Ai-je bien compris? Si j'ai fait 1050 heures au court des 20 derniers mois, je serai réadmis?
7 vita puzzle
Non.
Le rallongement de la période de référence ne fonctionne pas ainsi.
La période de référence se calcule toujours en partant de la date de fin d'un contrat de travail et EN REMONTANT sur 319 jours (si tu es artiste) ou 304 jours (technicien.
Exemple :
Tu es artiste.
Ton dernier contrat de travail (le plus récent) est du 1er au 5 décembre 2014.
Ta fin de droits est au 7 décembre.
La période de référence sera calculée en partant du 5 décembre 2014 et en remontant sur 319 jours, ce qui nous amène au 20 janvier 2014 maximum .
Si ta précédente date d'ouverture de droits est antérieure au 20 janvier, ce sera bien le 20 janvier.
Si ta précédente date d'ouverture de droits est postérieure au 20 janvier, PE s'arrête à cette date. Ce qui est normal puisqu'un contrat ayant déjà servi à une ouverture de droits ne peut pas servir pour une nouvelle ouverture de droits.)
Partons du principe que ta précédente ouverture de droits était au 15 janvier 2014.
La période de référence ira donc du 20 janvier 2014 au 5 décembre.
PE va regarder dans cette période si tu as 507 heures (43 cachets).
Tu les as : ouverture de droits.
Tu ne les as pas : on change la période de référence en mettant de côté le dernier contrat de travail (le plus récent : dans l'exemple celui qui va du 1er décembre au 5 décembre). On part alors de la date de fin de l'avant-dernier contrat de travail (disons que celui-ci va du 18 novembre au 22 novembre 2014) et on fait le même calcul : on REMONTE sur 319 jours en partant de cette date de fin. Et, évidemment, là aussi, on s'arrête quoiqu'il arrive à la date de début des tes derniers droits (dans l'exemple : le 15 janvier).
Donc ta période de référence ira du 15 janvier 2014 au 22 novembre 2014.
Là encore, PE regarde si tu as 507 heures dans cette période.
Si tu les as : ouverture de droits.
Si tu ne les as pas : on recommence en partant du contrat encore précédent, etc.
Si vraiment, en ayant essayé en partant de chaque date de fin de contrat, on arrive pas à trouver 507 heures en 319 jours, alors on "rallonge la période de référence".
Pour cela, on repart sur la première période de référence calculée : dans l'exemple, du 20 janvier 2014 au 5 décembre 2014.
Et on la rallonge, attention :
pas en ajoutant des jours APRES le 5 décembre mais en
remontant avant le 20 janvier.
Et PE cherche alors dans la période rallongées, un nombre plus important d'heures selon le barême que tu as trouvé.
La période rallongée ne peut en aucun cas aller plus loin que la date d'ouverture de tes derniers droits (le 15 janvier 2014) évidemment (toujours pour la même raison : un contrat qui a déjà servi à une ouverture de droits ne peut pas servir à une nouvelle ouverture de droits).
Donc dans l'exemple, la période de référence la plus longue qu'on pourra établir ira du 15 janvier 2014 au 5 décembre 2014.
Si PE trouve le nombre d'heures requis dans cette période rallongée : ouverture de droits.
Sinon : rejet d'indemnisation.
Là, commence un autre calcul.
PE va alors prendre en compte les contrats POSTERIEURS à la date de fin de tes droits (dans l'exemple : le 7 décembre 2014).
On calcule la période de référence comme au tout début : on part de la date de fin du dernier contrat de travail (le plus récent) et on REMONTE sur 319 jours pour fixer la date de début de la période.
Et on cherche, dans cette période de 319 jours, 507 heures (43 cachets).
Donc, pour répondre à ton interrogation : la seule chose que tu as à faire pour te rouvrir des droits à l'intermittence, c'est cumuler 507 heures en 319 jours (si tu es artiste) ou 304 jours (si tu es technicien).
Ou bien, en utilisant les périodes rallongées (et donc plus d'heures, selon le barême) mais sans jamais aller plus loin que la date de ta précédente ouverture de droits.
