Association proposant des spectacles pros ET amateurs ?

[Zboubi]

Bonjour à tou.te.s,

ma question ne concerne pas directement le fonctionnement du régime des intermittents mais plutôt celui des des associations qui produisent des spectacles; j'espère que vos expériences dans ces 2 milieux connexes pourront m'aider à y répondre. La voici en quelques mots:

Y a-t-il un quelconque problème de légalité si une association loi 1901 propose à la fois:

- des spectacles musicaux réalisés par des amateurs (donc bénévoles, ne percevant pas de rémunération de l'asso pour ces prestations, même si l'asso facture ces spectacles)

- d'autres spectacles musicaux réalisés par des musiciens professionnels, donc des artistes intermittents du spectacles, non-membres de l'association, dûment salariés par l'asso pour ces prestations ?

sachant que :
- l'asso en question détient une licence d'entrepreneur de spectacles et a déjà une activité régulière de productrice de spectacles, pour lesquels elle engage régulièrement des intermittents,
- son code NAF est 9001Z
- rien dans ses statuts n'empêche a priori la cohabitation des ces 2 activités
- l'idée n'est pas de mélanger dans les mêmes prestas, le travail des pros (non-membres, intermittents) et des amateurs (membres, bénévoles)

Merci d'avance pour vos réponses !

[teddy59]

C'est tres complexe .

Si l'asso PROD a ses licences deja c'est une bonne chose car sans cela elle serait en infraction au dessus de 6 manifestations par an (en general en passant par le GUSO) .
Là elle travaille comme un producteur traditionnel qui lui aussi puet faire participer des asso amateurs .Exemple un festival de musique les 9/10e des formations sont amateurs mais sont vendus par un producteur .

C'est surtout l'asso amateur qui doit etre clean . Si elle ne paie pas  ses artistes"amateurs" pas de soucis par contre si elle organise une tombola , un voyage, offre des cadeaux à ses membres LA elle est en infraction car ce sont des avantages en nature .

Plus large : ce qui m'énerve ( depuis plus de 30 ans !!!) c'est que des Asso loi 1901 font le travaille et prenne le travail des professionnels qui eux sont soumis  aux charges, TVA et autres . Essayez d'etre coiffeur "amateur" , boucher "amateur" ,plombier "amateur" ect  ;...rapidement vous aurez l'inspection du travail , l'urssaf et autres à votre porte !!

[Zboubi]

merci Teddy pour ta réponse
Dans le cas qui me préoccupe, il n'y a pas 2 assos mais une seule. En gros : est-ce que l'asso PROD (licenciée, employeuse d'intermittents...) peut par ailleurs intégrer dans ses membres des gens qui, à titre amateur (donc bénévolement), vont proposer d'autres spectacles facturés par l'asso à des tiers?

[teddy59]

dans ce cas NON , car l'asso ne peut pas faire rentrer de l'argent en fonction des "benevoles"  elle risque un TRES gros redressement ! et une requalification pour les "amateurs" en personnes non declarées !

[Zboubi]

Ok merci Teddy