Intermittent dans l'impasse..besoin d'aide

[percufil]

Bonjour je suis dans une impasse avec le renouvellement de mon dossier,je vous raconte mon cas en espérant que vous puissiez m'aider car je désespère un peu.

Donc je m'appel Philippe je suis intermittent du spectacle depuis 2008 et je donne quelques cours dans une école de musique. Je suis actuellement en réexamen de dossier pour l'intermittence.

Mon problème vient du fait que la conseillère de pole emploi Nanterre considère que je n'ai pas déclaré toutes mes heures de cours effectuées suite à une anomalie informatique par rapport à mes fiches de paies pour mes heures d’enseignement,je m'explique:

Je donne 11h de cours par semaine (44h/mois) pour une mairie ou je suis assistant d'enseignement artistique non titulaire . Je déclare donc ces 44h effectuées au assedic chaque mois ce qui correspond à 55% d'un temps complet d'assistant d'enseignement artistique qui est de 20h comme la loi l'indique.
Hors il s'avère que sur mes fiches de paie est indiqué sur le nombre d'heures effectués 83.42h ce qui ne correspond en aucun cas au temps de travail fournis. La mairie de Mèze m'a expliqué que leur logiciel de fiche de paie indique ce chiffre mais qu'il ne faut pas en tenir compte car ils n'arrivent pas à accéder à une modification que le logiciel est "bloqué" et que c'est pour tout le monde pareil dans tous les services...Du coup sous le conseil d'un professeur plus ancien dans la structure et dans le même cas que moi je fais faire des attestations (voir ci joint) chaque mois signé par la Mairie comme quoi j'effectue bien 44 h par mois pour eux et j'envoies ces attestations aux assedic pour leur prouver mon activité.

Mais la cette année ça bloque puisque la conseillère pole emploi Nanterre ne veux rien entendre et me dit vous faites bien 44 h mais vous êtes payé 83.42h comme indiqué sur les bulletins de salaires et donc vous nous avez caché des heures, votre date de réexamen et repoussé à Juillet et vous nous devez un indu de 2000E.
 Le soucis de tout ça est simplement dans le fait que cette conseillère me soutient qu'un assistant d'enseignement artistique est payé 35h pour 20h en temps complet de cours sans justification aucune de sa part et ce qui n'est pas exact car nous avons un statut particulier mais pas au point que notre patron nous paies quasiment le double des heures effectuées ce serait trop beau non?.Nous effectuons 20h et nous sommes payés 20h ce que lui a dit la Mairie au téléphone et avec les justificatifs.

Donc d'après elle sur un temps complet (151.67/mois) elle prend 55%(mon pourcentage) ça fait bien 83.42h sauf que le temps plein d'un enseignant artistique est de 86.66h/par mois (20h par semaine) et si l'on prend 55% de 86.66h on tombe bien sur les 44h que je déclare chaque mois et surtout que j'effectue chaque mois.

J'ai appelé plusieurs fois cette personne pour lui expliqué en long en large et en travers, je me suis rendu à la mairie ou la directrice des ressources humaines en ma présence lui à téléphoné pour lui expliqué l'erreur et lui proposer de nouveau justificatifs car les données étaient fausse mais rien à faire elle nous à maintenu que j'étais payé 83.42 et que c'est comme ça car en plus d’être pas très sympa elle n'est pas très réceptive et on a vraiment la sensation qu'elle fait tout pour bloquer les choses sans même écouter.

Je suis donc dans une impasse car mon dossier devait être réexaminé à compter du 15/04 ou la j'avais mes heures  pour prétendre à nouveau au statut d'intermittent du spectacle mais à cause de cette erreur il me demande 2000E d'heures que je n'ai pas fait et pas perçues et en plus repousse mon réexamen au Mois de Juillet mais du coup je n'aurais pas toutes mes heures à cette nouvelle date qui me prend au dépourvu.

J'ai besoin de votre aide pour m'éclairer sur les démarches à suivre car je suis vraiment mal alors que je n'y suis pour rien dans toute cette histoire.A cause d'une erreur informatique et d'une conseillère fermé je risque de tout perdre alors que mon cas cas est transparent et honnête.

Merci à vous je sais c'est un peu long mais je suis vraiment dans une impasse..

[christian01]

Bjr.

Intermittent annexe 8 ou 10 ?
Tes heures de cours   sont déclarées au régime général ?
Montant du brut pour 83.42 h ?

C'est la fiche de paie qui prime,
83.42 h ça fait 19h26 par semaine

pour 11h par semaine ça devrait faire 47.63 sur la fiche de paie

sans autres détails, à part rectifier moult fiches de paie et donc moult DSM.................

[percufil]

Oui intermittent musicien annexe 8-10 et mes heures de cours sont au régime général.Le brut et de 845e .Et c'est bien la le problème c'est qu'il ne veulent pas entendre que 83.42 font 19h26 et non pas 11h par semaine. Cette erreur et sur la fiche de paie et malgrès beaucoup de justificatifs de la part de la mairie comme quoi je ne fais que 44h par mois la personne de pole emploi ne veux rien entendre,je ne sais plus quoi faire...
Merci en tous cas de votre réponse.

[christian01]

 83.42 heures  X   10,129 euros horaire  = 845,00
 c'est bien ça ?


donc tu effectues  11h et tu es payé 19,26 h
je suppose que tu déclarais bien 11 H ?



malheureusement pour toi, les différents calculs d'allocations et autres se font ( ou sont transformés ) exclusivement en heures



et la fiche de paie prime et elle dit :   83,42 mensuel ça fait 19,26 par semaine



mais PE aurait pû vérifier et voir l'anomalie avant !
tu ne joignais donc pas les fiches de paie ?

pas grand-chose à faire :

--- obéir à PE , rembourser et perdre le statut

--- poser un recours  au médiateur PE de ta région en arguant de ta bonne foi  et des difficultés citées

--- faire rectifier les fiches de paie litigieuses, mais....

( de toute façon, s'ils ne sont pas capables d'établir une fiche de paie pour 11h par semaine ............ )



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[percufil]

Oui je déclare 11h comme indiqué sur les attestations de la ville qui m'emploie. Je vais voir alors avec le médiateur car je tombe des nu...ils avaient les attestations et les fiches de paie et moi quand j'ai vu l'anomalie du nombre d'heure la mairie ma expliqué qu'il ne fallait pas le prendre en compte car ce chiffre était faux pour mon cas et que je devais me référer aux 44h indiqué sur les attestations et pole emploi également.Sinon pourquoi me faire des attestations?

[percufil]

Et de plus sur mon contrat de travail il y a bien marqué que j'effectue 11h hebdomadaire...J'espère qu'il pourront comprendre..

[christian01]

Le contrat de travail ou les attestations ne sont pas des preuves face à la fiche de paie qui est pièce comptable..

mais bonne chance pour ton recours !

[guso72]

Je pense que PE restera sur le nombre d'heures payées.

Par contre, si tu as les heures (507/10.5 mois ) aujourd'hui, tu auras ton renouvellement fin juillet, même si tu n'as plus les heures à cette date. C'est au moins ça.