Employer un Intermittent

[chicodelfuego]

Bonjour à toutes et à tous,

Je reviens vers vous car étant allemand je ne comprends que très peu le système français d'embauche d'un intermittent !

Petit recap', je suis administrateur d'un ensemble.
Nous avons hier eu un concert et voilà les démarches que j'ai réalisé :

1 Création du numéro d'objet via Pôle Emploi
2 Faire un contrat
3 DUE
https://gestion.pole-emploi.fr/espaceemployeur/espaceemployeur/authentification/authentification

4 AEM je n'ai pas encore effectué les AEM.

Dois-je prévenir les congés spectacles ? dois-je faire d'autres démarches ?

Merci de m'éclaircir !

[teddy59]

Bonsoir
Vous avez quel type de Structure ? en France ?  vous gérez des artistes francais ?
Merci

[chicodelfuego]

Bonjour Teddy,

Il s'agit d'une association basée en France.
Les artistes sont tous français.
La j'essaye de faire une AEM mais je ne comprends vraiment le taux en vigueur pour calculer les contributions dues à Pole Emploi

Sur le site Pole Emploi il est écrit :
Contributions Assurance chômage : 13.85% dont 9.05% pour l'employeur et 4.80% pour le salarié
La part patronale des contributions Assurance chômage est majorée de 0,50% pour les Contrats à durée déterminée dits d'usage d'une durée inférieure ou égale à à trois mois. Le taux global Assurance chômage passe donc dans ce cas à 14,35%.

Cotisations AGS* : 0,15 %
* Sauf pour les employeurs du secteur public.

Il s'agit donc de 14,35 n'est ce pas ?

[teddy59]

Oui c'est cela

C'est une asso avec LICENCE ?
Par ailleurs si tu dois faire des fiches de paie régulièrement , mieux vaut invesdtir dans un logiciel de paie special Artiste /technicien ainsi cela te sort  tous les papiers necessaires et  éventuellement les corrections en cours d'utilisation

[chicodelfuego]

Merci pour ta réponse Teddy,

J'ai acheté coolpaie pour l'association.
Malheureusement le logiciel exporte les AEM avec deux erreurs significatives.
La première il ne calcule pas les abattement artistes de 25 %
Par exemple  :
au lieu de faire Brut 275 € / Salaire Brut soumis à assurance chromage Brut (donc après abattement) 206,25 €
il exporte que Brut 275 € / / Salaire Brut soumis à assurance chromage Brut 275 €

Autre problème le taux de 14,35 est de 14,5 !

Connais tu le moyen de changer cela ?

EDIT : C'est réglé

[teddy59]

non  il faut contacter le fournisseur du logiciel   qui doit assurer le suivi .
As-tu une licence pour l'asso ?

[chicodelfuego]

Bonjour Teddy et bonne année à tout le monde.
L'association possède deux Licences du spectacle la 2 et 3

J'ai réglé le pb avec Coolpaie.
Maintenant j'ai une autre question.
Dois je déclarer des activités au "congé spectacle" ou tout cela est automatique ?

[teddy59]

Non "LOGIQUEMENT" si 'est un bon loigiciel  il te sort les papiers CS .
Tout depend si tu regles les cotis sociales à l'UNITE ( a chaque organisme)  ou à un CENTRAL qui dispatche les dites cotisations ( un peu comme fait le Guso)