représentation déclarée en heure

[Charr]

Bonjour à tous,

Je travaille actuellement pour une association qui applique la convention collective du spectacle vivant public dans laquelle il est clairement dit que la représentation est rémunérée en cachet et les répétitions en service.
Une de nos artiste a travaillée récemment pour un employeur qui passe par un prestataire de paie. Ceux-ci, pour une représentation en tant qu'artiste chorégraphique, l'ont déclaré 5h. Quand on leur demande pourquoi ils n'ont pas fait de cachet, ils nous répondent que c'est ainsi qu'ils ont l'habitude de travailler.
Peut-être que l'employeur n'applique pas nos conventions collectives du spectacle et qu'il n'est pas obligé de faire des cachets ?

Ma question est donc, en connaissance de cause et dans des cas précis (représentation off, sortie de résidence, etc.), en accord avec l'artiste, n'est-il pas possible de déclarer des représentations en heure (2, 3 ou 5h) et donc de déroger à notre convention collective ? Et, par conséquent, quelles peuvent être les sanctions, pour l'artiste et pour l'employeur.
Merci

[athena]

Bonjour,

Non un artiste est payé au cachet.

Ces arrangements bizarres de payer à l'heure pour un spectacle ne me semble pas légales.

Demande à Annka, ou Fred qui ont l'air de bien s'y connaître.

Quelle est votre convention collective? Je peux la relire et te dire précisément.

Quoi qu'il en soit, on ne peut pas ne pas appliquer une convention collective, c 'est ILLEGAL.

[Improviser]

Bonjour,

Je me permets de remonter ce topic suite à l'utilisation de la fonction recherche, car je ne trouve pas de réponse autre que celle-ci.

Quelqu'un a-t-il une réponse à ceci ?

Merci !

[Rachelwannabe]

Bonjour,

Un artiste pourra être déclaré auprès du Pôle Emploi en heure. Le Pôle Emploi prendra donc les heures. J'ai vu parfois le Pôle Emploi requalifier les heures en cachet automatiquement malgré l'indication en heure mais normalement ils gardent le nombre d'heure. Mais je ne vois pas l'utilité pour l'employeur de remplir son AEM en heure au lieu d'y indiquer des cachets. Et j'ignore si un artiste peut contraindre l'employeur à déclarer l'un ou l'autre au Pôle Emploi.

[Improviser]

Merci pour cette réponse, très utile !

Avez-vous des exemples concrets pour un spectacle par exemple ? Est-ce confirmé par Pole Emploi ?

L'intérêt de la déclaration en heure de mon point de vue, est de rémunérer malgré tout les artistes pour deux ou trois heures sur un spectacle au lieu de douze heures.

Cela rend certaines représentations dans certaines salles (petites jauges) tenables économiquement, représentations qui ne le seraient pas si on devait mettre des cachets (cout employeur d'environ 200€).

[teddy59]

Non , car  le minimum de rémunération sera basé  sur la convention collective , et non sur des heures donc impossible de régler par exemple 3H à 8 euros  ils requalifierons en Cachet et redresseront sans doute l'employeur  pour reglement en dessous de la

[Improviser]

D'accord, merci.

Mais qui aujourd'hui peut payer des plateau avec un cachet par comédien ?

[teddy59]

des scenes nationales , des grands theatres ,  des grosses prod etc etc . C'est sur c'est dur d'entendre cela , les petits theatres à 50 ou 100 places ne sont pas viables à plus d'un comédien sur scene et c'est dur de devoir refuser du taf ou alors il faut envisager des salles en fonction du nombre de comédien  sur scène  en gros compter  80 places PAR comedien avec une entrée à 7 euros  c'est un calcul moyen  , dans la limite du rentable

[Improviser]

Merci pour cette réponse !

[athena]

Petites précisions sur Pole Emploi et le calcul en heure : Je me demande si ça n' arrangerait pas Pole Emploi qu'on soit payé en heure. Comme ça les 90% des intermittents n 'existeraient plus ;-) par exemple : 50 spectacles par an reviendraient à 50 h travaillées ;-) Et zou, plus les 507 h , et plouf, fini, terminé, balayé l 'intermittence ;-)

Maintenant si c 'est pour râler sur la qualité artistique du spectacle subventionné, oui, il y a à dire. On voit des spectacles, avec très peu de spectateurs, qui coutent très très cher, et qui sont, disons, particulièrement particuliers en terme artistique ;-)