Coucou Cécile Volange,
Alors quand tu te connectes, sur ton espace tu peux trouver un PDF intitulé Intermittentduspectacle 17236.
C'est le dernier mis à jour.
Page 4 tu trouves ce qui concernes les répétitions. ( je te fais un copier coller qui commence page 3 de ce formulaire en bas de page, et je te mets en gras le passage concerné)
Il est précisé que pour que tes heures de répétitions comptent, il faut que :" les heures de création en résidence d’artistes lorsqu’elles correspondent à des périodes en vue de la production d’un spectacle,[/b]"
Dans la convention précédente, il était carrément précisé que les résidences de créations relevaient du régime général et n'ouvraient pas de droit pour le calcul des heures au moment de la réadmission ( ou du premier dossier ) .
Là il est précisé que ces répétitions doivent correspondre à la production d'un spectacle.
En gros, s il n y a pas de spectacle au bout, cela pose un problème, et cela peut être recalé. ( et en un sens c 'est logique )
On a vu un cas concret vécu par une troupe de danseur ultra subventionée d'une scène nationale!
Des danseur se sont retrouvés dossier recalé au moment de leur readmission car ils avaient fait des résidences de création d'un spectacle et PE avait considéré que la " création" relevait du régime Général et pas du régime intermittent (!).
Personnellement, je pense qu'il est plus prudent de bien préciser le numéro d objet correspondant au spectacle quand on déclare ces répétitions.
Et juste pour dire le fond de ma pensée : la position de l 'artiste enseignant est une position qui est bien légitime. De là a avoir 2 systèmes de cotisations sociales distinctes, cela fait partie des joie de l 'administration française.
Très simplement avec bienveillance et aucun parti pris : Combien de prof font des concerts au black? ou de musicien donne des cours au black? Faute d'un système de déclaration sain et simple?
Imaginons monsieur Durand, qui est prof de trompette dans une école de musique un samedi matin et qui va jouer dans un bal du soir le samedi soir : il a 2 caisses de Pole Emploi à payer, une pour le régime général, et une autre pour le régime intermittent.
En Suisse, il y a une souplesse quand on a une autre activité que son métier. Par exemple, tu peux être institutrice, et avoir une autre activité jusqu'à 2000 francs suisse par an : comme par exemple être prof de plongée, ou vendre des tisanes.
Et tout ça en étant licite.
Parfois nos voisins ont une gestion plus simple du travail, et avec moins de souffrance.
Voici l'extrait que tu peux retrouver sur le site de PE
→ Les périodes retenues
• Les périodes de travail
Il s’agit des périodes de travail accomplies en tant qu’ouvrier, technicien et artiste dont les contrats ont pris fin.
Ne sont pas retenus : les heures correspondant à des activités qui ne sont pas perdues (contrat en cours), le travail ne relevant pas du champ du cinéma spectacle (contrat de droit commun, intérim...), le travail exercé en tant qu’indépendant, en auto-entreprise.
Pour vous artistes, sont aussi retenues :
→ les heures d’enseignement, dans la limite de 55 heures
(90 heures pour les personnes âgées de plus de 50 ans). L’enseignement doit correspondre à la transmission de
votre art et être dispensé dans un établissement agréé (voir encadré page suivante). Il n’est pas obligatoire que le contrat ait cessé, les heures des contrats en cours sont donc aussi comptées à titre dérogatoire ;
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→ les heures de répétitions déclarées et payées par l’employeur ;
→ les heures de création en résidence d’artistes lorsqu’elles correspondent à des périodes en vue de la production d’un spectacle,
