Intermittence et enseignement, faut il choisir??

Démarré par Fabien91, 20 Novembre, 2014, 00:33:50 AM

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Fabien91

Bonjour,

J'aurais souhaité avoir un renseignement au sujet de l'intermittence et du cumul avec l'enseignement. Ce sujet a peut être déjà été traité mais j'aurais voulu vérifier si quelque chose avait changé depuis les anciens posts.

Je suis donc actuellement intermittent (mon dossier devrait être reconduit à la fin du mois), et je cumule un poste d'enseignant en conservatoire à hauteur de 7 heures hebdomadaire.
Il m'est proposé deux autres postes, ce qui ferait un cumul d'heures de 17 heures hebdomadaire dans les divers conservatoires.
Je voulais savoir si vous saviez si cela pouvait poser un problème par rapport à mon intermittence?
J'ai entendu dire qu'il ne fallait pas cumuler plus d'heures au régime général qu'au régime intermittent. Si cela était vrai, l'enseignement me ferait donc plus de 700 heures sur 10 mois et demi, donc largement supérieur au 507 heures nécéssaires pour reconduire ses droits...

Dois je renoncer à l'un de mes postes pour garder l'intermittence?
Merci de votre réponse;

descamax

Triste réponse : Je crains que oui, il faille choisir !
En réalité, PE peut, en théorie, t'admettre au régime des intermittents même si tu es admissible au régime général, mais il faut pour cela que tu dises que ton activité d'artiste est ton activité principale. Or, à 17h d'enseignement par semaine, ils risquent fort de considérer que c'est l'enseignement ton activité principal, et donc : zou, ton statut d'intermittent passe à la trappe !
à confirmer par d'autres.

guso72

A ce jour, tant que tu as les conditions pour ouvrir des droits en annexe 10 on ne peut pas t'obliger à en ouvrir au RG si tu y as plus d'heures.

PE se base de toute façon sur les contrats terminés pour définir tes droits, donc si tes contrats RG sont toujours en cours, pas de soucis.

nathalielilie

Bonjour à tous,
Je profite de ce fil pour vous demander si les heures de cours sont prises en compte pour le calcul du dossier ARE ?

Ces heures faites sont elles déduites chaque mois avec le même calcul que pour un cachet?

Merci beaucoup à l'avance pour vos réponses