Quelle structure administrative pour une compagnie?

Démarré par BizarKid, 22 Janvier, 2015, 14:44:32 PM

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BizarKid

Bonjour à vous,

Alors voilà, je me posais la question du titre.

On est une petite compagnie de cirque toute jeune, on est portée par une asso d'amis, mais je me demandais si il ne faut pas avoir une existence administrative en tant que compagnie. Les cachets sont nominatifs. Mais on a pas trop envie de se déclarer auto-entrepreneur pour la comp'.

Pour vous donner un exemple: on a déménagé il y a peu. L'asso qui nous porte est dans un département, nous dans un autre. Si on avait un "siège social" de la compagnie en elle-même, on pourrait utiliser cette adresse dans le nouveau département pour se faire aider par la mairie, vous me suivez?

Parce que là ils nous disent "oui, il faudrait que vos amis (l'asso) ouvrent une antenne ici, sinon, vous devrez payer pour une salle de répèt", et ça...  :o

Qu'en savez vous? C'est assez dur de trouver des infos à ce sujet...

Merci!

teddy59

Bonjour , deja vous pouvez oublier d'etre  dans la catégorie "artistes" c'est INTERDIT !!

Maintenant si vous souhaitez "voler de vos propres ailes" effectivement vous pouvez créer votre propre asso MAIS cela amène des contraintes ENORMES :
- Inscription au RC
- Demande de licence d'entrepreneur de spectacles
-une comptabilité à tenir TRES sérieusement
- etc etc

Maintenant vous pouvez etre tous independant en prenant un nom commun de cie , et quand vous vous produisez vous passez par le GUSO pour les declarations des charges sociales

BizarKid

#2
Salut Teddy, merci pour ta réponse!

Alors, en fait j'ai plein de questions par rapport à ce que tu dis, en fait plus par rapport à ce que tu ne dis pas.  ;D

D'abord j'ai pas compris ta première ligne.... :o

Ensuite, je ne sais pas ce qu'est le RC. Et je pensais que la licence d'entrepreneur de spectacles c'est pour les ORGANISATEURS de spectacles, non?

L'idée c'est bien qu'on passe par le GUSO comme je l'ai dit dans mon message ("les cachets sont nominatifs" désolé c'était pas clair) mais le problème, si tu relis mon message, c'est d'avoir une existence en tant que structure, domiciliée chez moi, par exemple. pour pouvoir etre soutenu par ma mairie pour des lieux d'entrainement/creation.

On est deja soutenu par une asso qu'on a en partie créée mais qui est pas dans le meme bled. Et je suis pas censé etre dans le bureau de cette asso, si je suis payé par elle. Par contre si on veut que la compagnie ait une existence réelle et pas seulement de nom, comment peut on faire?

La mairie n'aide pas une personne seule. Elle aide un groupement (asso) ou peut etre...Compagnie! D'ou ma question.

Merci!

teddy59

OUPS , oui en me relisant  et en tapant trop vite  j'ai oublié un terme sur la première ligne c'est On ne peut pas etre Artiste en A.E ( sauf si on est totalement  independant  , ce qui n'est jamais le cas !!!)

Le R.C. c'est Registre du commerce .

Donc si vous voules etre  en Asso loi 1901 , et que vous faites plus de 6 spectacles par an vous devez OBLIGATOIREMENT avoir une licence d'entrepreneur de spectacle avec toutes les contraintes que j'ai enoncées !!!

Vous pouvez etre  une compagnie  , sans etre  sous la loi de 1901 . C'est simplement un REGROUPEMENT d'INTERMITTENTS sous une "bannière" cie XYZ  , moi je fonctionne comme cela depuis plus de 30 ans !!!! . Chaque IDS gradant son independance ( pour les impots, etc...) et donc  a chaque fois que vous faites un contrat vous pouvez demander  à l'organisateur de passer par le GUSO pour vous declarer  , il faudra bien sur lui donner toutes les indications pour remplir les feuillets , MOI  je les remplis pour l'organisateur pour lui simplifier le travail !!!!  . Vous pouvez désigner un "chef" de la Cie qui aura pour mission de signer les contrats à votre place à PARTIR DU MOMENT OU vous lui aurez donné   uèn MANDAT l'autorisant à signer à votre place ( mandat à refaire chaque année le 1er janvier  ) et sur le contrat il faudra mentionner le nom de chaque artiste et la somme perçue par chacun

VOILOU

BizarKid

Teddy, merci pour ta réponse très précise, ç'est vraiment rassurant d'avoir des infos carrées.

Donc si j'ai bien suivi, l'asso qui nous porte, même si elle "organise" pas des spectacles, mais est payée par les orga pour nous faire un cachet après, elle doit etre entrepreneur de spectacle! je dis bien que l'asso n'organise pas de spectacle (moins de 6 par an) mais par contre fait des cachets à des artistes. Elle doit donc être entrepreneur de spectacle.

Pour le reste, si j'ai bien compris toujours, une "compagnie" en fait ça n'existe pas vraiment. C'est juste un regroupement verbal, qui peut le cas échéant avoir un "directeur" mandaté pour signer les contrats. Donc pas de structure "compagnie" existante?

Ce qui fait que dans mon cas, je suis forcé de créer une antenne de l'asso chez moi ou de créer une asso chez moi pour être soutenu par la mairie?

Merci encore pour partager ton précieux savoir :)

teddy59

Oui si ton asso relais  salarie plus de 6 dates par an elle doit OBLIGATOIREMENT posseder une licence sinon redressement !!!!

N'oublie pas que si tu crées une Asso et que tu es IDS tu ne dois ABSOLUMENT pas avoir  de lien de direction avec les dirigeants . Donc "localiser" l'asso chez toi c'est à coup sur des embetements dans l'avenir  !!!!

BizarKid

Ok, merci pour ces précisions...

Donc si je veux localiser une antenne de l'asso dans ma commune faut que je trouve quelqu'un qui donne l'adresse...?

Je vais être obligé de faire ça puisque je peux pas créer de "compagnie". Dommage, ça m'aurait arrangé, parce que là, je vais etre obligé de demander à quelqu'un d'héberger une antenne de l'asso, et mes potes de l'asso vont devoir changer les statuts, ca veut dire contact prefecture, puis contact prefecture mon departement, la grosse galere, tout ca juste parce que ma compagnie qui habite dans un village voudrait que la mairie prenne en charge l'utilisation de locaux 3h par semaine...

pfff... ???  ???  ???