Rémunération chef de choeur

[Ciboulette]

Bonjour à tous,

J'espère trouver enfin une réponse à mes questions, car j'ai cherché sur le net mais n'est pas trouvé une réponse précise.

Je fais actuellement partie d'une petite chorale amateur. Le bureau de l'association vient d'être complètement renouvellé et j'en fais parti.

Notre chef de choeur se faisait rémunérer jusqu'à maintenant grâce à une convention signée conjointement entre notre association et son association professionelle, paiement de 250€ par mois sur 11 mois. Elle nous donnait chaque mois sa facture de 250€ et l'association lui donnait son chèque.
En cherchant sur ce forum j'ai vu que ce type de paiement était possible, en revanche il était indiqué dans le message que sur la facture devait apparaître la part des cotisations, ce qui n'est pas le cas. Je me demande donc si cette convention ne cache pas une rémunération au noir. Le nouveau bureau dont je fais parti ne souhaite pas, dans ce cas poursuivre ce type de paiement.

Je sais que nous pouvons soit passer par le guso soit utiliser des chèques emploi associatif. Dans le cas d'un paiement à l'heure elle demande 35€ de l'heure, ce qui nous semble excessif pour notre chorale amateur de moins de 20 personnes (3 prestations par an), surtout que nous devrons y ajouter les charges.

J'aimerai donc savoir si cette convention est légale et si nous pouvons la renouveller.

Si elle n'est pas légale quel est le meilleur moyen de paiement guso ou chèque ? Et quelqu'un aurait-il une idée du tarif à l'heure pour la rémunération d'un chef de choeur de chorale amateur ?

Merci pour vos réponses.

[teddy59]

bonjour .Deja  le GUSO vous pouvez oublier car c'est exclusivement réservé aux reglements d'un IDS  lors d'un concert avec public . De plus vous ne pouvez pas depasser les 6 cachets en 1 an sans demander de licence d'entrepreneur de spectacle . Je pense que le cheque emploi associatif est tout a fait conseiller ( mais je ne connais pas  les regles de son application , donc renseignez-vous )

Maintenant  à partir du moment ou une asso prof ( je suppose qu'ils ont une Licence de producteur ?)  vous fait une FACTURE ,  c'est légal car c'est à CETTE asso qu'incombe le reglement des charges . Vous , vous etes "acheteur"  d'un produit tout comme une televiseur  , un interimaire  , ou autre à un  prestataire  en regle .

[Giampi]

Le problème est de savoir si la personne qui émet la facture est en règle, car si ce n'est pas le cas le donneur d'ordre peut aussi être accusé de travail dissimulé. La vérification de la licence spectacle en cours de validité permet d'être rassuré, à défaut de savoir si les formalités déclaratives ont réellement été effectuées.

[Ciboulette]

Merci pour vos réponses.

Dans le cadre de son association, cette chef de choeur exerce en tant que musicothérapeute, massages sonores... Je doute qu'il y ait  une licence de producteur.

Elle nous a dit que cette convention nous permettait de ne pas payer de charges car elle le fait de son côté. Sauf que lorsque je regarde son assos sur internet il est dit qu'il n'y a pas d'employés.

Elle était auparavant au bureau de notre chorale et je pense qu'elle s'est arranger pour que cette convention fasse "officielle" sans qu'elle le soit réellement.

Sauf que le nouveau bureau veut que tout soit en règle, d'où mes recherches.

[teddy59]

OUPS alors oui il y a de quoi avoir peur !!!! . Elle doit JUSTIFIER Officiellement du versement des charges sociales

Et confirmation sans licence elle ne peut pas declarer par le GUSO . Tu peux lui dire qu'elle joue avec le FEU car si l'URSSAF met son nez dans ses   comptes elle risque un redressement et des penalités !!!! ( cela la fera peut etre réagir !!??)

[athena]

Bonjour à toutes et tous,

Cette chef de choeur est peut être avec un régime de cotisation " libéral "?
Est-elle auto entrepreneur? Dans ce cas, c 'est logique qu'elle ne soit pas salariée.

Si elle ne fait pas un gros chiffre d'affaire, cela peut être légale pour elle d être auto entrepreneur.
Elle a put être aussi un statut en micro entreprise?

Il faut juste lui demander?

En tous cas, si ce n'est pas du spectacle vivant, mais des cours de chants ( dans le cadre de la chorale ), elle ne relève pas forcément du régime du spectacle vivant.

A suivre :-)

[teddy59]

et A.E dans notre catégorie du Spectacle c'est R.C ET LICENCE OBLIGATOIRE !!!!!