Cours et intermittence : quel contrat?

Démarré par Raffi, 15 Janvier, 2016, 09:03:51 AM

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Raffi

Bonjour à tous, et bonne année.

Je suis en négociations pour donner des cours de théâtre dans une maison de retraite.
Je pense passer par une compagnie qui facturerait chaque mois mon activité à la maison de retraite, et me paierait au régime général pour celle-ci.

La question qui se pose : quel serait le contrat idéal entre cette compagnie et moi-même, pour que ça ne pose aucun soucis pour mon statut d'intermittent?
Et la question bonus : si le nombre d'heures varie certains mois, cela reste-t-il possible? (certains mois deux cours, d'autres mois trois cours par exemple).

Et la question double bonus : je suis tombé sur ça en faisant mes recherches (http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=7383). Cela a-t-il des incidences sur ma situation?

Merci d'avance à tous.

Raffi

Après quelques jours de réflexion, je suis en train de privilégier la piste "auto-entrepreneur" pour mes cours : l'employeur paierait une facture mensuelle à une compagnie qui me facturerait à son tour. L'idée est de créer une trésorerie dans la compagnie pour une prochaine création.

D'après mes recherches, il n'y a pas d'interférence auto-entrepreneur / intermittent.
Et l'autre solution que j'envisageais (compagnie qui m'embaucherait en CDD) manque de flexibilité en cas d'heures variables d'un mois sur l'autre.
De plus, le statut d'AE permet d'éviter de cotiser dans le Régime général, et donc d'éviter certains problèmes de basculement.

N'hésitez pas à me dire si je fais fausse route...
Merci!

teddy59

ATTENTION : tu ne peux pas etre A.E. dans le même domaine d'activité donc si tu es  "comédien" je me demande si des "cours de comedie"  ne seront pas considéré dans le même domainne !!!! à Vérifier !!

Raffi

C'est une bonne remarque.
Après, professeur de théâtre est clairement du RG, et l'activité distincte de celle de comédien...
Si professeur et comédien étaient assimilés, il n'y aurait plus de problème de renouvellement pour beaucoup d'entre nous!

En tout cas, "professeur indépendant de théâtre" apparaît bien dans les activités reconnues du portail des AE, dans le domaine des professeur et formateurs indépendants.

teddy59

oui mais c'est l'ensemble des deux qui me parait pas compatible c'est à dire qu'ils pourraient faire l'amalgame que comedien et professeur de theatre on la meme "source" donc  impossible en AE !!!! et comme ils sont prompts à requalifier quelque chose mieux vaut en etre sur AVEC UN ECRIT IMPERATIF de leur part  !!!!

athena

Bonjour,

Il y a bp de musiciens qui sont auto entrepreneurs pour leurs cours. Et intermittent pour leurs concerts.

Ceci dit il y a eu des bins pas possible de recalage en Régime Général avec des taux d'indemnité journalière ridicule. Avec en prime, un taux parti pour 2 ans ... Après il y a eu des bins pas possible avec PE qui a décidé de recalculer ces taux.

Franchement, ce serait tellement plus simple que justement prof et musicien ne fasse qu'un, et que les cours puissent être compté dans l 'intermittence en étant payé en cachet. Mais franchement aussi, je pense que cela n 'arrivera jamais, et surtout pas en ce moment avec ce que vont nous pondre le mède et le gouvernement ( de gauche ! ) .

Courage

teddy59

eh oui tu as tout à fait raison , si les IDS ne se battent pas , s'est foutu pour nous !!!!