problème de déclaration !!!

Démarré par teddy59, 29 Mai, 2016, 13:35:01 PM

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teddy59

Une amie vient de me soumettre un gros problème :
Ellea travaillé le 30 avril pour un producteur  et s'est donc declarée ce jour là .
Le producteur pour qui elle a travaillé a oublié de la déclarer ce jour là  ( NB en toute bonne fois .  un oubli comme cela peut arriver )  Il ne peut pas revenir sur cette date car les déclarations ,à l'urssaf se font au mois le mois  .

Peut-elle encore annuler cette date ? comment ?  cela aura -t-il une incidence sur son futur renouvellement ?

URGENT car elle se fait beaucoup de soucis !!!!
MERCI

christian01

Bsr.

Cachet déclaré par l'artiste et en fin de compte non payé car oublié par l'employeur :

donc considèré comme non effectué et non payé ( absence fiche de paie et d'AEM  ? )

un coup de fil à Pole Emploi pour renseignements

mais une déclaration écrite ( lettre ou mail ) sur l'honneur spécifiant ce cachet comme non effectué et non payé est généralement acceptée

teddy59

MERCI Christian   c'est sympa

Si il y a d'autres avis n'hésitez pas   ou des  IDS qui ont deja vecu cette situation ?

Giampi

Je ne sais pas comment ça se passe avec une AEM d'un producteur, mais j'ai eu des problèmes avec un employeur occasionnel via GUSO. La DUS manquante bloquait mon dossier de renouvellement.
Ton amie a tout de même un contrat pour justifier de sa bonne foi?

teddy59

non malheureusement , car le prod a completement zappé sa présence , j'insiste beaucoup ,  ce n'était pas volontaire de la part du prod mais un oubli une erreur humaine , il voulait  la rattraper meme avec des pénalités , mais impossible l'Urssaf est intraitable , impossible de faire une déclaration après coup

Qui n'a jamais fait d'erreur , y compris les fonctionnaires ?????!!!!
Bref maintenant il faut régler le problème ,   je pense que la solution de Christian est peut être à suivre ?

christian01

Pas d'autre possibilité.

Déclaration sur l'honneur effectuée et entérinée par PE à plusieurs reprises et au profit de plusieurs intermittents.

Situation qui arrive plus fréquemment qu'on ne le croit.

teddy59

Ah  c'est bien  , cela va la rassurer  car elle pensait que ce n'était pas possible . Et appremment  tu as deja eu plusieurs fois le cas

MERCI encore

teddy59

Je dirai MERCI Bernard ( ancienne emission télé) euh non MERCI CHRISTIAN ,  ton info était parfaite ,  elle a pu régler sans aucune difficulté son  dossier