indemnités post congé mat

Démarré par Sophia, 14 Janvier, 2016, 20:48:51 PM

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Sophia

Bonjour a tous, et bonne année :D

J'vais essayé de m'expliquer clairement.
J'arrive en fin de droit le 13 mars 2016, mais je suis en congé mat le 3 mars 2016.
Mon congé mat dure 8 mois, jusque fin octobre 2016.
donc logiquement fin octobre je repars sur les 10 jours de droit qu'il me reste. Jusque là OK.

Mais ensuite?
J'ai appelé pole emploi pour savoir s'il était plus prudent de demander un recalcule des mes droits juste avant mon congé mat, histoire de récupérer le même taux après le congé mat (j'ai refais mes heures)
La conseillère m'a dit qu'une fois mes indemnités écoulées, ils regarderaient si j'ai mes 507h non pas sur 10 mois, mais sur 10 mois+ congé mat, donc dans mon cas sur 18 mois.

J'ai refait mes 507h sur les 10 mois avant mon congé mat (fin de contrat début septembre 2015), mais est ce que le congé mat compte comme un contrat, ou est-ce qu'ils chercheront mes 507h à partir de ma fin de contrat de septembre, et si jamais j'ai pas assez d'heure, ils complètement avec le congé? Est-ce qu'il y a des conditions particulières? j'avais cru comprendre qu'il fallait retravailler directement après le congé mat?
si qqun à des réponses ça serait top moumoute!

des bisous
Sophia

Sophia

Bon j'ai creusé un peu, et j'appellerais pole emploi pour vérification/précision, mais si j'ai bien compris, si je veux qu'après mon congé mat et ma fin de droit, avoir un recalcule de droits et que mes heures faites avant mon congés mat ne soient pas perdues, il faut que je trouve un contrat entre la fin de mon congé mat et ma fin de droit, soit 10 jours... sinon je perds tout...

Vercors

Salut !

Voila ce que j'ai trouvé sur ce document :

http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf

Citation
si on a déjà 507 heures avant le début du congé, même si on n'a pas écoulé les 243 jours, il est possible de rouvrir des droits sur ces heures-là, à condition de ne pas travailler après le congé. Dans ce cas, les heures du congé ne compteront pas pour l'ouverture de droits. La nouvelle ouverture se fera normalement au lendemain de la fin de droits.

exemple 1,
vous êtes technicienne et vous ne retravaillez pas après votre congé :
A partir d'une FCT au 15 janvier 2012, vous avez 507 heures et vos 243 jours ne sont pas épuisés, il vous reste 2 mois à percevoir. Le 30 janvier démarre votre congé maternité de 8 semaines au minimum.
Le 15 avril votre congé se termine. Le 15 juin vous êtes en fin de droits. Pôle emploi partira de votre FCT du 15 janvier pour calculer vos droits.

Il me semble que ça ressemble fort à ton cas.
Si tu peux te faire confirmer ça, je pense que du coup, vaut mieux ne pas travailler durant les 10 jours suivant ton congé mat' et avoir ton recalcul sur ta FDC de début septembre !

Sophia

Bon, ça date un peu, mais 8 mois de congés mat' c'est long. Donc au cas ou ça intéresse quelqu'un, je récapitule :

- 507h travaillée (permettent l'indemnité "A")
- 507h travaillées à nouveau (touchant toujours l'indemnité A)
- congé mat' de 8 mois (indemnité CPAM, reste 10 jours d'indemnité A)
- fin congé mat' et 10 jours d'indemnité A restant
- je ne retravaille pas entre ma fin de congé mat et mon recalcule, donc la base du recalcule se fait à partir de la fin de mon dernier contrat (donc les 507h travaillée à nouveau) > nouvelle indemnité "B"

Donc j'ai bien eu droit a une nouvelle indémnisation de pole emploi sur mes 507h faites avant mon congé mat', mais seulement parce que je n'ai PAS travaillé après ce congé.
Mon congé mat' sera pris en compte au prochain recalcule s'il me manque des heures.