative... donc je ne comprends pas pourquoi on m'enlève 2 jours d'ARE sous pretexte que mon cachet brut est considéré comme 3 jours de travail...

Si quelqu'un peut m'éclairer voire m'envoyer des textes de lois pour que je comprenne mieux.

Merci

christian01

Bsr.

Travailler sous ARE régime général ou sous ARE intermittence du spectacle,
ce n'est absolument pas le même calcul en ce qui concerne les jours non indemnisés,

tu es sous régime général et tu as 3 JNI,
en tant qu' intermittent artiste tu n'aurais eu qu'un jour non indemnisé.

Furania

Citation de: christian01 le 27 Janvier, 2019, 00:18:12 AM
tu es sous régime général et tu as 3 JNI,
en tant qu' intermittent artiste tu n'aurais eu qu'un jour non indemnisé.
Ma question c'est bien : pourquoi j'ai 3 jours non indemnisés ? Même si cela diffère de l'IDS ok pas de soucis mais j'aimerais savoir pourquoi. Je ne comprends pas comment ils m'ont calculé ça, je n'ai pas souvenir d'avoir déjà eu 3JNI pour 1 seul cachet dans le mois, d'où ma question.
Après si on ne peut pas me répondre sur un forum d'IDS je comprendrais aussi pas de soucis  ;)

Giampi

#3
Tu trouveras la notice à télécharger concernant les annexes 8 et 10 (IDS) en bas de page:
https://www.pole-emploi.fr/informations/nouvelles-regles-d-indemnisation-des-intermittents-du-spectacle-@/article.jspz?id=411365

Un différé congés payés est retenu sur notre indemnisation journalière à raison de 2 j/mois (voir page 13 de cette notice). (Le détail de ces jours non indemnisés n'apparait pas sur notre relevé de situation...) Peut être que ces jours de congés spectacle sont aussi déduits pour les artistes encore au régime général, comme semble te l'avoir indiqué ta conseillère pôle emploi... mais il n'y a rien de certain.

Pour les intérimaires: https://www.pole-emploi.fr/candidat/l-indemnisation-du-travail-temporaire-pour-les-fins-de-mission-a-partir-du-1er-novembre-2017-@/article.jspz?id=570742#

christian01

"""""

Un différé congés payés est retenu sur notre indemnisation journalière à raison de 2 j/mois (voir page 13 de cette notice). (Le détail de ces jours non indemnisés n'apparait pas sur notre relevé de situation...

"""

Le détail des jours non indemnisés au titre des CP apparaît bien sur le relevé de situation mensuel, c'est
un document comptable.


Giampi

CitationLe détail des jours non indemnisés au titre des CP apparaît bien sur le relevé de situation mensuel, c'est
un document comptable.
Effectivement, j'ai eu ce problème uniquement en 2017 lors de l'application de ce nouveau différé CP (j'avais même du effectuer le règlement d'un trop perçu...).


Le problème de Furania reste flou, les relevés de situation indiquent simplement les jours non indemnisés sans plus de précision.

Furania


Véronique

Bonjour Furiana,
Si tu n'es pas encore intermittente et donc au régime général il faut que tu te réfères à ton indemnité journalière (are / jour) . Ensuite ton salaire perçu pour ce cachet divisé par ton indemnité journalière va te dire combien de jour ne sont pas indemnisés. JE CROIS !