Assurances/responsabilités employeur particulier

Démarré par Giampi, 12 Juillet, 2015, 13:13:10 PM

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Giampi

Bonjour;
Un souci vient de se présenter lors de notre dernière prestation avec la panne de notre console de mixage numérique due la chaleur. Nous avons été engagé en qualité d'artiste par un particulier à l'occasion d'un anniversaire qui avait lieu en extérieur, la scène se situant chez un restaurateur sous contrat avec cet employeur, sous une tente de réception.
Un contrat d'engagement à été signé, les formalités déclaratives via GUSO. Nous ne possédons pas personnellement d'assurance couvrant ce matériel. La prestation a heureusement pu avoir lieu grâce à une console de secours.

Notre contrat d'engagement stipule dans les conditions générales:
Article 2 : L'organisateur fera son affaire personnelle de toutes les demandes d'autorisations administratives en temps opportun, du paiement des taxes, impôts, charges sociales, droits d'auteurs SACEM, assurances et autres éléments afférents au spectacle.

Article 3: L'organisateur est responsable de tout matériel (instruments de musique, partitions, costumes, matériel de sonorisation, éclairage,...) entreposé dans les locaux mis à la disposition des artistes dès leur arrivée et jusqu'à la fin du dernier service. De même, l'organisateur prendra toutes mesures nécessaires à la sécurité des artistes dès leur arrivée, et jusqu'à leur départ.

Question: Est-ce que nous pouvons faire jouer une assurance pour la réparation du matériel? dans ce cas, celle de l'employeur ou du prestataire restaurateur?

Merci d'avance pour vos conseils ;)


teddy59

Désolé  NEGATIF  , l'article 3 n'est  que pour tout ce qui est VOL , détérioration par rapport à des spectateurs présents    etc , c'est à dire des évènements qui sont de sa part à LUI l'organisateur  , mais en ce qui concerne l'ETAT du materiel et les risques en cas de panne c'est à l'artiste à les assumer ! Imagine un trapéze qui se rompt l'artiste tombe  ce n'est pas la faute de l'organisateur mais bien de l'artiste qui aurait du vérifier son materiel !!! Idem en ce qui concerne ta sono , c'était à toi à la protéger de la chaleur ( tente ventilo etc ) Pire si par exemple ton matos tombe en panne et que tu ne peux pas finir ta prestation l'organisateur peut demander au prorata une compensation pour manque à gagner de la prestation effectuée que partiellement (préjudice moral)

Giampi

Merci pour ta réponse Teddy.
Nous n'avions pas le choix de l'emplacement de la scène, sous la tente, le soleil en tournant est resté assez fort sur le matériel pourtant recouvert et en fin de soirée... Heureusement oui que nous emportons tout en double...
Est-ce valable au cas ou le groupe électrogène sur lequel nous étions branchés serait en cause (surtension ou baisse de tension)?

teddy59

non parce que le gros problème sera de PROUVER que tel est le cas ! et là je peux te dire que ca peut durer TRES TRES longtemps

Giampi

Merci Teddy  ;) on a plus qu'à souhaiter que ce soit réparable à moindre coût :-\