fin de cdi (temps tres partiel) et bascule au régime général

[jemars]

Bonjour,

Intermittent, j'ai fait partie d'une scoop en tant que régisseur à 24h/mois en CDI au régime général et l'ai quittée avec une rupture conventionnelle le 16 Aout.
Ma date anniversaire étant le 11 septembre il me manquait quelques heures pour renouveler directement. J'avais à la fin du mois de septembre 21 heures de plus qu'il m'en fallait pour ouvrir des droits à l'intermittence.

Cependant durant la dizaine de jours pendant lesquels je pensait ne pas être indemnisé et "raccrocher" à la volée l'intermittence une fois mes heures suffisantes, pole emploi à étudié mes droits au régime général et converti mes cachets en heures de régime général.

Je me retrouve basculé au régime général avec taux à 17€ journalier.

On m'a appris que je pouvais exercer mon droit d'option, ce qui me permettrait de rebasculer aux annexes 8-10 une fois que j'aurai à nouveau fait suffisamment d'heures, mais tout ce que j'ai cotisé jusqu'à septembre est définitivement perdu pour ce calcul.
Je repars donc à zéro alors que j'ai bel et bien fait 528heures en 12 mois.

Mon dossier est clos pour pole emploi et ils ne voient pas le problème vu qu'ils m'ont ouvert des droits...

On est plusieurs amis dans ce cas à Marseille.

Quelqu'un a t il été confronté à ce "bug" de pole emploi

J'ai demandé un support social a audiens mais qui prend plusieurs mois et aide exceptionnelle auprès d'une assistante sociale, mais je préfèrerais avoir accès aux droits pour lesquels j'ai suffisamment cotisé.

Merci pour vos réponses tuyaux ou témoignages.

[jemars]

J'ai aussi une autre question un peu tordue :

Lors de ma précédente année d'intermittence, j'ai fait ma demande fin aout (2016) car j'avais suffisamment d’heures, cependant ils n'ont pris en compte ma demande de renouvellement que lorsque l'intégralité de mes droits ont été écoulés(debut octobre). Ils ont donc pris en compte mon travail de septembre, le calcul de mes indemnités démarrant au dernier contrat en date soit le 10 septembre.

En prenant mes heures de septembre en compte j'arrivais à 612h.

Il me semblait que le dernier contrat à prendre en compte était le dernier en date à partir de ma demande et non pas de la fin de mes droits.

Si ça avait été le cas (date anniversaire prise en compte fin aout) j'aurais pu integrer à mon calcul mes heures de sept 2016 et je me serait retrouvé cette année avec 542h à ma date anniversaire, donc exit mon problème.

Quelqu'un sait il si on peut contester la date de sa période précédente ?

C'est un peu tiré par les cheveux mais me tirerait d'affaire.

Merci encore.

[teddy59]

En ce qui concerne ta demande de renouvellement , l'as-tu faite  par ECRIT ( Lettre , mail  )

[jemars]

Malheureusement non je leur ai donné le formulaire au bureau pôle emploi. Je leur ai demandé quand ils avaient reçu ma demande mais n ont pas voulu me répondre évinçant la question  j ai cependant un courrier de leur part début septembre m a demandé des pièces complémentaires. Donc il ont bien reçu une demande de ma part avant  fin août(2016)

[jemars]

Pardon... pas très clair ma fin de message.

J ai reçu un courrier début septembre 2016 me demandant des pièces complentaires, ce qui prouve qu ils ont reçu ma demande de renouvellement avant cette date

[christian01]

Bsr.

((((((((    Lors de ma précédente année d'intermittence, j'ai fait ma demande fin aout (2016) car j'avais suffisamment d’heures, cependant ils n'ont pris en compte ma demande de renouvellement que lorsque l'intégralité de mes droits ont été écoulés(debut octobre). ))))))))))

Le vocabulaire doit être extrêmement précis, as-tu bien demandé une ré-admission sur demande expresse ?
Sinon effectivement ta situation a été étudiée en fin de droits .

Idem pour ci-dessous

 (((((((((    Intermittent, j'ai fait partie d'une scoop en tant que régisseur à 24h/mois en CDI au régime général et l'ai quittée avec une rupture conventionnelle le 16 Aout.
Ma date anniversaire étant le 11 septembre il me manquait quelques heures pour renouveler directement. J'avais à la fin du mois de septembre 21 heures de plus qu'il m'en fallait pour ouvrir des droits à l'intermittence.

Cependant durant la dizaine de jours pendant lesquels je pensait ne pas être indemnisé et "raccrocher" à la volée l'intermittence une fois mes heures suffisantes, pole emploi à étudié mes droits au régime général et converti mes cachets en heures de régime général.   ))))))))))))))

le 11 septembre étant ta date anniversaire, donc calcula au 11 septembre.

[jemars]

Bon a priori c est acté. J ai cumulé e 540h en 12 mois mais fin de contrat régime général durant les 12 mois = hors cadre quand elle sont pas déclarées avant la date anniversaire.
Je dois trouver du black au régime général (pas un brin de boulot "déclaré" à marseille en hiver)pour payer mon loyer et la cantine du petit... un petit coup au moral quand même en pleine résidence de preprod de notre prochain disque.

Mais ou sont donc allées mes bonnes charges d intermittent ? ;-)

Merci en tout cas pour vos interventions.