Guso ou association?

[louisnorret]

Oui Giampi je me doute bien que le régime des IDS n'est pas en rapport avec le talent mais je faisais juste suite à la phrase de Teddy qui disait que le métier de Dj ne consistait qu'à pousser des boutons (bien que cela ne me concerne pas car je suis aussi compositeur).

Dj est un métier artistique (pour moi), mais c'est évidemment Pole Emploi qui décide et je ne veux pas etre dans l'illégalité, c'est pour ça que je me renseigne, sais-tu ou je pourrais trouver la liste des métiers officielle que tu cites?

Dans mon métier, je ne sais pas si on peut parler de répétitions effectivement, mais j'ai quand meme de la préparation (étudier la programmation musicale avec les clients, aller voir le lieu, définir les emplacements des projecteurs, de la sonorisation...)

[Giampi]

Dans mon métier, je ne sais pas si on peut parler de répétitions effectivement, mais j'ai quand meme de la préparation (étudier la programmation musicale avec les clients, aller voir le lieu, définir les emplacements des projecteurs, de la sonorisation...)

Les artistes ont également (entre autre) tout ce travail de préparation à faire, le paiement au cachet est justement une manière de rémunérer ce travail effectué en dehors de la présence sur scène.
Les heures de répétition rémunérées sont déclarées selon les conventions collectives.

Concernant la liste des métiers, on trouve facilement l'annexe 8 (technicien) par contre pour l'annexe 10 je n'ai trouvé que l'Article L7121.2 du code du travail http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=CBD6172D1C3F62F1DE8F669DA1735CFD.tpdila11v_2?idArticle=LEGIARTI000006904527&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20160209

J'ai eu l'occasion de téléphoner à GUSO ce matin, j'en ai profité pour poser la question concernant le métier de DJ: la réponse confirme mes messages précédents, le DJ salarié qui anime une soirée de mariage (ou un bal pour un comité des fêtes, C.E, etc...) en diffusant de la musique enregistrée n'est pas considéré comme artiste. Dans ce cas il sera déclaré au régime général et ne peux pas prétendre à l'annexe 10 de l'assurance chômage.
Depuis début 2015 le métier de DJ figurant lors de la simulation GUSO correspond uniquement au DJ créateur de musique originale mixant en direct lors d'un concert.
J'en ai profité pour demander ou se trouvait ce texte, on n'a pas pu me répondre...

Toute demande d'ARE annexe 10 effectuée par un DJ animateur de soirée serait refusée par Pole Emploi, je te conseille de te diriger vers une autre solution pour déclarer ton travail.

[teddy59]

donc c'est bien ce que j'ai dit  Si le DJ n'est pas "CREATEUR" de sa musique  ( comme guetta par exemple ) il ne pourra pas avoir de cachets  .
Bon malgré tout c'est tellement ambigu que cela laisse la porte opuverte à pas mal de chose !!!! Je pense , à mon avis , qu'ils se baseront sur le fait que le DJ se déclarant comme artiste devra justifier de son inscription à al SACEM en tant que créateur d'oeuvres ?  sinon  IMPOSSIBLE à gérer et litiges à la pelle à venir !!!

[louisnorret]

Je viens justement d'appeler le GUSO (avant de voir vos messages) et je venais vous raconter ce qu'ils m'ont dit.

Apparemment depuis un an les DJ font bien partie de la liste des métiers acceptés par le GUSO et pole emploi pour l'intermittence. Je lui ai demandé si changeait qq chose que ce soit sur scène ou pour des mariages ect..., il m'a dit non ça passe pour les deux...

Mais teddy tu n'es pas dans le faux, avant il fallait que les DJ soient inscrits à la SACEM pour etre intermittent, mais apparemment ce n'est plus le cas depuis un an (bien que dans mon cas aucun problème je suis aussi à la SACEM)

Pour l'anecdote, en ce qui concerne Guetta, ça n'est pas le bon exemple car il a des compositeurs qu'il paye et qui font tout à sa place (on appelle ça des ghosts producers), il met juste son nom sur les pochettes hihihi

Bon je vais réfléchir et aller voir pole emploi pour en savoir plus...

[teddy59]

donc tu confirmes bien que le DJ de mariage ( donc non créateur) peut devenir IDS ?

[Giampi]

Je lui ai demandé si changeait qq chose que ce soit sur scène ou pour des mariages ect..., il m'a dit non ça passe pour les deux..

Il faudrait qu'ils accordent leurs violons chez GUSO !C'est exactement l'inverse qu'une dame m'a dit ce matin!
"l'artiste D.J. est défini comme une personne utilisant « les techniques du
mixage, scratching, sampling à partir de musiques, d'instruments, de sons ou de voix
enregistrés déjà existants ou produits en direct pour interpréter sur scène une œuvre
originale. »

Dans le cadre d'un mariage, cela est considéré comme de l'animation, non pas comme un concert. Idem pour un technicien du son, il faut qu'il y est un artiste sur scène, un spectacle de présenté pour valider une déclaration GUSO.

Méfi, lorsque ta demande d'ARE annexe 10 sera refusée, tes 507 h comptabilisées au régime général, tu ne pourra pas dire "on m'avait dit que".

Par contre, une copie d'écran de ceci serait judicieuse:

J'embauche un disc-jockey pour animer mon mariage. Est-ce que je le déclare au Guso ?
Non. les disc-jockeys, comme les animateurs et les présentateurs, doivent être déclarés auprès de chaque organisme de protection sociale (Urssaf pour la Sécurité sociale, Unédic pour l'Assurance chômage, Audiens pour la retraite complémentaire, le Centre médical de la Bourse pour la santé au travail, et, le cas échéant, les Congés spectacles pour les congés payés).

http://www.guso.fr/information/faq-@/view-43-category.html?lang=fr

A part ça, tout est possible... je viens de faire une simulation en qualité de particulier pour embaucher un rejoneador (torero à cheval) cachet de 10 000€ afin d'organiser une corrida ce soir dans les Ardennes...
Un tueur de taureaux (matador) est considéré comme artiste du spectacle vivant en donnant la mort...
Je risque juste 2 ans de prison et 30 000€ d'amende pour maltraitance et cruauté envers les animaux

[loick66]

   Si je peut me permettre , au bout de 15 ans d activités ..
l'activité de Deejay "en principe" est une activité purement commerciale car il s'agit  de diffusion au même titre qu une radio ou discothèque , et dans le cas d un deejay prestataire l'organisateur régles des droits commerciaux que sont les droits d'auteurs , la raison pour la quelle la nature d activité de diffusions d'œuvres commerciales ..est donc commerciale.

en réponse pour le Guichet unique spectacle "OCCASIONNEL "je précise bien" il sagit d un guichet de cotisations salariales pour les organisateurs assimilés employeurs occasionnels ( 6 représentation EN TOUT EST POUR TOUT dans une année civile ) une entreprise ne peut pas accéder à ce type de mode déclaratif , une association Oui dans le cadre cité ci-dessus, au delà de 6 représentations pour un organisateurs quelque soit la forme ,, celui ci sera considéré comme professionnel /producteurs diffuseurs Commerçant ,ensuite employeurs et pour finir responsable de l'événement qu il organise/ou vend.

ensuite , INTERMITTENT ce n est pas un statue.....lol ... c est un régime d allocation validé sous conditions en fonction de votre métier Artiste/technicien etc...soit "43 cachets/507h/en 10mois et demi/243 jours ouvrables d allocation "sauf les jours travaillés bien sur !! pendant la période définie.

- Un intermittent ne vend pas une prestation il est censé être salarié!! disponible pour la création ,répétions , la raison pour la quelle il y a des formations pris en charge par l AFFDAS.

La prestation technique ...ne peut se proposer (devis/contrats/facture/assurance RC etc ,à un organisateur que par une entreprise soit individuelle ou alors avec les agréments nécessaires "Label " pour l emplois de techniciens.
Un orchestre peut utiliser sont propre matériel pour sa presta mais en aucun cas vendre une prestation technique.

Le cumul AE /et allocation chômage (annexe 10 intermittent)  n est pas conseillé même si il y as des possibilités , car d abord il vous faudra avoir un suivi Exemplaire de toutes vos déclarations , et pole emploi n aime pas du tout ce genre de petit montage.

Bien à vous cher artistes / entrepreneur / et techniciens du spectacle vivant
Loïc .

[louisnorret]

Merci pour toutes vos infos, en fait je pense avoir compris, suivant la définition du GUSO que Giampi nous as citée : "le métier de DJ consiste à recréer une oeuvre originale en utilisant les techniques de sample et scratch".

Honnetement je ne connais quasiment aucun DJ qui utilise ces techniques en live à part un groupe comme birdy nam nam qui correspond tout à fait à la définition du GUSO, mais mis à part eux, ceux qui jouent en live jouent plutot des compos qui ne contiennent pas de samples ni scratches, et tous les autres jouent de la musique enregistrée, qu'ils soient sur scène ou non, qu'ils soient dj de mariage ou star internationale.
Ceux qui jouent un set entier avec uniquement leurs propres compos sont très très rare et ne rentreraient pas dans la définition car ils jouent des compos qu'ils ont enregistrées avant donc cela reste de la musique enregistrée meme si c'est la leur.
Certains font que l'on appelle un live, mais ce ne sont pas des DJ's mais plutot des compositeurs.

En tous cas merci bcp à tous pour vos lumières, je pense qu'au final je vais rester auto-entrepreneur pour le moment, car de toutes façons en refaisant mes calculs je ne gagnerai pas tant que ça en plus, et j'aurais tjrs le stress d'avoir mes 42 cachets et le stress de me dire que je suis peut-etre dans l'illégalité.

Peut-etre qu'un jour Pole Emploi et le GUSO sauront vraiment donner la vraie définition du métier de DJ, et là çà sera plus accessible pour moi

[louisnorret]

PS : Je pense que le mec du GUSO que j'ai eu au tel hier n'y connais rien sur ce sujet, et m'as donc donné une réponse éronnée...