Problème de Guso avec un organisateur.

[Raindrop]

Problème de Guso avec un organisateur.

Bonjour à tous.

Voila je vous expose un problème, que je suppose est : très courant.
Et certains ont dû être aussi dans cette situation, donc doivent savoir ce qu'il faut faire.

Dimanche 15 février, j'anime un repas dansant.
Donc j'installe mon matériel, sono, synthés, micros et tout le bataclan . . . .

Une fois installé, je vais voir l'organisateur, pour régler les feuillets du GUSO.

- Il me dit, qu'il les a demandé, mais pas encore reçus, mais qu'il devrait les recevoir "probablement" Lundi ou Mardi.
=> Sous prétexte qu'il n'a pas d'ordinateur chez lui, donc pas internet, et pas moyen de communiquer.
(Donc il les a demandé par papier).
Mais qu'il n'y avait "aucun problème, et qu'il s'occuperait de tout", aussitôt les papiers reçus.

=> Ce qui est "Hélas possible ! ! ! !"
Il y a dans les 75 ans, donc pas habitué a ce genre de technologie.

=> J'ai déjà eu moi-même 2 situations similaires avec des organisateur de bonne foi (plus jeune et qui savait se servir d'internet), et on a bataillé sur le téléphone portable pour faire la décla.
Il suffit de taper sur un mauvais bouton, quand tout est presque rempli,  pour que tout reparte a zéro.
Et au bout d'une demi-heure de combat acharné sur le téléphone.
Et bien on laisse tombé et on remet au lendemain la décla, parce qu'il est l'heure de commencer la prestation.

Sauf que cette fois ci.
Il me semble que je suis tombé sur un p'tit pépé qui essaie : je vais le dire clairement :
"de m'entuber profond avec mon GUSO"

A ce jour : L’après-midi dansante s'est très bien passée, et est maintenant terminée.
Il n'en a plus rien a foutre.

Or : je dois faire ma déclaration mensuelle à la fin du mois. (donc dans 4 jours)
Et j'ai besoin de mon guso . . .
Et j'ai toujours rien ! ! ! !

Question :

Que dois-je faire ?
Que feriez vous à ma place ? ? ?

Merci d'avance pour vos conseils.

[teddy59]

Bonjour

Deja  as-tu fais un CONTRAT PAPIER  en dehors du fait que tu demandais le reglement des charges par le GUSO ?
Si oui tu dois bien sur declarer ta date  sur l'actualisation mensuelle   et après  tu préviens le GUSO que tu n'as toujours pas eu tes feuillets gfuso et tu leur demande de prendre contact avec l'organisateur ( le guso a une cellule pour cela )
Autre question : est-ce que l'organisateur était deja INSCRIT au Guso ?

DE toutes façons tu le "harcèle" tous les jours pour savoir où en est les feuillets obligatoires  , puis si pas de réponse tu menaces de basculer sur une facture producteur A LA CHARGE de lui meme  et tu lui donnes les sommes qu'il risque de payer  !!!

Le problème dans tout cela c'est qu'il y a de nombreux "musicos" amateurs , les musicos du Week-end !!!! qui travaillent sans se faire declarer  et c'est pour cela qu'on entend  : moi je ne veux pas entendre parler de charges et de Guso je paie et c'est tout

[Raindrop]

Merci beaucoup Teddy pour cette réponse.

Je vais déjà faire ce que tu as marqué en premier.

Et tes deux dernières lignes représente, Hélas ! la simple et triste réalité.

=>Le problème dans tout cela c'est qu'il y a de nombreux "musicos" amateurs , les musicos du Week-end !!!! qui travaillent sans se faire declarer  et c'est pour cela qu'on entend  : moi je ne veux pas entendre parler de charges et de Guso je paie et c'est tout

à + et merci de ta réponse

[Lordswest]

J'appuie fermement ce que tu dis Teddy
Il m'est arrivé un souci de ce genre
(de plus en plus rare car j'exige l'enregistrement GUSO avant la presta)
 je vais même plus loin avec les particuliers.. puisque JE les inscrit (toléré par le GUSO après confirmation par téléphone )
Bien sur les deux contrats Obligatoires avec éventuellement les montants GUSO sur le contrat (brut ,net ,charge) parfois je pousse jusqu’à imprimer une simulation GUSO daté ,signé par mes futurs employeurs (particuliers)

chat échaudé.. 

[nathalielilie]

J'appuie aussi fermement mes 2 compères Tedd et Lord.
Moi perso je ne commence jamais un concert chez un nouvelles employeurs sans avoir tous les documents nécessaires et paiment par chèque des salaires et des charges que je poste moi même !
Chatte échaudée ...

[teddy59]

CQFD les amis    C'est le seul moyen de gagner du temps , gagnert de l'argent et eviter les ennuis " tribunaux"

[Raindrop]

Voila, merci à vous pour vos conseils.

J'ai fait comme vous m'avez dit de faire.

Et l'organisateur a miraculeusement reçu ses feuillets dans la foulée.
Et c'est souvenu d'un seul coup de son N° d’adhésion en temps qu'organisateur.
(Çà faisait 15 jours qu'il ne s'en souvenait plus de son N°).

Donc tout ce termine bien.

Encore merci de vos conseils.
à +

[Giampi]

Merci pour ce témoignage.
Nous avons le même souci: Employeur particulier affilié GUSO censé avoir effectué les déclas en ligne, contrat d'engagement avec le détail des salaires et cotisations sociales obligatoires signé, prestation effectuée avec les compliments, salaires réglés par chèque à l'issue de la prestation, DMS pôle emploi effectuée...
Et pourtant, le lendemain pas de décla sur le site du GUSO, pas de réponses aux différents mails et appels téléphoniques, absence du domicile, pas de courrier non plus, injoignable depuis décembre 2014...
Nous avons contacté d'abord l'URSSAF pour voir si la DPAE avait été effectuée...rien.
GUSO nous a répondu par téléphone que rien n'avait été fait, qu'ils allaient essayer de contacter cet employeur, mais sans rien nous promettre

Teddy:  tu préviens le GUSO que tu n'as toujours pas eu tes feuillets guso et tu leur demande de prendre contact avec l'organisateur ( le guso a une cellule pour cela )

Est-ce qu'avec ce contrat d'engagement signé, la preuve du versement du salaire, GUSO peut il valider cette activité?
Que faut-il faire pour faire valoir nos droits?

Merci pour vos conseils.

[teddy59]

c'est un peu plus  compliqué que cela mais pas de panique la LOI etant quand meme de notre coté

Tout d'abord BRAVO tu as tout à fait bien organisé  ta prestat : contrat PAPIER , reglement salaire etc Deja le principal est fait
Tu as egalement parfaitement bien fait de prevenir l'URSSAF et GUSO de la non reception  des papiers ( je pense que tu as une copie de ses  demandes sinon ,  CONFIRME aux 2 organismes dès maintenant par ECRIT la non reception des papiers .
- C'est le GUSO qui doit faire le necessaire car ils ont une cellule  "Fraude" mais n'aime pas trop car ...... c'est( du BOULOT !!!!!!....  mais c'est à EUX à faire le travail à partir du moment ou tu as signalé ce manque , ce que tu as fait
Et de TOUTES FACONS ils ne peuvent pas ignorer  tes dates car le texte de loi est précis  ( à retouver sur ce forum et à garder dans un coin de votre tete )  et meme si il n'y a pas de papiers  les dates seront prises en compte  !!!!

N.B. Parfois ils tentent de dire qu'il fvaut mieux "oublier "  cette date : NE PAS ACCEPTER !!!!

[Giampi]

Merci Teddy pour cette réponse rassurante.
Nous avions déjà été échaudés auparavant et pourtant, malgré nos précautions il y a un moment ou on est obligé de faire confiance. Dans le cas présent, nous n'avions pas les moyens de vérifier si la DPAE avait été réalisée comme nous l'affirmait notre employeur, nous ne pouvions pas refuser de travailler et ainsi gâcher cet évènement privé...
Nous avons bien reçu un courrier de l'URSSAF confirmant que la DPAE n'a pas été réalisée. En suivant ton conseil, nous allons demander la même chose au GUSO, par écrit cette fois car pas de réponse depuis notre appel téléphonique...
L'article de référence dont tu parles: Code du travail - Art.L5422-7 http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006903829&cidTexte=LEGITEXT000006072050
 Les travailleurs privés d'emploi bénéficient de l'allocation d'assurance, indépendamment du respect par l'employeur des obligations qui pèsent sur lui en application de la section 3, des dispositions réglementaires et des stipulations conventionnelles prises pour son exécution.

Hors de question de s'asseoir sur une date de toute façon, mais que notre dossier ne soit pas bloqué lors de notre prochain renouvellement de droit serait la moindre des choses.

[teddy59]

C'est tout à fait cela  . Donc tu ne dois plus lacher NI l'URSSAF , ni le GUSO pour qu'ils harcelent l'employeur .
Une methode complementaire qui est TRES effeicace : une lettre  à ton employeur en lui mentionnant que faute des papiers nécéssaires ( Feuilles de paie , dpae etc) tu le mettras au prud'homme pour reclamer AVEC indemnités de dommage  les dits papiers en general à 80 % cela fonctionne
De toute façons  cet employeur doit s'attendre à un controle URSSAF et à des pénalités de retard voir des penalités pour NON declaration  de personnel !!!! et c'est plus grave !!!

[Giampi]

Pour appliquer ces conseils, j'ai envoyé un courriel au GUSO avec les pièces jointes. Aujourd'hui, une personne du GUSO nous rappelle une 1ere fois en nous conseillant d'aller au Prudhomme! j'insiste en demandant que leur service fraude relance notre employeur que nous ne pouvions joindre, et qu'ils m'envoient par écrit qu'aucune déclaration n'a été réalisée. 1h plus tard, 2eme appel du GUSO nous annonçant qu'ils avaient réussi à joindre notre employeur, et que la situation serait réglée très prochainement ! 
Nous attendrons de voir la validation en ligne avant de nous réjouir 
En tout cas, merci pour les conseils 

A l'avenir, toujours dans l'intention d'anticiper ce genre de problème, j'éditerais une D.P.A.E vierge en la faisant signer par l'employeur nouvellement affilié au GUSO, en même temps que le contrat d'engagement. Est-ce que c'est faisable et utile?

[teddy59]

Deja  , merci pour ton suivi .
Tu vois  si on se laisse marcher sur les pieds par les services P.E., GUSO, URSSAF , on fait leur travail alors que c'est à EUX  à faire les demarches

Oui bien sur tu peux  remplir une dpae  et l'envoyer  par courrier ou fax . C'est ce que jue fais pour mes employeurs ( 90 % de GUSO) je vais meme jusuq'à remplir les feuillets GUSO , ils n'ont plus qu'à signer en case 5 !!! Certes on fait aussi leur travail mais là il faut admettre que certains qui ne font des feuillets qu'1 ou 2 fois par an ne savent pas forcément bien remplir ceux-ci

[Giampi]

Le souci récurrent qui amène souvent à ces situations est l'absence des feuillets numérotés (D.U.S) lors du spectacle. Cela est dû au délai de 10 jours pour l'envoi du dossier par la poste. On peut regretter le temps lointain ou nous avions les feuillets à notre nom...