Fiche aem sur deux mois

[Manolis]

Bonjour à tous,
J'ouvre un second sujet, après celui d'hier.

Je suis intermittent technicien et perçois mes allocations normalement. Je ferai mon renouvellement en août.

Je vous écris suite à une déclaration AEM qui me semble problématique et pour laquelle je souhaiterais avoir vos avis et conseils.

J'ai travaillé entre le 27/05 et le 28/06 avec une mairie qui m'a déclaré à travers le guso. J'ai omis de leur expliquer les différentes démarches et règles concernant l'intermittence et ils m'ont donc établi fin juin une fiche aem sur les dates réelles : du 27 mai au 28 juin pour un total de 127 heures (soit presque 16 journées de 8h). N'ayant pas déclaré à pôle emploi mes heures de mai (puisque je n'avais aucun document) j'aurai préféré que la fiche aem établie par la mairie débute le 1er juin et se termine le 28 (puisque le nombre de journées de 8h travaillés peut être contenu dans cette période).

Dans ma déclaration pôle emploi de juin, j'ai donc noté cette prestation comme allant du 1er juin au 28 (puisqu'il n'était pas possible de déclarer qu'elle avait commencé le 27 mai).

En soit, je pense qu'il n'y a aucune différence pour pôle emploi car le nombre de jours travaillés peut être contenu dans la période que j'ai indiquée. Il n'en reste pas moins qu'il y a une différence entre ma déclaration et ma fiche aem. Sachant pôle emploi à l'affut pour chasser le fraudeur, je craignais qu'ils ne me tombent dessus.

Je voulais demander à la mairie de corriger la fiche aem (pour la faire débuter au 1er juin) mais la comptable est en vacances et je souhaiterais faire ma demande de renouvellement en août. J'imagine que le renouvellement est rendu difficile s'il y a une procédure de correction en cours...

Qu'en pensez-vous ? Dois-je laisser la déclaration et la fiche aem telles qu'elles ?

Je vous remercie d'avance de vos réponses.

Manolis Makridakis

[Manolis]

Complément au message précédent : le nombre de jours que prendra en compte pôle emploi sera (127h / 8) *1,4 = 22,23 jours.

Période qui peut être contenue dans la période déclarée allant du 1er au 28 juin.

[teddy59]

A mon avis cela va coincer  car PE est purement "administratif" et te dira que tu as oublié de declarer  du 27 au 31 mai ton travail  .
En juin tu devais declarer le nombre de jour ou heures travaillés en mai  et début  juillet tu aurais du declarer le reste !!!

Effectivement une aem "rectivficative" peut  eventuellement faire l'affaire , à moins que PE suspicieux  fasse un controle pour savoir  comment tu as travailé pour cette mairie et dans ce cas tu perdras les heures de mai non déclarée

[Manolis]

 Je te remercie pour ta réponse, j'ai pris contact aujourd'hui avec la mairie pour établir une fiche aem rectificative. C'est, je pense, le meilleur moyen pour se prémunir contre de mauvaises surprises. C'est également être obligé de courir pour rien.

Bonne soirée à tous
Manolis

[Manolis]

Bonsoir à tous,

La modification a été effectuée par l'employeur, mais un nouveau problème survient !

L'employeur a bien modifié les dates auprès du guso et ma période d'emploi déclarée correspond dorénavant à la période d'emploi soumise par l'employeur (01/06 - 28/06). Mais... le salaire brut a changé ! Alors qu'avec les premières dates (27/05 - 28/06) il y avait un salaire brut de 3410,45€ pour 127 heures, celui avec les nouvelles dates (01/06 - 28/06) est de 3319,33, toujours pour 127 heures. Le tarif convenu avec cet employeur était un net horaire et non un brut. Il a donc conservé la rémunération nette et a de ce fait modifié la rémunération brute.

D'où un nouveau décalage entre la déclaration de mon employeur et celle que j'ai effectuée auprès de Pôle Emploi.

Avant de demander une nouvelle modification à cet employeur, je voulais vous demander votre avis. Est-il nécessaire de demander une nouvelle modification ? Y a-t-il une chance pour que Pôle Emploi me refuse ce contrat pour "déclaration erronée" ?

Une déclaration sur l'honneur de ma part à Pôle Emploi disant que je me suis trompé dans la déclaration, que c'était bien "3319,33€ bruts et non 3410,45€ bruts" permettrait-il de résoudre le problème ? Ou bien Pôle Emploi risquerait de trouver là une opportunité pour ne pas comptabiliser ce contrat dans mon décompte ?

Je vous remercie d'avance de vos réponses.
Je dois vous avouer que c'est un retournement auquel je ne m'attendais pas. A la joie de voir ma déclaration corrigée s'est substituée une nouvelle déconvenue.

Manolis

[Manolis]

Également, est-ce qu'un passage à pôle emploi spectacles aiderait à corriger directement ma déclaration de juin ?

[Manolis]

Bonjour,
La situation a finalement été réglée par un passage à Pôle Emploi spectacles. La personne m'a dit que ce n'était pas quelque chose de grave tant que les dates et le nombre d'heures correspondaient.

Sujet clos donc, et merci à tous de vos réponses