Réadmission avec manque d'heures;

Auteur Sujet: Réadmission avec manque d'heures  (Lu 4246 fois)

Hors ligne MajorTom

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Réadmission avec manque d'heures
« le: 12 décembre, 2014, 04:43:48 am »
Bonjour à tous

Je suis intermittent technicien depuis 2 ans, j'approche de ma deuxième réadmission, sauf que je n'aurais que 440 heures travaillées au bout des 10 mois.

Or, d'après ce que j'ai compris (d'après ce document), à défaut de 507 heures, l'examen ira chercher au-delà des 10 mois en ajoutant 50 heures nécessaires en plus à chaque mois en plus. Ce qui voudrait dire qu'au bout de 10 mois supplémentaires (donc 20 mois en tout), je devrais comptabiliser au moins 1007 heures travaillées pour être réadmis.

Ai-je bien compris? Si j'ai fait 1050 heures au court des 20 derniers mois, je serai réadmis?

Merci d'avance pour vos réponses.


7 vita puzzle

Hors ligne MajorTom

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Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #1 le: 13 décembre, 2014, 12:21:31 pm »
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Hors ligne guso72

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Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #2 le: 13 décembre, 2014, 22:56:56 pm »
N'oublie pas que tu seras borné à la dernière ouverture de droits : une période déjà prise en compte ne pourra pas être à nouveau retenue.

Hors ligne Giampi

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Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #3 le: 14 décembre, 2014, 09:36:07 am »
D'autre part, la condition principale est 507h sur une période de 339 j (artistes) ou 304 j (techniciens). Cette période peut se décaler après la fin de droit (dès l'obtention de ces 507 h).
Exemple: chaque année la période ou je travaille le plus se situe en juin juillet Aout, fin de droit en mai, je dois patienter la fin de saison pour réunir les conditions, avec comme conséquence une période sans indemnités... les heures réalisées en septembre/octobre précédents n'étant pas prises en compte dans mon cas.
« Modifié: 15 décembre, 2014, 17:12:56 pm par Giampi »

Hors ligne MajorTom

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Re : Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #4 le: 14 décembre, 2014, 22:30:16 pm »
N'oublie pas que tu seras borné à la dernière ouverture de droits : une période déjà prise en compte ne pourra pas être à nouveau retenue.

je risque pas de l'oublier, vu que j'en sais rien, c'est bien pour ça que je demande.

Hors ligne teddy59

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Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #5 le: 15 décembre, 2014, 09:00:15 am »
S.V.P.  Bouton "REcherche" !!!  :-\   on gagne du temps  Merci

Technicien

507 H en 304 J ou
557 H en 335 J Ou
607 H en 365 J Ou
657 H en 395 J
Voilou

Hors ligne MajorTom

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Re : Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #6 le: 15 décembre, 2014, 15:56:15 pm »
S.V.P.  Bouton "REcherche" !!!  :-\   on gagne du temps  Merci

Technicien

507 H en 304 J ou
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657 H en 395 J
Voilou

J'ai cherché, pas de résultats Et je sais compter merci.

 Je cherche à savoir si il y a des subtilités ou autres choses qui m'aurait échappé, comme par exemple ce que dit guso72 et que je n'ai jamais lu nulle part avant.

Hors ligne teddy59

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Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #7 le: 15 décembre, 2014, 19:05:14 pm »
C4est simple  à 10 mois tu dis avoir 440 H
donc tu dois essayer en 11 mois de faire 557 OU en 12 mois faire 607 h ou en 13 mois faire 657 h 

et voilà !

Hors ligne sowwhat

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Re : Réadmission avec manque d'heures
« Réponse #8 le: 17 décembre, 2014, 17:49:06 pm »

Ai-je bien compris? Si j'ai fait 1050 heures au court des 20 derniers mois, je serai réadmis?

7 vita puzzle

Non.
Le rallongement de la période de référence ne fonctionne pas ainsi.
La période de référence se calcule toujours en partant de la date de fin d'un contrat de travail et EN REMONTANT sur 319 jours (si tu es artiste) ou 304 jours (technicien.

Exemple :
Tu es artiste.
Ton dernier contrat de travail (le plus récent) est du 1er au 5 décembre 2014.
Ta fin de droits est au 7 décembre.
La période de référence sera calculée en partant du 5 décembre 2014 et en remontant sur 319 jours, ce qui nous amène au 20 janvier 2014 maximum .

Si ta  précédente date d'ouverture de droits est antérieure au 20 janvier, ce sera bien le 20 janvier.
Si ta précédente date d'ouverture de droits est postérieure au 20 janvier, PE s'arrête à cette date. Ce qui est normal puisqu'un contrat ayant déjà servi à une ouverture de droits ne peut pas servir pour une nouvelle ouverture de droits.)

Partons du principe que ta précédente ouverture de droits était au 15 janvier 2014.
La période de référence ira donc du 20 janvier 2014 au 5 décembre.

PE va regarder dans cette période si tu as 507 heures (43 cachets).
Tu les as : ouverture de droits.
Tu ne les as pas : on change la période de référence en mettant de côté le dernier contrat de travail (le plus récent : dans l'exemple celui qui va du 1er décembre au 5 décembre). On part alors de la date de fin de l'avant-dernier contrat de travail (disons que celui-ci va du 18 novembre au 22 novembre 2014) et on fait le même calcul : on REMONTE sur 319 jours en partant de cette date de fin. Et, évidemment, là aussi, on s'arrête quoiqu'il arrive à la date de début des tes derniers droits (dans l'exemple : le 15 janvier).
Donc ta période de référence ira du 15 janvier 2014 au 22 novembre 2014.
Là encore, PE regarde si tu as 507 heures dans cette période.
Si tu les as : ouverture de droits.
Si tu ne les as pas : on recommence en partant du contrat encore précédent, etc.

Si vraiment, en ayant essayé en partant de chaque date de fin de contrat, on arrive pas à trouver 507 heures en 319 jours, alors on "rallonge la période de référence".
Pour cela, on repart sur la première période de référence calculée : dans l'exemple, du 20 janvier 2014 au 5 décembre 2014.
Et on la rallonge, attention : pas en ajoutant des jours APRES le 5 décembre mais en remontant avant le 20 janvier.
Et PE cherche alors dans la période rallongées, un nombre plus important d'heures selon le barême que tu as trouvé.
La période rallongée ne peut en aucun cas aller plus loin que la date d'ouverture de tes derniers droits (le 15 janvier 2014) évidemment (toujours pour la même raison : un contrat qui a déjà servi à une ouverture de droits ne peut pas servir à une nouvelle ouverture de droits).
Donc dans l'exemple, la période de référence la plus longue qu'on pourra établir ira du 15 janvier 2014 au 5 décembre 2014.
Si PE trouve le nombre d'heures requis dans cette période rallongée : ouverture de droits.
Sinon : rejet d'indemnisation.

Là, commence un autre calcul.
PE va alors prendre en compte les contrats POSTERIEURS à la date de fin de tes droits (dans l'exemple : le 7 décembre 2014).
On calcule la période de référence comme au tout début : on part de la date de fin du dernier contrat de travail (le plus récent) et on REMONTE sur 319 jours pour fixer la date de début de la période.
Et on cherche, dans cette période de 319 jours, 507 heures (43 cachets).

Donc, pour répondre à ton interrogation : la seule chose que tu as à faire pour te rouvrir des droits à l'intermittence, c'est cumuler 507 heures en 319 jours (si tu es artiste) ou 304 jours (si tu es technicien).
Ou bien, en utilisant les périodes rallongées (et donc plus d'heures, selon le barême) mais sans jamais aller plus loin que la date de ta précédente ouverture de droits.
« Modifié: 17 décembre, 2014, 18:01:55 pm par sowwhat »